Codes de loi français

Article 8

. - L'exploitant de l'installation d'incinération ou de co-incinération prend toutes les précautions nécessaires en ce qui concerne la livraison et la réception des déchets dans le but de prévenir ou de limiter dans toute la mesure du possible les effets

Article Annexe 3

Une analyse de combustion est réalisée pour mesurer les différents paramètres (dépression à la buse, teneur en CO des fumées, etc.) et les comparer avec ce que l'on devrait avoir en théorie.

Article Annexe A

KOR 2 Air West Co. Ltd. Soudan. AWZ 3 Ariana Afghan Airlines. Afghanistan. AFG 4 Mahan Air. République islamique d'Iran. IRM 5 Silverback Cargo Freighters. Rwanda. VRB 6 TAAG Angola Airlines. Angola.

Article 1

internationales 311 5 ans Groupe Promotrans I Manager achats et supply chain 312t 5 ans Chambre de commerce et d'industrie (CCI) territoriale Portes de Normandie-Institut Supérieur des achats et des approvisionnements (ISAAP) ; Groupe Sup de Co

Article 1

ans Régie autonome des transports parisiens (RATP) V Employé (e) familial (e) 330t 3 ans IPERIA l'Institut V Assistant (e) de vie dépendance 330t 3 ans IPERIA l'Institut IV Vendeur-agenceur de cuisines 230w 3 ans Syndicat

Article 2

susvisé, sauf dans les cas où l'avis du conseil médical supérieur est requis ; 8° Ouverture et gestion d'un compte épargne-temps ; 9° Octroi des autorisations spéciales d'absence accordées pour la participation aux activités institutionnelles des syndicats

Article 2

d'ordre familial, professionnel ou de santé ; - l'indisponibilité ou la défaillance de l'entreprise attestée par l'entreprise elle-même, un maître d'œuvre ou un organisme tiers ; - les difficultés notamment financières ou de gestion rencontrées par le syndicat

Article 1

V Agent qualifié de sécurité et de prévention (AQSP). 344t 5 ans SYNDICAT NATIONAL DES ORGANISMES DE FORMATION EN PRÉVENTION ET SÉCURITÉ. IV Enlumineur. 132 3 ans INSTITUT SUPÉRIEUR EUROPÉEN DE L'ENLUMINURE ET DU MANUSCRIT.

Article 1

Fédération des travaux publics (AGCFTP)-Centre de formation continue Sylvain-Joyeux IV Sculpteur ornemaniste sur pierre 232v 3 ans Formation pour la restauration du patrimoine en Berry (FOREPABE) IV Solier 233s 5 ans Syndicat

Article Annexe 1

acceptée, et sur la base des factures pour la déclaration de clôture) : -type de travaux ; d) Caractéristiques de l'Eco-PTZ : -montant de l'Eco-PTZ ; En cas d'Eco-PTZ individuel complémentaire à un Eco-PTZ initial individuel ou à un Eco-PTZ attribué au syndicat

Article L1432-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 01 > 29

Chaque syndicat qui constitue, conformément à l'article L. 2142-1 du code du travail, une section syndicale au sein de l'agence peut, s'il n'est pas représentatif dans l'agence, désigner un représentant de la section pour le représenter au sein de l'agence

Article L4312-3-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 92 > 24

. ― Chaque syndicat qui constitue, en application de l'article L. 2142-1 du code du travail, une section syndicale au sein de l'établissement peut, s'il n'est pas représentatif dans l'établissement, désigner un représentant de la section pour le représenter

Article L141-5-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 99 > 40

Lorsque les communes sont intégrées en totalité ou partiellement dans le périmètre de classement d'un parc naturel régional, l'identification des zones d'accélération est réalisée en concertation avec le syndicat mixte gestionnaire du parc pour ce qui

Article 41-2

Optimisation de la combustion Mesures prises pour maximiser l'efficacité de la conversion d'énergie, notamment dans le four ou la chaudière, tout en réduisant au minimum les émissions (de CO

Article 27

des composés est de 110 mg/m 3 Dans le cas de l'utilisation d'une technique d'oxydation pour l'élimination COV, la valeur limite d'émission en COV exprimée en carbone total est de 20 mg/m 3 3 NOx (1) (en équivalent NO2) : 100 mg/m 3 CH4 : 50 mg/m 3 CO

Article Annexe 3 bis

INDIVIDUELLES (autres que celles de l'appendice 2 de l'annexe IV de la directive 2007/46/CE modifiée) 2A Emissions des véhicules particuliers et utilitaires légers (Euro 5 et Euro 6), émissions de CO

Article Annexe C

au sens et aux effets du présent décret, toute personne de l'un ou l'autre sexe dont la profession est d'effectuer des transports de marchandises par voie de navigation intérieure et qui, à cet effet, dispose au plus, en qualité de propriétaire, de co-propriétaire

Article L421-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 83 > 42

Ils peuvent également réaliser des prestations de services pour le compte de syndicats de copropriétaires d'immeubles faisant l'objet d'un plan de sauvegarde en application de l'article L. 615-1 ou situés dans le périmètre défini pour une opération programmée

LEGIARTI000032885943

SIGNÉE LE 26 JUILLET 2011 L'Union nationale des caisses d'assurance maladie, représentée par Frédéric Van Roekeghem, directeur général, Préambule Afin de préserver le caractère universel, obligatoire et solidaire de l'Assurance maladie, l'UNCAM et les syndicats

Article Annexe Ib (suite)

Services techniques municipaux Différents corps d'état X 1.12 - Les entreprises Qualification, classification et certification des entreprises Structures des entreprises Personnel des entreprises Organismes professionnels Syndicats