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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
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10 février 2004
Farge, Blondet, Palisse, Le Corroller, Castagnède conseillers de la chambre, Mmes Agostini, Beaudonnet conseillers référendaires ; Avocat général : M.
6079a8ce9ba5988459c4f04e
21 janvier 2003
Roman, Blondet, Palisse, Le Corroller, Béraudo conseillers de la chambre, Mmes Agostini, Gailly, Salmeron conseillers référendaires ; Avocat général : M.
6079a85c9ba5988459c4ce9d
13 janvier 2004
Farge, Blondet, Palisse, Castagnède conseillers de la chambre, Mmes Agostini, Beaudonnet, Gailly, Salmeron, M. Chaumont conseillers référendaires ; Avocat général : M.
6079a85c9ba5988459c4cec8
15 octobre 2002
Roman, Palisse, Le Corroller conseillers de la chambre, Mmes Agostini, Beaudonnet, Gailly, MM. Valat, Lemoine, Mmes Menotti, Salmeron conseillers référendaires ; Avocat général : M.
évrier 2002, qui, dans la procédure suiviec/Christophe Z
6079a8729ba5988459c4d531
7 septembre 2004
Farge, Palisse, Le Corroller, Castagnède conseillers de la chambre, Mmes Agostini, Beaudonnet, Gailly, M. Chaumont, Mme Degorce conseillers référendaires ; Avocat général : M.
6079a8789ba5988459c4d626
24 juin 2003
Farge, Palisse, Le Corroller conseillers de la chambre, Mmes Agostini, Beaudonnet, Gailly, Salmeron conseillers référendaires ; Avocat général : M.
6079a8799ba5988459c4d653
16 décembre 2003
Farge, Blondet, Le Corroller, Castagnède conseillers de la chambre, Mmes Agostini, Beaudonnet, Gailly, Salmeron, M. Chaumont conseillers référendaires ; Avocat général : M.
Chambre 3-3
6618cef47935f50008be3f7d
11 avril 2024
CREDIT LYONNAIS, poursuites et diligences de son président représentée et assistée Me Alain USANNAZ-JORIS de l'ASSOCIATION USANNAZ-JORIS / AGOSTINI NICOLE, avocat au barreau de MARSEILLE Intimée et
1re Chambre B
616348fb543823d76b0317aa
5 mai 2011
Monsieur [P] [Z] [M] né le [Date naissance 1] 1936 à [Localité 9] (13), demeurant [Adresse 6] Représenté par la SCP BOTTAI-GEREUX-BOULAN, avoués à la Cour, Assistée de Me Nicole AGOSTINI
Cour d'Appel
6253cb38bd3db21cbdd8d20f
15 octobre 2009
Agostini, président et de Mmes Boiteau et Petijean), dans une instance opposant les époux A... aux époux X..., ainsi qu'à la SARL CM3 Ynvestissements (société CM3), qui a condamné ces derniers solidairement
édure suiviec/Céline X
ECLI:FR:CCASS:2009:CR02880
19 mai 2009
Farge, Blondet, Palisse, Le Corroller, Mmes Radenne, conseillers de la chambre, Mme Agostini, M. Chaumont, Mme Harel-Dutirou conseillers référendaires ; Avocat général : M.
ECLI:FR:CCASS:2008:CR05608
21 octobre 2008
Farge conseiller le plus ancien faisant fonction de président en remplacement du président empêché, Mme Agostini conseiller rapporteur, M.
ECLI:FR:CCASS:2008:CR05052
23 septembre 2008
Palisse, Le Corroller, Mme Radenne conseillers de la chambre, Mme Agostini, MM. Chaumont, Delbano conseillers référendaires ; Avocat général : M.
ECLI:FR:CCASS:2008:CR03893
24 juin 2008
Farge, Blondet, Palisse, Le Corroller, Foulquié, Mme Radenne conseillers de la chambre, Mme Agostini, M. Delbano conseillers référendaires ; Avocat général : Mme Magliano ; Greffier de chambre : M.
édure suiviec/Maryse A
ECLI:FR:CCASS:2008:CR02761
14 mai 2008
Blondet, Le Corroller, Mme Radenne conseillers de la chambre, Mme Agostini, MM. Chaumont, Delbano conseillers référendaires ; Avocat général : M.
ECLI:FR:CCASS:2008:CR01105
19 février 2008
Finidori conseillers de la chambre, Mme Agostini, MM. Chaumont, Delbano conseillers référendaires ; Avocat général : M.
613725e6cd58014677421644
6 mars 2001
Roman, Mistral, Blondet, Le Corroller conseillers de la chambre, Mmes Ferrari, Agostini, Beaudonnet conseillers référendaires ; Avocat général : M. Launay ; Greffier de chambre : M.
613725f8cd58014677421f47
17 octobre 2000
Le Corroller conseillers de la chambre, Mmes Ferrari, Agostini conseillers référendaires ; Avocat général : M.
61372601cd5801467742234e
16 juillet 1999
Sassoust, Mme Agostini conseillers référendaires, appelés à compléter la chambre conformément à l'article L. 131-7, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire ; Avocat général : M.
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8 décembre 1998
Palisse conseillers de la chambre, Mmes Batut, Karsenty, Agostini conseillers référendaires ; Avocat général : M.
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