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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbc5bd3db21cbdd8e35c
27 juin 2011
27 juin 2011
Bruno André X...
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2010:C200013
7 janvier 2010
7 janvier 2010
Bruno X... avait lui-même reconnu dans ses lettres au bâtonnier en date des 6 février et 29 mai 2006 que M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
60322aaea25f176199d0214b
3 avril 2018
3 avril 2018
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bruno BLANC, président Madame Marianne FEBVRE MOCAER, conseiller Monsieur Olivier MANSION, conseiller
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
5fdd5d0ec98d7205c9083d44
12 septembre 2018
12 septembre 2018
Greffier : Mme Marine BRUNIE, lors des débats ARRET : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans
Source officielleCour d'Appel
6253cce6bd3db21cbdd91a00
18 août 2014
18 août 2014
Bruno un acompte de 300 ¿ à titre d'acompte sur le salaire de juin 2008, soit à la période où il était salarié de la SEM MADIFERRY.
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
60371fbd0acc79b9da12e2f6
4 juin 2015
4 juin 2015
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 08 Avril 2015, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Bruno
Source officiellecr
613725a8cd5801467741f8eb
8 juillet 1997
8 juillet 1997
Bruno, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de LYON, en date du 14 janvier 1997, qui, dans l'information suivie contre lui pour homicide volontaire, a rejeté sa demande de mise
Source officielleCour d'Appel
6253cdebbd3db21cbdd94f57
22 juillet 2021
22 juillet 2021
__________APPELANTE Madame [U], [E],[X] [B] Représentée par Me Pierre françois DEREC de la SELARL DEREC, avocat au barreau d'ORLEANS INTIMÉS Maître [Z] [Q] Membre de la SCP [Q] Représenté par Me Bruno
Source officielle1 SS
CETAT:CETATEXT000007711373
14 mai 1986
14 mai 1986
l'annulation du jugement en date du 2 juin 1983 par lequel le tribunal administratif de Paris a rejeté sa requête relative au montant de la bourse qui lui a été accordée pour les études de son fils Bruno
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
64a66082bbd03a05db965368
5 juillet 2023
5 juillet 2023
LE CARROUSSEL DU LOUVRE représentée par son Président domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Bruno REGNIER de la SCP CHRISTINE LAMARCHE BEQUET- CAROLINE REGNIER AUBERT - BRUNO R EGNIER
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6431062028558704f52e68af
6 avril 2023
6 avril 2023
Représentant : Me Bernard FRANCHI, avocat au barreau de DOUAI Madame [X] [C] épouse [L] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Bernard FRANCHI, avocat au barreau de DOUAI Nous, Bruno
Source officiellePôle 4 - Chambre 11
69e85b1fcdc6046d47192359
16 avril 2026
16 avril 2026
EXPRO, JCP de [Localité 1] le 08 Septembre 2023 Appelante : Madame [M] [W] Profession : Ostéopathe, représentée par Me Bruno REGNIER de la SCP CAROLINE REGNIER AUBERT - BRUNO REGNIER, AVOCATS ASSOCIES
Source officielleContentieux - audience publique
69b5d332cdc6046d47b10d28
10 juillet 2025
10 juillet 2025
*1DE/01/08/49/88*мс TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 10/07/2025 Composition du Tribunal : Monsieur Bruno PILETTE Président de chambre, Monsieur Jean Noël ORVAL, Monsieur Gregory
Source officiellePCP JCP référé
669aaeb730bd4f0c3f6b3107
18 juillet 2024
18 juillet 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : 19/07/2024 à : Maître Pierre-Bruno GENON-CATALOT Maître Nicolas CROQUELOIS Madame [U]-[L] [W] Pour la Directrice de greffe Pôle
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
65a8d500e12c85000874afc0
17 janvier 2024
17 janvier 2024
EXPRO, JCP de [Localité 1] le 16 Février 2021 Appelante : Madame [U] [V], représentée par Me Bruno REGNIER de la SCP CAROLINE REGNIER AUBERT - BRUNO REGNIER, AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
65449d85c71a6a83181c8f1a
2 novembre 2023
2 novembre 2023
GOMES SERRURERIE représentée par son Président [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Bruno REGNIER de la SCP CAROLINE REGNIER AUBERT - BRUNO REGNIER, AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
69fd77f4cdc6046d47037aed
7 mai 2026
7 mai 2026
Anne GRAPPOTTE-BENETREAU de la SCP SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocats associés, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 - N° du dossier 20240212 Intimé : Monsieur [R], [P] [F], représenté par Me Bruno
Source officiellecr
ENCE, en date du 5 avril 2005, qui, dans l'information suiviec/René Y
613726a2cd58014677427386
11 octobre 2005
11 octobre 2005
Bruno, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 5 avril 2005, qui, dans l'information suivie contre René Y... des chefs de blanchiment, abus de
Source officiellecr
6137255fcd5801467741d22e
6 novembre 1996
6 novembre 1996
Bruno, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de LYON, en date du 29 mai 1996, qui, dans l'information suivie contre lui pour meurtre, a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction
Source officiellecr
61372522cd5801467741b3f9
24 janvier 1991
24 janvier 1991
Bruno, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 23 mai 1990, qui, pour défaut de permis de construire, l'a condamné à 100 000 francs d'amende et a ordonné la publication
Source officiellePage 92 sur 1427
BRUNOTIC
10/07/2026
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FONTAINE, Bruno
10/07/2026
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AB JARDIN BORTHELLE BRUNO
10/07/2026
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Emon, Bruno Marcel Jules
10/07/2026
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Lebel, Christophe Dominique Bruno
10/07/2026
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