[L] bénéficiant par ailleurs de 5 semaines de congés payés pour une activité qui ne suit pas le calendrier scolaire, subsidiairement M.

décision de " World Rugby " du 30 juillet 2020 procédant à une extension de la période de mise à disposition des joueurs au profit de leur équipe nationale et, enfin, de modifier unilatéralement le calendrier

[O] afin de procéder aux travaux de sécurisation de l'installation électrique, après avoir eu communication du calendrier des opérations au moins huit jours avant le début des travaux, - dit qu'à défaut

son domicile ; - dire que la mère exercera librement son droit de visite et d'hébergement et, à défaut d'accord entre les parents, selon les modalités suivantes : les fins de semaine paires du calendrier

caution à celles du débiteur principal; qu'il relève que les montants de l'acte litigieux sont fixés "en représentation de l'acompte demandé", la somme garantie étant plusieurs fois minorée selon un calendrier

préfet de la Dordogne a, par courrier du 18 juin 2019, demandé au propriétaire du site d'implantation de lui fournir, dans un délai de deux mois, des explications, quant aux mesures prévues et au calendrier

n'avaient pas bénéficié dans les mêmes conditions d'un travail de substitution ; * l'autorité ayant modifié les modalités de contrôle des connaissances était incompétente pour ce faire ; * le calendrier

1 062 300 en N+1 (2016) et de 400 000 euros en N+2 (2017), correspondant à la ligne de tranchage à construire l'année d'après ; ce décalage ne correspond pas à un report d'investissement mais au calendrier

de l’Organisation des Nations Unies, afin de favoriser la mise en place rapide d’un processus d’autodétermination équitable et effectif, dans le cadre duquel : - d’une part, seront définis le calendrier

de l’Organisation des Nations Unies, afin de favoriser la mise en place rapide d’un processus d’autodétermination équitable et effectif, dans le cadre duquel : - d’une part, seront définis le calendrier

immédiate du contrat, la date ou le délai auquel le professionnel s'engage à livrer le bien ou à exécuter le service, pour la raison qu'il ne comportait aucune indication sur les modalités et le calendrier

initial, sont inexactes, le calendrier d'exécution définitif ayant été notifié le 7 novembre 2018 ; - les carences de la requérante dans la réalisation des prototypes de façades, qui ont fait l'objet

détaillé de mise en œuvre du délégataire, est cohérent et respect le calendrier prévu en annexe 10.7. / Le délégant dispose d'un délai de 21 jours ouvrés pour formuler ses remarques.

détaillé de mise en œuvre du délégataire, est cohérent et respect le calendrier prévu en annexe 10.7. / Le délégant dispose d'un délai de 21 jours ouvrés pour formuler ses remarques.

l'exercice de son pouvoir souverain, que la cour d'appel, par motifs propres et adoptés, appréciant les difficultés découlant de l'éloignement des parents, de l'absence de coïncidence complète entre les calendriers

est vrai que plus de 60 jours séparent la date de l'audience éventuelle de la date de l'audience d'adjudication, il n'en reste pas moins que la caisse ne dispose pas de la possibilité d'agir sur le calendrier

Néanmoins, le calendrier ainsi défini ne doit pas s'avérer excessivement restrictif, afin de ne pas constituer en lui-même une entrave à l'accès aux documents administratifs, qui sont, au cas présent,

DECISION ATTAQUEE ENONCE QUE CETTE DERNIERE AYANT CHANGE DE RESIDENCE, S'ETAIT FIEE AUX INDICATIONS DE SON NOUVEAU MEDECIN QUANT A LA DATE DE L'ACCOUCHEMENT ET EN AVAIT DEDUIT EN TOUTE BONNE FOI QUE LE CALENDRIER