yargılama süreleriyle ilgili olarak 23 Eylül 2012 öncesinde Mahkeme’ye yapılmış ve henüz Hükümet’e bildirilmemiş başvuruların tazminat verilmesi suretiyle çözülmesine dair 6384 sayılı yasanın Türkiye Büyük Millet

MARTELLI 18/02/1932 La Spezia   Maria POGGI 21/10/1934 Monterosso al Mare (Sp)   Claudio MAZZOCCA 16/12/1942 La Spezia       Anna Maria IANNUCCI 07/09/1949 La Spezia   Milene

: Présidente : Madame Marie-Agnès PINEAUJuges : Monsieur Jean-Pierre BOISSEAUMonsieur Jean-Marie MASCARENHASMonsieur Fabrice ORTETMonsieur Pascal VALTONMadame [Q] [X] Lors des débats : Mme Aurore MILLET

montant de 489,02 euros en date du 19 octobre 2023 dont la nature est « VDE : Virement CDC » et un second montant de 7.413,04 euros en date du 25 septembre 2024 dont la nature est « Acompte de SCP MILLET

Barreau d'Orléans COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Samuel DIONISIO Juges : Monsieur Loïc CALMET Monsieur Antoine VITOUX Lors des débats : Mme Aurore MILLET

2024F2827 Demandeur(s) : SCP B.T.S.G 2 prise en la personne de Maître [I] [F], en qualité de liquidateur judiciaire de la SAS MARCHE DIFFUSION [Adresse 1] 06600 ANTIBES Représentant(s) : Maître Philippe MILLET

Vu l’article 145 du code de procédure civile, ORDONNE une mesure d’expertise et désigne pour y procéder le docteur [M] [D], (expert en chirurgie orthopédique et traumatologie du rachis) CHU La Milétrie

N° MINUTE : Requête du : 09 Février 2021 AJ du TGI DE PARIS du 10 Février 2023 N° 751010012023003243 JUGEMENT rendu le 24 Janvier 2024 DEMANDEUR Monsieur [P] [S] 8 RUE FRANCOIS MILLET

Millet La République mande et ordonne au préfet de police en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les

DOSSIER N° : N° RG 25/01711 - N° Portalis DBW2-W-B7J-M4DJ COMPOSITION : Madame Cécile ACQUAVIVA, Vice-Présidente assistée de Madame Myriam CHANTEDUC, greffière lors des débats, et Madame Nathalie MILLET

Mai 2026 DOSSIER N° : N° RG 25/1145 Portalis DBW2-W-B7J-MYOT COMPOSITION : Madame Cécile ACQUAVIVA, Vice-Présidente assistée de Madame Myriam CHANTEDUC, Greffier lors des débats et Madame Nathalie MILLET

l'implantation du muret en pierre ; - les observations de Me Hauuy, substituant Me Coudray et représentant la commune de Pornic, qui reprend les moyens de défense ; - et les observations de Me Millet

la SCP Mauras Jouin, liquidateur judiciaire de la société Hays Ingénierie Fluides, à la société BAG ingénieurs conseils, à la société Axa France IARD, à la société Socabat, à la société construction Millet

Que le lot a été intégralement sous traité par la SN SBE à l'entreprise MILLET ; que la société VEOLIA a réglé dans le cadre du paiement direct la somme de 11 600 euros à l'entreprise MILLET.que le total

Millecamps 59226 RUMEGIES Représentée par la SCP MENARD-SCELLE-MILLET, avoué Assistée de Maître BERTRAND, Toque L207, Avocat au Barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats et du délibéré

déférée à la Cour : Jugement du 27 Avril 2009 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 07/00436 APPELANTE Madame [G] [P] [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par la SCP MENARD SCELLE MILLET

Jugement du 16 Mars 2010 - Tribunal d'Instance d'IVRY SUR SEINE - RG n° 11-08-000603 APPELANTE : - Madame [J] [D] née [O] demeurant [Adresse 1] représentée par la SCP MENARD SCELLE MILLET

tutrice de Monsieur [M] [D] selon jugement en date du 16 février 2007 rendu par le juge des tutelles du tribunal d'instance de GONESSE demeurant [Adresse 1] représentée par la SCP MENARD SCELLE MILLET