d'une autre cause excluant la responsabilité de ce dernier", et relevant au surplus que "la société Viséa Télévision, acheteur et loueur professionnel, (...), avait engagé et testé l'appareil sans déceler

B..., celui-ci a été frappé pendant un an de l'interdiction d'émettre des chèques ; qu'il a assigné la banque en paiement de dommages-intérêts, en soutenant que celle-ci, qui n'avait pas décelé l'irrégularité

Y... reproche à l'arrêt de l'avoir débouté de sa demande, alors, selon le pourvoi, que, d'une part, faute d'avoir recherché si le banquier aurait pu déceler l'existence d'une anomalie, s'il avait comparé

Marcouyre ne pouvait ignorer le risque de déplacement et de chute sur la chaussée d'une machine lourde, exerçant des efforts sur les points de fixation apposés à sa base lors des accélérations, décélérations

convention de crédit documentaire, spécialement lorsque, comme en l'espèce, les juges du fond ont constaté qu'un examen même attentif des documents produits ne pouvait pas permettre aux banques de déceler

les locataires, se trouvait dans le débat, a retenu que cet entrepreneur, dont elle a constaté la qualification professionnelle, avait accepté d'édifier, malgré un vice de conception qu'il aurait dû déceler

aurait à nouveau violé ce texte ; Mais attendu qu'après avoir constaté que la mare des époux A... est située à 3 mètres de leur habitation, que ses bords recouverts de végétations ne permettent pas de déceler

qu'elle n'avait pas la possibilité de vérifier si les véhicules qui lui étaient livrés par la société Don transport avaient été volés, ces véhicules n'étant pas maquillés et aucune anomalie n'ayant été décelée

qu'elle n'avait pas la possibilité de vérifier si les véhicules qui lui étaient livrés par la société Don transport avaient été volés, ces véhicules n'étant pas maquillés et aucune anomalie n'ayant été décelée

conclusions de la société MBF faisant valoir "que le sinistre aurait pu être facilement évité, soit par le suivi et l'entretien du véhicule par les services du réseau Mercédès qui n'auraient pas manqué de déceler

décision au regard de l'article 1384 alinéa 1er du Code civil ; Mais attendu que l'arrêt, par motifs propres et adoptés, retient que l'incendie d'origine électrique a pour cause un court circuit non décelé

C..., qu'il ne pouvait déceler, la cour d'appel a violé l'article 1382 du Code civil ; Mais attendu que la cour d'appel, après avoir constaté que la promesse de vente de février 1984 ne mentionnait pas

français d'une partie d'une parcelle lui appartenant, l'arrêt attaqué (Colmar, 27 février 1996) retient que l'acquisition de cette parcelle a pour principal objectif la réalisation d'une voie de décélération

était plus bas d'environ 20 cm ce soir-là , la piscine, qui se vidait du fait d'une fuite, étant soit incomplètement remplie, soit en cours de remplissage, que cette anomalie dangereuse ne pouvait être décelée

X... était en parfaite santé, qu'aucune autre cause de déclenchement de la maladie n'a été décelée et que l'ensemble des praticiens consultés mettent l'accent sur la concordance entre la vaccination et

décembre 1965 qui n'était pas applicable en l'espèce est sans influence sur sa légalité ; Considérant, en second lieu, que, si les requérantes soutiennent que la présence des symptômes de brucellose décelés

condamner le centre hospitalier universitaire (CHU) de Toulouse à verser à Mme C D la somme globale de 18 424 616,04 euros en réparation des préjudices subis par cette dernière du fait de son handicap non décelé

Contrairement à ce qui est soutenu en appel, l'information délivrée par La Poste faisant suite à l'anomalie décelée était suffisamment précise et révélait la décision de retenue sur traitement.

dispositions de l’article L. 600-5-1 du code de l’urbanisme et de surseoir à statuer jusqu’à l’expiration d’un délai qui sera imparti au pétitionnaire pour procéder à la régularisation des illégalités décelées

Il n’était pas possible de déterminer avec une certitude absolue si l’intéressé était ivre au moment de l’accident, même si aucune trace d’alcool n’avait été décelée dans les échantillons sanguins prélevés