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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
6528df4caaebb88318fda546
10 octobre 2023
10 octobre 2023
Présidente, chargée de la mise en état N° RG 22/04457 - N° Portalis DBVM-V-B7G-LTYB N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : Me José
Source officielleCHAMBRE 2
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6 janvier 2025
6 janvier 2025
Magistrats présents lors des débats : Monsieur Philippe BOUCLY, Président, Monsieur José VASQUEZ, Monsieur Gonzague DETAVERNIER, Juges.
Source officielleCHAMBRE 2
69b5a8b9cdc6046d47ac12fa
12 janvier 2026
12 janvier 2026
Magistrats présents lors des débats : Monsieur Philippe BOUCLY, Président, Monsieur José VASQUEZ, Monsieur Pierre SIMON, Juges.
Source officielleCHAMBRE 2
69b5a8c9cdc6046d47ac1dfb
12 janvier 2026
12 janvier 2026
Magistrats présents lors des débats : Monsieur Philippe BOUCLY, Président, Monsieur José VASQUEZ, Monsieur Pierre SIMON, Juges.
Source officielleCHAMBRE 2
69b5a8d8cdc6046d47ac2473
12 janvier 2026
12 janvier 2026
Magistrats présents lors des débats : Monsieur Philippe BOUCLY, Président, Monsieur José VASQUEZ, Monsieur Pierre SIMON, Juges.
Source officielleService des référés
66391ff5d94801f110a57c3c
2 mai 2024
2 mai 2024
MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS (MAF), assureur du BET JL JOSSE [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Maître Pierre-louis PAOLI de la SELARL FRASSON - GORRET AVOCATS, avocat au barreau de PARIS -
Source officielleChambre 2 Cabinet 1 -JAF1
67803dad9c3ba90f51dc7545
7 janvier 2025
7 janvier 2025
épouse [J] CONTRE Grosse :2 Me RODRIGUEZ-JAFFEUX Maître Fanny BOREL de la SCP ARNAUD-DEFFERIOLLES BOREL Copie :1 Dossier Maître Fanny BOREL de la SCP ARNAUD-DEFFERIOLLES BOREL Me Marie-josé
Source officielleChambre Civile
68885726dbf0f4a9225a76a7
24 juillet 2025
24 juillet 2025
Madame [S] [F] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Alex marcel LEBLANC, avocat au barreau de GUYANE APPELANT Madame [B] [J] [Adresse 5] [Localité 3] Représentant : Me José
Source officielleJ.L.D. - HO
6865856f72b7e1b6bf1dd070
2 juillet 2025
2 juillet 2025
LE DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER [1] en date du 16 aout 2021 plaçant en hospitalisation sous contrainte, Madame [O] [M] née le 24 Avril 1999 à [Localité 2] représentée par Me Stéphanie RACLET-JOSSE,
Source officielleJ.L.D. - HO
6865857272b7e1b6bf1dd0bf
2 juillet 2025
2 juillet 2025
décision de Monsieur le PREFET de l'ESSONNE en date du 13 février 2025 plaçant en hospitalisation sous contrainte, Monsieur [E] [K] [X] né le 11 Mai 1988 à [Localité 2] représenté par Me Stéphanie RACLET-JOSSE
Source officielleciv1
60794b589ba5988459c42bda
1 février 1983
1 février 1983
PERE DE L'ENFANT JEROME, NE LE 15 AVRIL 1977 DE MELLE JOSETTE D., EN ENONCANT QUE LE PERE PRETENDU N'ETABLISSAIT L'EXISTENCE D'AUCUNE DES FINS DE NON-RECEVOIR PREVUES PAR L'ARTICLE 340-1 DU CODE CIVIL,
Source officielleciv1
607943299ba5988459c41338
19 juin 1973
19 juin 1973
JOSETTE A CHARGE PAR ELLE DE LE NOURRIR ET DE L'ENTRETENIR SA VIE DURANT ; QUE LES COMMUNES DE MEHUN-SUR-YEVRE ET DE MARMAGNE ONT ASSIGNE Z... ET SA Y...
Source officielleciv1
é naturelle dirigéec/José et Pedro X
60794c4b9ba5988459c45290
20 novembre 1990
20 novembre 1990
que Mme Y..., française née le 10 décembre 1966, a, par acte du 20 novembre 1986, saisi le tribunal de première instance de Casablanca d'une action en recherche de paternité naturelle dirigée contre José
Source officielle3 SS
CETAT:CETATEXT000007980870
8 juin 1998
8 juin 1998
Vu la requête enregistrée le 22 septembre 1997 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Marie-José X..., demeurant ... ; Mme X... demande l'annulation pour excès de pouvoir de
Source officielle4 SS
CETAT:CETATEXT000008009872
13 mars 1998
13 mars 1998
José X..., demeurant ... ; M.
Source officiellePRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000008015241
2 décembre 1998
2 décembre 1998
José X... Y..., demeurant ... au Cannet (06110) ; M.
Source officielle8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007911506
28 juin 1996
28 juin 1996
José-Luis M..., demeurant ..., Mme Martine N..., demeurant ..., Mme Mauricette O..., demeurant ..., M. Jacques P..., demeurant ... et M.
Source officielle6 SS
CETAT:CETATEXT000008053166
16 juin 2000
16 juin 2000
José X... demeurant ... ; M.
Source officielle1 SS
CETAT:CETATEXT000008117888
23 janvier 2002
23 janvier 2002
Bernard E..., Guy X..., François G..., Mme Josette H..., MM. MATHIEU, Frédéric I..., Pascal K..., Mme Isabelle L..., MM. Christian M... et Patrice O... ; M.
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007883117
26 juin 1995
26 juin 1995
le jugement du 27 mars 1991 par lequel le tribunal administratif de Saint-Denis de la Réunion a annulé la décision du 31 août 1990 par laquelle le maire de SainteMarie de la Réunion a licencié Mme Josette
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