Codes de loi français

Article 50-4

égale à 1 watt par mètre carré de surface de référence et par tranche de niveaux d'éclairement moyen à maintenir de 100 lux sur la zone à éclairer ; - les émetteurs de chauffage possèdent une détection automatique d'absence par réduction d'allure et passage

Article ANNEXE

Il doit par ailleurs adopter une attitude appropriée (comportement, propos) lors des passages occasionnels à l'atelier des clients et des experts d'assurance.

LEGIARTI000023677059

Sur des chantiers de génie civil ou de construction d'ouvrages d'art, le coffreur réalise des ponts, des passages hydrauliques, des équipements industriels... Le travail du coffreur se réalise essentiellement en équipe et en extérieur.

Article 211-2.02

La "croche passagère" désigne l'accrochage du chalut sur un obstacle durant une période limitée au terme de laquelle soit le décrochement du chalut se produit sans annulation de la vitesse du navire, soit la vitesse du navire s'annule, le décrochement

LEGIARTI000045212259

Secteur d'application - la conception d'une méthodologie d'accompagnement personnalisée pour les entreprises via des actions de communication pour encourager le passage à l'action de leurs salariés ; Le volume de certificats d'économies d'énergie délivré

LEGIARTI000027070587

AA-AUDOMAROIS-YSER E4100552 Ancien canal de Calais à Hennuin AA-AUDOMAROIS-YSER E4100600 Hem ― Meulestroom Confluence avec le ruisseau de la Licques en amont d'Audenfort (moulin d'Audenfort inclus) Confluence au canal de Calais BOULONNAIS E5100570 Slack Passage

Article L1214-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 97 > 67

scolaires, en incitant ces établissements à encourager et faciliter l'usage des transports en commun et le recours au covoiturage, aux autres mobilités partagées et aux mobilités actives ; 9° ter L'amélioration des conditions de franchissement des passages

Article A37-32

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 25 > 96

dispositif de péage permettant l'identification des véhicules et la perception du montant du péage sans recours à une barrière physique, la mention suivante est ajoutée : -le cas échéant, le montant de la somme due au titre du droit départemental de passage

Article ANNEXE

Ces deux zones ne doivent pas être utilisées comme lieu de passage pour le personnel, ni pour le stockage de fournitures. Leur accès est réservé aux personnes autorisées. 3.2.2.

Article Annexe à l'article A. 5332-306

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 70 > 62

Conditions d'accès nautique (conditions de marée, passages d'écluses, etc.). Toute zone maritime et fluviale de régulation (« ZMFR »), le cas échéant, via l'insertion d'une carte. 1.1.3.

Article Annexe 7 à l'article R. 621-98

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 59 > 54

id=msXm0eZA22MKdxcIaVatpewCyZlcI9q2_p-NYnFn_rg= Le Domaine national du Palais du Louvre et du jardin des Tuileries comprend en outre les éléments non cadastrés suivants : - chaussée d'accès au passage du pavillon de Marengo, au nord, depuis la rue de

Article 2

Il accompagne les candidats, établit leur ordre de passage et veille à ce qu'ils conservent une attitude correcte vis-à-vis de l'examinateur avant, pendant et après l'examen.

Article Annexe II - II. Maquette 13

Stages -1 stage dans un lieu hospitalier (structure des urgences), agréé à titre principal en médecine d'urgence Critères d'agrément des stages de niveau I dans la spécialité : -le ratio activité/ encadrement : activité suffisante (25 000 passages annuels

Article Annexe 226-4.A.1

Au passage des cloisons et des ponts isolés, le câble électrique doit être séparé de la mousse par une tôle ou un conduit en acier et un espace convenable doit être aménagé entre la mousse et la tôle ou le conduit de protection.

Article 332-2.02

On doit tenir compte d'une variation de température de 45°C au cours du passage de la position installée à la position immergée ; c) tout émetteur radioélectrique portatif dont l'émission est nécessaire au déclenchement de l'alarme de chute à la mer

Article 229-II-1.15

Les joints de dilatation non métalliques dans les systèmes de tuyautages doivent, s'ils sont situés dans un système qui traverse le bordé du navire et si le passage et le joint de dilatation non métallique se trouvent au-dessous de la ligne de charge

Article 4

Les protections radiologiques des locaux contigus au passage du faisceau de référence du LINAC sont dimensionnées pour une perte de 10 kW. Les pertes de faisceaux issues du LINAC font l'objet de mesures et de contrôles afin de les maîtriser.

Article 1

l'exécution 0, 47 Assignation 5, 23 Réquisition pour levée de l'état des inscriptions sur le fonds de commerce 0, 45 Lettre d'avis de dépôt d'actes prévus par les articles 657 et 658 du code de procédure civile 0, 30 Avis de passage

LEGIARTI000022374076

Transport aérien commercial : Toute opération aérienne effectuée en vue ou à l'occasion du transport, contre rémunération, de passagers, de poste ou de marchandises.

Article ANNEXE II

Les dispositions relatives au salut, mentionnées ci-dessus, sont applicables lors du passage en revue de la troupe par une autorité militaire. 5. Autres officiers généraux.