, selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 11 juillet 1991), que la société d'habitation à loyer modéré La Maison familiale charentaise ayant fait édifier, en 1973, un groupe de pavillons sous la maîtrise d'oeuvre

Bernard : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 23 octobre 1992), que la société Union des assurances de Paris (UAP) a, sous la maîtrise d'oeuvre de MM.

attaqué (Aix-en-Provence, 25 janvier 2007), que la société Trucchi, aux droits de laquelle se trouve la société Halles des viandes, a fait édifier un bâtiment à usage industriel, sous la maîtrise d'oeuvre

l'arrêt attaqué (Lyon, 3 décembre 1987), qu'au cours de la construction d'un groupe de bâtiments entreprise par la SCI La Pointe Vermeille, à laquelle participaient notamment la société Thinet pour le gros

X... s'est soustrait à l'exécution de ses obligations ; que ce fait venant à la suite de deux avertissements antérieurs fondés, l'un sur le refus du salarié de coopérer avec l'entreprise chargée du gros

Aucun document émanant du bureau d'études structures Cesea en charge de la maîtrise d'oeuvre du gros oeuvre et du VRD n'est produit.

SOCIETE SIBAM N'EST PAS RECEVABLE A CONTESTER POUR LA PREMIERE FOIS EN APPEL LA REGULARITE, QUE LES INFILTRATIONS D'EAU CONSTATEES SE SONT PRODUITES A LA JONCTION ENTRE LES CHASSIS DES FENETRES ET LE GROS-OEUVRE

COMPORTANT LA CREATION DE NOUVEAUX LOCAUX D'HABITATION, NOTAMMENT DANS DES LOCAUX AUPARAVANT AFFECTES A UN AUTRE USAGE, AINSI QUE LES TRAVAUX AYANT POUR EFFET D'APPORTER UNE MODIFICATION IMPORTANTE AU GROS-OEUVRE

PATRIMOINE (SAS) - [Adresse 1] -SIREN RCS [Localité 1] 843 460 189 ; exerçant une activité de Travaux de maçonnerie générale et gros oeuvre de bâtiment ; Représentée par [E] [Q], [Z], dirigeant; Par

travaux courants de béton armé la réalisation de clôtures en maçonnerie le montage d'armatures destinées aux coffrages en béton la réalisation de raccordements à la voirie et a divers réseaux ou le gros

selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 24 février 2000), que les époux X... et les époux Y..., propriétaires de lots dans un immeuble en copropriété, se plaignant de désordres affectant gravement le gros

du Code civil, d'autre part, qu'aux termes des articles 1792-3 et 2270 du Code civil, le constructeur est déchargé de sa garantie, due à raison des malfaçons portant sur des éléments dissociables du gros

La débitrice est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nice sous le n° 909872368 et exerce une activité de La réalisation de prestation de service dans le bâtiment, gros oeuvre et béton

Commerce de QUIMPER a ouvert une procédure de redressement judiciaire en vertu des articles L631-1 et suivants du Code de Commerce, à l'encontre de : CSK (SARL), [Adresse 1] Maçonnerie générale et gros

X..., expert inscrit sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Poitiers, a sollicité sa réinscription dans les spécialités architecture d'intérieur, enduits, gros oeuvre-structure, mur

UN IMMEUBLE PAR DESTINATION, LES DEPENSES RELATIVES A SON ENTRETIEN DOIVENT NECESSAIREMENT ETRE SUPPORTEES, NONOBSTANT TOUTE CLAUSE CONTRAIRE DU REGLEMENT DE COPROPRIETE, COMME CELLES AFFERENTES AU GROS

BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET ATTAQUE QUE LA SOCIETE LES CHANTIERS DE L'ATLANTIQUE, AYANT DECIDE DE SURELEVER D'UN 5EME ETAGE UN IMMEUBLE LUI APPARTENANT, AVAIT CHARGE DE LA CONSTRUCTION DU GROS

CALCOEN RAPPELAIT A L'ENTREPRENEUR SES RECLAMATIONS RELATIVES A DES MALFACONS ET QU'AINSI LE DELAI DE LA GARANTIE DECENNALE N'AVAIT PAS COMMENCE A COURIR, QUE, S'AGISSANT DE VICES CACHES AFFECTANT LE GROS

COUR D'APPEL N'A ENCOURU AUCUN DES GRIEFS EXPOSES AU MOYEN, EN DECIDANT "QUE LE PRENEUR N'AVAIT USE DES LIEUX QUE CONFORMEMENT A LEUR DESTINATION" ET "QU'IL S'AGISSAIT DE REPARATIONS QUI INTERESSENT LE GROS

ELLE A ETE LOUEE" ; QUE, D'AUTRE PART, LES JUGES DU SECOND DEGRE, ADOPTANT L'AVIS DE L'EXPERT, INDIQUENT QUE L'ETAT DE DELABREMENT DES LIEUX LITIGIEUX PROVIENT "DE L'ABSENCE TOTALE D'ENTRETIEN DU GROS