CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

14 651 résultats pour « Prunille »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

5ème chambre

DTA_2202902_20250408

Administratif

8 avril 2025

8 avril 2025

techniques destinées à faciliter l'accessibilité aux personnes handicapées ou à mobilité réduite des équipements et aménagements relatifs à la voirie et aux espaces publics sont les suivantes : () 3° Profil

Source officielle

Page 92 sur 733

← PrécédentSuivant →
CA

Cour d'Appel

6253cd9cbd3db21cbdd93e00

Appel

21 novembre 2017

21 novembre 2017

Nous te tiendrons informé de la suite s'il y en a une et que le client est intéressé par ton profil », indiquant prendre note des contraintes du salarié.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2024459_20221110

Administratif

10 novembre 2022

10 novembre 2022

facilite ou exacerbe les conduites agressives, voire humiliantes, de la part de certaines personnalités au profil pervers trouvant du plaisir dans la souffrance des tiers, ou de profils dominants et autoritaires

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24TL01938_20250515

Admin. Appel

15 mai 2025

15 mai 2025

; lorsque les travaux ont pour effet de modifier le profil du terrain, ce plan fait apparaître l'état initial et l'état futur ; / c) Un document graphique permettant d'apprécier l'insertion du projet

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_21PA02846_20221214

Admin. Appel

14 décembre 2022

14 décembre 2022

analogues s'entend, pour l'application de ces dispositions, du taux que de tels établissements ou organismes auraient été susceptibles, compte tenu de ses caractéristiques propres, notamment de son profil

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_21PA03462_20221214

Admin. Appel

14 décembre 2022

14 décembre 2022

analogues s'entend, pour l'application de ces dispositions, du taux que de tels établissements ou organismes auraient été susceptibles, compte tenu de ses caractéristiques propres, notamment de son profil

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007726407

Admin. suprême

8 juillet 1987

8 juillet 1987

X... le 11 mai 1982 à la suite d'une demande d'explication formulée par l'intéressé, ce dernier est reconnu "excellent sur le plan technique", mais il est indiqué que "son profil professionnel ne correspond

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69f9e406cdc6046d47a94cae

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

Ainsi, les derniers chiffres révèlent une hausse de +450 % de l'activité des profils [I] sur les réseaux sociaux au cours du dernier mois. A ce jour, la trésorerie est de l'ordre de 10.000 €.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-200926

Admin. suprême

13 janvier 2020

13 janvier 2020

2020 Published on 3 February 2020   FOURTH SECTION Application no. 15076/17 Mária SOMOGYI against Hungary lodged on 7 February 2017 SUBJECT MATTER OF THE CASE The applicant shared on her Facebook profile

Source officielle
CC

civ2

607940bd9ba5988459c3db40

Cassation

6 avril 1965

6 avril 1965

1382 DU CODE CIVIL, ENSEMBLE L'ARTICLE 21 DU CODE DE LA ROUTE ; 65 9501 0 51 007 3 ATTENDU QUE, SELON CE DERNIER TEXTE, DANS TOUS LES CAS OU L'INSUFFISANCE DE LA LARGEUR LIBRE DE LA CHAUSSEE, SON PROFIL

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2310210_20230530

Administratif

30 mai 2023

30 mai 2023

administrative : 1°) d'enjoindre à Ile-de-France mobilités (IDFM) de lui communiquer le contenu détaillé et le calendrier des travaux prévus sur la parcelle expropriée, cadastrée CG n° 472 et le profil

Source officielle
CC

civ2

60794bbf9ba5988459c43db5

Cassation

23 novembre 1978

23 novembre 1978

SUR LE MOYEN, PRIS EN SA SECONDE BRANCHE : VU L'ARTICLE R.21 DU CODE DE LA ROUTE ; ATTENDU QU'AUX TERMES DE CE TEXTE, DANS TOUS LES CAS OU L'INSUFFISANCE DE LA LARGEUR LIBRE DE LA CHAUSSEE, SON PROFIL

Source officielle
CC

soc

6137232acd580146774064f2

Cassation

13 janvier 1999

13 janvier 1999

le 10 novembre 1997, par le tribunal d'instance de Rennes qui a déclaré irrecevable sa contestation des élections de délégués du personnel qui ont eu lieu le 26 septembre 1997, au sein de la société Profil

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2509555_20260122

Administratif

22 janvier 2026

22 janvier 2026

inscrite en licence sociologie-histoire qui ne correspond ni à ses aspirations ni à son projet professionnel, que son état psychologique s’est davantage fragilisé, que la licence AES correspond à son profil

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-150536

Admin. suprême

10 décembre 2014

10 décembre 2014

    Retention of DNA profiles and fingerprints Section 5 of the 2012 Act introduces a new section 63I into PACE which provides that where a person is convicted of a recordable offence and the

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69f07b7bcdc6046d47d1648d

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

Par jugement en date du 14/04/2025, le tribunal de commerce de Toulouse a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de la : SARLu LA FERME DE PREVILLE [Adresse 2] SIREN : 390 616 092

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100039

Cassation

11 janvier 2017

11 janvier 2017

les conclusions des consorts [F], si l'accompagnateur avait mis en garde l'adolescent sur la qualité de la neige et le relief du terrain, qui présentait, selon lui, un changement brutal de profil

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01316

Cassation

29 juin 2016

29 juin 2016

savoir : - la société LCO Protomoule qui a répondu le 20 avril 2009 en indiquant qu'elle ne recrutait pas, - la société Plast Concept qui n'a pu proposer un reclassement sur un poste correspondant au profil

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

67ee19616cff766e94e3897a

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

Elle explique que la société Aroh lui a certes transmis trois candidatures mais que les profils présentés ne correspondaient pas du tout aux compétences souhaitées, telles que détaillées dans la fiche

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2501670_20250923

Administratif

23 septembre 2025

23 septembre 2025

La psychologue conclut en affirmant que " l'instruction en famille reste à ce jour la solution la plus adaptée au profil de B ". 6.

Source officielle