Case Date of the decision 22453/12 Manuel Alcino MAGALHÃES QUEIRÓS and Maria de Lurdes FERREIRA CARDOSO MAGALHÃES QUEIRÓS 17/06//2014 31345/11 Serafim SOUSA OLIVEIRA AND OTHERS 01/07/2014   (Adopted

Ministres)     Requête n° Affaire Date de la décision 75410/13 Nuno Gonçalo ABREU DE FREITAS 14/06/2016 63606/13 António BRUNHETA GIL GASPAR ET 2 AUTRES REQUETES 14/06/2016 69636/13 Bregiste CARDOSO

ISOLATION [Adresse 1] [Localité 1] comparant par Me [G] [C] et Me Raphael TIWANG de la SELARL TOUZET ASSOCIES [Adresse 2] DEFENDEUR SAS EASY GROUPE [Adresse 3] [Localité 2] comparant par Me Christophe CARDOSO

Il fut opéré à l’âge de trois mois d’une malformation cardio-vasculaire, à savoir une transposition des gros vaisseaux, cette opération ayant nécessité une transfusion sanguine.

Portuguese citizens, Ms   Casimira Silva Gomes, Ms   Rosa   Maria   Aires   de   Jesus, Ms   Maria   Cristina   Dias   Coelho, Ms   Alice   Cardoso

8 septembre 2020, le pôle social du tribunal judiciaire de Poitiers a : - déclaré irrecevable l'opposition formée par Mme [G] pour cause de forclusion, - validé les contraintes signifiées par la CARDSF

CARDOSO La République mande et ordonne au ministre de l’intérieur en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties

Ont été entendus, au cours de l’audience publique du 30 janvier 2026 : - le rapport de Mme Hnatkiw ; - les observations de Me Cardoso, substituant Me Veillat, représentant Mme B....

Cardoso La République mande et ordonne au préfet de police en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées,

propres et adoptés, QUE, dans son avis du 15 octobre 2015, le CRRMP de Toulouse avait expressément mentionné avoir examiné la littérature médicale publiée entre 1974 et 2013 relative aux conséquences cardio-vasculaires

2003 en raison d'un malaise d'origine cardiaque et en est sorti le 17 avril 2003 dans l'après-midi ; qu'au cours de la nuit suivante, il a été victime d'un nouveau malaise et est décédé d'un arrêt cardio-circulatoire

sa radiation du tableau de l'ordre des médecins à compter du 1er février 2025 ; 3°) d'enjoindre au centre hospitalier universitaire (CHU) d'Amiens de le réintégrer dans ses fonctions de chirurgien cardio-vasculaire

D'autre part, le compte rendu de consultation du 26 février 2024 par un spécialiste de la chirurgie thoracique et cardio-vasculaire à l'hôpital de la Pitié-Salpêtrière ne vient pas poser un diagnostic

B A, représenté par Me Cardoso, demande au juge des référés, statuant sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) d'ordonner la suspension de l'exécution de la décision

B..., représenté par Me Cardoso, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) d’ordonner la suspension de l’exécution

A..., représenté par Me Cardoso, demande au juge des référés, statuant sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l’exécution de la

quant à une reprise durable d'un travail équivalent à celui connu antérieurement ainsi qu'à des capacités de gains similaires et à relever que celui-ci n'avait pas retravaillé depuis ses problèmes cardio-respiratoires

sociale; Mais attendu que la cour d'appel a relevé que, selon les documents produits, André X... était soigné pour diabète et hypertension artérielle, ce qui constituait un double facteur de risque cardio-vasculaire

union par l'association Ader et ayant pour objet la garantie des risques d'incapacité de travail et d'invalidité; qu'ayant été déclaré inapte définitivement à la navigation en raison d'une affection cardio-vasculaire

B est décédé le 18 juillet 2019 à la suite d'une défaillance cardio-respiratoire survenue la veille au domicile de sa fille.