LES FILS DE MADAME GERAUD Agissant poursuites et diligences en la personne de son président domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Luca DE MARIA de la SELARL SELARL PELLERIN - DE MARIA

La notice d'assurance (référence 16 12 2252Y 2253Z en pièce 8) lui est donc opposable.

* débouté le syndicat des copropriétaires de la résidence Condorcet à Clamart de ses demandes contre la société Saint Pierre Clamart, l'Agence Gérard de Cussac, la société Cotec et la société TBI Sham

Pierre Y..., fondant sa demande à l'encontre de M.

Gérard A, demeurant ... ; M.

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU DIX NEUF DECEMBRE DEUX MILLE DOUZE REQUETE EN RECTIFICATION D'ARRET PRESENTEE PAR : Monsieur Gérard X... ... ... 06300 NICE ayant pour avocat

requête et des mémoires complémentaires, enregistrés les 11 mars 2022 et 20 décembre 2023 et 22 février 2024, ce dernier mémoire n'ayant pas été communiqué, le GAEC Le Piqueberle, représenté par Me Gerbaud

Gérard AJ et autres, - les conclusions de M.

APPELANT Monsieur Gérard X... né le 20 Novembre 1964 à MARSEILLE (13000), demeurant ...

Vu : - les pièces du dossier desquelles il ressort que la requête a été communiquée aux sociétés Axa France Iard, Socotec et Métallerie Gérard, pour lesquelles il n'a pas été présenté de mémoire dans

Vu la procédure suivante : Par une requête et des pièces complémentaire, enregistrées respectivement les 22 juin 2021et 5 septembre 2022, Mme B A, représentée par Me Gérard, demande au tribunal :

Sur le bien-fondé de l’arrêté contesté : Il ressort des pièces du dossier que M.

Gérard X... et 25 000 F pour M.

14 de Gérard Z..., le tableau d'application des critères d'ordre aux catégories « hors centre d'usinage » et « centres d'usinages » (pièce n° 69-5 de la société) ; qu'en effet, la suppression de l'ensemble

Gérard X..., demeurant ... ; M.

Gérard X pour troubles vestibulaires ; 2°) de régler l'affaire au fond après annulation ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre

Alain B..., Jean-Louis C... et Angèle D... à une peine de deux ans d'emprisonnement avec sursis et à indemniser les parties civiles du préjudice subi ; "aux motifs qu'il ressort de l'examen des pièces

Vu la requête, enregistrée le 2 mai 1986 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par M. et Mme Jean-Pierre et Annie X..., demeurant ... et MM. et Mmes E..., I..., F..., B..., Michel

au répertoire général : 10/ 05984 ARRÊT no Décision déférée à la Cour : Jugement du 30 JUIN 2010 CONSEIL DE PRUD'HOMMES-FORMATION PARITAIRE DE PERPIGNAN No RG08/ 617 APPELANT : Monsieur Gérard

Géraud Sajust de Bergues, conseiller d'Etat, - les conclusions de M.