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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
2 070 résultats pour « appareil d'optique »
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Article 221-V/23
Appareils de hissage du pilote. Il est interdit d'utiliser des appareils de hissage du pilote. 7. Accessoires. 7.1.
LEGIARTI000050986431
dérogation Articles D. 422-7 et D. 422-12 Décisions relatives aux restrictions d'exploitation d'aérodromes Articles R. 221-3, R. 227-9 et R. 227-14 et actes réglementaires pris pour leur application Autorisations relatives à la conception des appareils
LEGIARTI000028243631
III/34 Résolution MSC 81(70) de l'OMI B + D A.1/1.11 Appareils lance-amarres Règ. III/4 Règ.
Article Annexe I
Les installations de traitement non soumises à la réglementation des appareils à pression (bac de trempage...) devront satisfaire, tous les dix-huit mois, à une vérification de l'étanchéité des cuves.
de 200 mètres d'un ou plusieurs appareils permettant de fournir un débit minimal de 60 m 3 - d'extincteurs répartis à l'intérieur des locaux, sur les aires extérieures et dans les lieux présentant des risques spécifiques, à proximité des dégagements,
C1-3 : Localiser sur un schéma électrique les symboles représentants les différents éléments qui entrent dans la constitution d'un appareil électrique ou qui utilisent les référencements croisés.
Article Annexe
Au sens du présent règlement, on entend par "installations de sécurité" : - les installations de signalisation, y compris les dispositifs permettant leur commande et leur contrôle ; - les appareils de voie situés sur voie principale ainsi que leurs installations
Article Annexe 130-A.2 Partie 1
Appareils de navigation : Liste, nombre ; Références. 3. Moyens d'embarquement du pilote : Emplacement ; Description. 4. Mouillage, amarrage : Plans et description de l'installation. 5. Limites d'exploitation. 6.
Article Annexe I (suite)
bonnes pratiques et d'application des principes de la méthode HACCP (principe de la marche en avant), cahier des charges des produits de boulangerie Pain de Mie Pain Viennois Focaccia (*) Pâte brisée (*) Pâte à pizzas Garnitures Béchamel (*) Appareil
Article 229-II-2.03
Les appareils à flamme nue ou à résistance non protégée sont interdits pour l'éclairage et le chauffage des locaux. 2.4. Les radiateurs électriques doivent répondre aux prescriptions de l'article 229-II-1/43.5.3.
LEGIARTI000048927564
En termes de type d'appareil utilisé et de capacité offerte : Les services doivent être assurés au moyen d'un appareil pressurisé d'une capacité minimum de 18 sièges, doté d'un système permettant des procédures d'approche par satellite de type GNSS.
Article PS 15
heures ou EI 120 (o→i) (ve ou ho), ou en respectant simultanément les conditions suivantes : a) La conduite est alimentée soit : - en moyenne pression (MP) : dans ce cas, elle est toujours équipée, avant la première entrée dans le bâtiment, d'un appareil
Article 228-5.15
Le nombre des sources d'énergie qui alimentent les appareils électriques utilisés pour le fonctionnement du dispositif d'alarme et de détection de l'incendie ne doit pas être inférieur à deux.
X X X 2 ÉQUIPEMENTS 2.1 Détection et topographie. 2.1.1 Emploi, mise en oeuvre et entretien des équipements de détection détenus X X X 2.1.2 Connaissances topographiques et mise en œuvre des appareils
Article R557-9-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 84 > 16
sécurité des personnes, des animaux et des biens lors de l'emploi des matériels électriques destinés à être employés dans certaines limites de tensions ; iv) dispositifs médicaux mentionnés à l'article L. 5211-1 du code de la santé publique ; v) appareils
Article GH 3
L'alimentation électrique de sécurité est dite spécifique si elle n'alimente qu'une seule des installations de sécurité et non spécifique si elle en alimente plusieurs ; -ascenseur : appareil qui dessert des niveaux définis, à l'aide d'une cabine qui
Article 7
BIOLOGIE (Epreuve d'admissibilité n° 2 [b] du concours externe) Les principes de la classification systématique : notion de genre, d'espèce, de variété ; Les principes généraux d'anatomie végétale : appareil végétatif, appareil reproducteur ; Les
Article Annexe V
Elle se tient informée de l'évolution de la réglementation du contrôle technique, de la technologie des véhicules lourds et de celle des appareils de mesure et de contrôle. 1.5.L'ensemble des documents est présent dans chaque installation de contrôle.
Article Annexe I à l'article D523-8
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 54 > 59
-que les installations sont adaptées aux systèmes d'essai biologiques utilisés et aux exigences de l'essai à effectuer ; Appareils, matériaux, réactifs et spécimens Objet : déterminer si l'installation d'essais dispose d'appareils en bon état de marche
Article ANNEXE
Le maître de l'ouvrage a néanmoins la faculté de décider d'opter expressément pour inclure ou exclure du champ du contrat les revêtement muraux intérieurs des pièces sèches et humides, hors faïences.
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