concernés par les transferts "avaient été de quelque manière que ce soit en relations contractuelles avec la compagnie UAP", tout en énonçant par ailleurs que ces clients ne disposaient "que de très petits

considère que la société aurait méconnu les stipulations de l'article 31 bis de la convention collective, sans s'expliquer sur le moyen des conclusions d'appel faisant valoir qu'en raison de sa très petite

C. niait les faits; que le petit J..

difficiles d'une existence méconnue (père sadique, alcool, drogues, dépressions, enlaidissement volontaire, quête éperdue de l'anonymat dans une chambre louée pendant deux ans au-dessus d'un bar-tabac d'un petit

parcelles de terres 439, 445 et 446 situées à Saint-Jean-de-Maurienne et qui sont dans leur ensemble une ancienne friche agricole qu'il entretient régulièrement ; ces parcelles supportent en leur centre un petit

et qu'une exploration abdominale devait impérativement être effectuée malgré les risques qu'elle comportait ; qu'en effet, après la première hémorragie, le docteur C... avait décelé et réparé une petite

problème organique ou fonctionnel, il n'en demeure pas moins qu'il résulte du rapport de l'expertise médicale effectuée par le professeur Y... que, compte tenu du fait que les ovaires étaient durs, un peu petits

constatations de l'arrêt que la parcelle exploitée était de très faible superficie ; qu'en s'abstenant de rechercher si ladite parcelle n'était pas soumise comme telle au régime juridique propre aux petites

légale au regard des articles 26, 35 et 42 de la loi du 10 juillet 1965 ; 5 ) que l'article 2 du règlement de copropriété portant désignation de l'immeuble vise "un bâtiment au fond avec retour sur petite

preuve ; qu'en conséquence, en se bornant à retenir que, lors de son audition devant les services de gendarmerie de La Trinité, Mme D... expliquait que, si elle s'était installée en 1928 dans une petite

l'espèce, comme ils l'ont fait, faire intervenir dans leur appréciation du caractère distinctif de ce signe la relation de celui-ci avec des produits sans rapport avec ledit dépôt, à savoir une plante à petites

qualité-prix et des cotisations, des appels d'offres, de l'établissement des demandes d'achats en fonction des consommations mensuelles, de la passation des commandes téléphoniques de produits frais, petite

renvoi exprès à cette clause ; qu'en l'espèce, le bon de commande établi sur papier commercial de Somestrat ne contenait aucun renvoi exprès à la clause attributive de compétence figurant au recto en petits

résultait de l'assignation délivrée par la copropriété à la SCI, le 10 mai 1982, que la copropriété demandait réparation d'un sinistre survenu le 25 février 1980 concernant la toiture du bâtiment La Petite

l'employeur à licencier la salariée alors même que la situation économique n'était pas mauvaise sans rechercher comme elle y était invitée si l'existence d'une mésentente réelle entre le personnel de cette petite

l'employeur à licencier la salariée alors même que la situation économique n'était pas mauvaise sans rechercher comme elle y était invitée si l'existence d'une mésentente réelle entre le personnel de cette petite

Cahier des charges générales de cession des terrains des Nouvelles Synthes", pris, en 1961, par la société d'équipement du département du Nord, le département du Nord et les communes de Grande Synthe et Petite

que la notion d'accords non restrictifs de concurrence, tels que définis par la Commission des Communautés européennes dans sa communication du 3 septembre 1986, vise à favoriser la coopération entre petites