CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

11 648 résultats pour « distillation »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4 SB

679334c254e6f046d26ca402

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

pas d'une atteinte du trijumeau, comme le soutient l'employeur au regard de l'avis de son médecin conseil, lequel se borne à objecter que la section n'atteint pas le nerf mentonnier, mais des rameaux distaux

Source officielle
CC

cr

6079a87f9ba5988459c4d811

Cassation

21 septembre 2005

21 septembre 2005

lors de l'instruction ont fait apparaître que la présence d'Emmanuel X... à l'étude n'avait pas excédé quelques semaines ; que Me Z..., membre de la même société civile professionnelle que Me X... disait

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2306567_20251114

Administratif

14 novembre 2025

14 novembre 2025

Port-Saint-Louis-du-Rhône, représentée par Me Del Prete, demande au tribunal : d’annuler l’arrêté du 13 décembre 2022 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône a fixé des prescriptions complémentaires à la société Distillerie

Source officielle
CA

Chambre Civile

6981abbdcdc6046d47b842b2

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

MOTIFS Sur l'imputabilité à l'accident des hernies discales Moyens des parties Contestant l'imputabilité à l'accident des hernies discales cervicales ayant abouti à une chirurgie, la société MGA, se

Source officielle
CA

10e Chambre

5fdd3cd17fad53a54cda47a6

Appel

27 septembre 2018

27 septembre 2018

énucléée avec un fragment discal migré vers le bas.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

6981a1b2cdc6046d47b77d2d

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Par décision du 8 octobre 2019, après instruction, la [6] (la caisse) a pris en charge la maladie 'sciatique par hernie discale' au titre du tableau n°97 des maladies professionnelles.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

69d73641cdc6046d479a68bf

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

Ce tableau vise les deux pathologies suivantes : - sciatique par hernie discale L4-L5 ou L5-S1 avec atteinte radiculaire de topographie concordante ; - radiculalgie crurale par hernie discale L2-L3 ou

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6686e27be74459e0c7ecea4b

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

discale.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

686f4caad3976f57d00d3288

Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

En l'espèce, le docteur [C] fait état, dans le certificat médical initial, d'une 'lombosciatique L5-S1 gauche sur hernie discale'.

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

67948312c6ca88188aff6b4c

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

compte d'un taux d'IPP à 66 % avant l'évaluation des répercussions professionnelles ; Il soutient, contrairement à la motivation des premiers juges, que l'opération en janvier 2010 d'une hernie discale

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX00397_20230615

Admin. Appel

15 juin 2023

15 juin 2023

C souffre de lombosciatalgies, issues d'une lombosciatique traitée par intervention chirurgicale sur une hernie discale L5-S1 le 22 septembre 2006.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_21TL20286_20231024

Admin. Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

Il a été placé en arrêt de travail et a effectué des examens médicaux qui ont diagnostiqué une hernie discale au niveau de ses vertèbres L4 et L5.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69fd71a4cdc6046d470266eb

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

DE LA DÉCISION 1/ Sur le déficit fonctionnel permanent Le docteur [W] rappelle que l'assuré a subi l'amputation partielle de la troisième phalange de son index droit, à la suite d'une nécrose distale

Source officielle
CE

8EME ET 3EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008161360

Admin. suprême

27 juillet 2005

27 juillet 2005

ajoutée afférents aux ventes réalisées en 1995 et 1996 auprès des sociétés Ariel Trading, Farnese et de l'entreprise Antonino d'Anna ainsi qu'à la vente réalisée le 29 avril 1996 auprès de la société BV Distel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8fbbd3db21cbdd86e47

Appel

26 février 2004

26 février 2004

, avocat au barreau de PARIS Madame Françoise X... 27 boulevard de la République 93190 LIVRY GARGAN représentée par la SCP GAS, avoué, assistée de Me Michel DISTEL, avocat au barreau de Paris Monsieur

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

670a1166f178dc2492b0fab8

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Aussi, est-il indispensable de tenir compte des données rhumatologiques les plus récentes de la pathologie discale et non discale lombaire.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

678b47098cafc520068c15d5

Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

La CPAM de l'Oise a instruit cette pathologie déclarée comme une «'sciatique par hernie discale'» au titre du tableau 97 des maladies professionnelles relatif aux «'affections chroniques du rachis lombaire

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

67f01e5102fc178212f7cabd

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Protrusion discale circonférentielle L3 – L4 venant au contact du sac dural.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

65a8d723e12c85000874b0d2

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

Aussi, est-il indispensable de tenir compte des données rhumatologiques les plus récentes de la pathologie discale et non discale lombaire.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C200992

Cassation

21 octobre 2021

21 octobre 2021

Le salarié a déclaré le 18 février 2011 une « hernie discale conflictuelle S1 » à titre de maladie professionnelle, constatée pour la première fois le 28 janvier 2011.

Source officielle

Page 91 sur 583

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.