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1 893 résultats pour « Vaucel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

TROISIEME CHAMBRE

63d379f1d1bc2605de4b48c3

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

] et [I] produits par Mme [Z] qui demande de retenir, sur la base de ces rapports, à titre supplémentaire, 7 heures pour la préparation des repas outre 1h45 pour le rangement et le nettoyage de la vaisselle

Source officielle

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CA

Pôle 3 - Chambre 1

6629f36adc6faf000958893d

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

Comme il a été dit, il n'y a pas lieu de statuer à nouveau sur les dépenses afférentes à l'achat d'un téléviseur, d'une machine à laver la vaisselle, aux frais de restaurant relatif à l'anniversaire de

Source officielle
TJ

Première Chambre

69d6c928cdc6046d4791d2b9

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

[L] [O] mentionne au 3 mai 2012 « achat lave-vaisselle maman – virement [L] sur compte maman n°[XXXXXXXXXX03] » pour un montant de 259 euros mais il n’est pas communiqué la preuve d’un virement effectif

Source officielle
CA

Chambre sociale

69d88d11cdc6046d47bb2abe

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

Mme [F] [X], en tenue d'employée de maison, en train de repasser du linge de maison,'et des piles de linge de maison ; . un 1er janvier, des piles de vaisselle à nettoyer'; Aucun élément ne permet de

Source officielle
TJ

8ème chambre 3ème section

67115584aa7e95fd3fcf7cb8

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

Vente d'articles de bazar, vaisselles, gadgets, articles ménagers, petits électroménager ». M.

Source officielle
CA

Chambre 1-1

67061e09fde28ee420710f65

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

cuisine, buanderie, deux chambres, deux salles de bains, dressing, bureau, et patio, et que les meubles suivants sont également vendus : ' plaque induction Siemens d'une valeur de 500 euros ' lave-vaisselle

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

66ff85eaa4ff9ec259c09a64

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

La notice indique par ailleurs qu'en cas de changement de produit à emballer, il convient de nettoyer la partie inférieure de l'outil avec une brosse à vaisselle souple et un chiffon, puis de souffler

Source officielle
CA

Chambre Sociale

66878d0c05d6f7f678d49434

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

personnelle de Monsieur [S] [P], l'ensemble des agents de la résidence de [Localité 9] avaient pu bénéficier de distributions gratuites de boissons fraîches et/ou chaudes, de friandises, de couverts et de vaisselles

Source officielle
CA

Chambre 4-5

63d3796fd1bc2605de4b45f0

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

[V] [Y] d'avoir, le 11 juin 2017, « mis des légumes non lavés sur des pizzas » et d'avoir rangé dans l'espace vaisselle des « moules à tarte non lavés ». M.

Source officielle
CA

Chambre Civile

678750b5892c83ef59be5a15

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

l'eau, lorsqu'ils proviennent : - de fuites, ruptures, débordements ou refoulements des conduites d'alimentation ou d'évacuation d'eau et des appareils qui y sont raccordés (lave-linge, lave-vaisselle

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6788a227b815c30a4df70b28

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

activité principale le commerce de gros de fournitures et d'équipement divers pour le commerce et les services, se présente comme le leader français de la distribution de mobiliers et fournitures (vaisselle

Source officielle
CA

8ème chambre

6788a3c305b7378c3f0c524c

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

effectuer les travaux nécessaires à la remise en état du bien loué à savoir : La remise en état des travaux d'électricité, La remise en état de la cuisine (four, place vitrocéramique, hotte, lave-vaisselle

Source officielle
CA

3ème Chambre civile

6789f8ad482fcecad732ff83

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

[J] à établir le caractère propre de certains de ces biens (cf sa pièce n°190, tome 1) ; * s'agissant du placard à vaisselle de la cuisine, dans lequel l'huissier a constaté la présence d'emballages

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

679334d054e6f046d26ca4ea

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

et lui enjoignant de filter sans tarder les cuves, sans exception, dont les AV dépassent 0,60 en désinfectant les contenants de réception post-filtration, les tuyaux, les raccords, les cuves et la vaisselle

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

67f750ca6527a11effc4b7c7

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

restaurer dans de bonnes conditions de santé et de sécurité, le plan de travail et l'évier utilisés pour préparer les colorations étant les mêmes que ceux utilisés pour préparer les repas et faire la vaisselle

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

6865750872b7e1b6bf1d553d

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Il ressort du rapport d’expertise que Madame [D] invoque comme doléances son incapacité à assurer une préhension sécurisée avec la main, ce qui lui pose des problèmes pour des tâches comme laver la vaisselle

Source officielle
CA

2ème Chambre

67134bf1208351cec65865eb

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

juger que pendant la période temporaire, elle a eu besoin d'une aide humaine de 597h40 s'articulant autour de sa toilette et son habillage, la conduite automobile, l'exécution des tâches ménagères (vaisselle

Source officielle
CA

Chambre 4-1

680c6dc4fe1a38d696f20f94

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

Les cuillères en bois avaient moisi dans le lave-vaisselle.

Source officielle
CA

1ère Chambre

67ff39b9303a1b38839f7c89

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

L'acte du 29 avril 2016 de vente du bien aux appelantes le décrit ainsi: Une maison à usage d'habitation de plain-pied comprenant : séjour, cuisine aménagée avec lave-vaisselle, plaque de cuisson, four

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 3

679aa434e9a46d1f5a769940

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

[G] fait contre mon gré (je précise que ce chèque et celui de la voiture n'ont pas été libellés par mes soins), - un tracteur tondeuse à gazon demandé par [H] [G] et payé contre mon gré, - un lave-vaisselle

Source officielle