L'autorité compétente peut exiger qu'aux endroits exposés du navire, les hauteurs des surbaux des manches à air soient augmentées. 6. Claires-voies : Les claires-voies doivent être de construction robuste.

LEGIARTI000051450851

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concernant les prescriptions de sécurité applicables aux navires de maintenance en mer à grande vitesse "-à temps pour que les personnes se trouvant dans les embarcations ou radeaux de sauvetage ne soient pas atteintes d'hypothermie par suite d'une exposition

Article 227-2.06

—

La section totale en mètres carrés des dalots ne doit pas être inférieure à la surface A calculée d'après la formule suivante : A = 0,0025 - S - √h où : S est, en mètres carrés, la surface de pont exposé du navire ; h est, en mètres, la hauteur entre

Article Annexe 2

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30 mars 2017 relatif à la sécurité des circulations ferroviaires sur certaines voies ferrées locales supportant du transport de marchandises ; Modification substantielle : toute modification nécessitant la reprise de la démonstration de sécurité exposée

Article 8

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Cette épreuve, notée sur 20, dont l'évaluation est assurée par trois membres du jury désignés par son président comporte, outre l'examen du dossier, un exposé oral de dix minutes, au cours duquel le candidat présente son dossier, et un entretien de vingt

Article ANNEXE

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Il est exposé aux risques liés au travail sur site : manutention, travail en hauteur, utilisation des postes à souder, intervention sur des équipements électriques, utilisation des fluides frigorigènes et d'appareils sous pression.

Article ANNEXE

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Exposer, expliquer au client les différentes opérations qui ont été réalisées pour la remise en état et lui rappeler les consignes de bonne utilisation voire d'entretien de son appareil. 3.

Article R355-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 58 > 19

Code des assurances

financiers ; e) Une description de la façon dont le capital est géré, comprenant au moins les éléments suivants : i) La structure des fonds propres ; ii) Les montants du capital de solvabilité requis et du minimum de capital requis ; iii) L'option exposée

Article 20-1

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Le rapport se prononce sur les méthodes d'évaluation et sur la valeur de l'actif et du passif des fondations concernées et expose les conditions financières de l'opération.

Article Annexe

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Selon l'environnement et les types de produits, le préparateur (la préparatrice) de commandes en entrepôt peut être exposé à un niveau sonore important, à des poussières ou à des températures négatives.

Article ANNEXE

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Il est exposé aux risques liés au travail sur site : manutention, travail en hauteur, utilisation des postes à souder, risques électriques, risques liés à l'utilisation des fluides frigorigènes et aux appareils sous pression.

Article 46 quater-0 YE

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 18 > 88

Code général des impôts, annexe III

Les sources de données choisies sont mentionnées dans la déclaration et sont utilisées de manière cohérente d'une année sur l'autre, sauf si des circonstances particulières exposées à l'administration justifient un changement.

Article 220 decies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 28

Code général des impôts

-Le présent article s'applique aux dépenses exposées jusqu'au 31 décembre 2027.

Article 279

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 82 > 72

Code général des impôts

Les droits d'admission aux expositions, sites et installations à caractère culturel, ludique, éducatif ou professionnel. b decies. (Abrogé) ; c, d, e. (Abrogés à compter du 1er janvier 1993) ; f. (Abrogé) ; g.

Article 67 sexies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 74 > 04

Code des douanes

Lorsqu'elle a pour objet le renouvellement d'une autorisation, la demande expose les raisons pour lesquelles ce renouvellement est justifié au regard des objectifs poursuivis. III.

LEGIARTI000024744664

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NORME N°4 - LES PRODUITS DE FONCTIONNEMENT, EXPOSE DES MOTIFS La présente norme vise à définir les notions de produits de fonctionnement, de produits d'intervention et de produits financiers de l'Etat ainsi qu'à déterminer les règles de comptabilisation

Article 55-21

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Une carte exposée ne constitue pas une maldonne. Elle est retournée et la donne se poursuit. Les cartes restantes sont brûlées et placées dans le réceptacle.

LEGIARTI000024751072

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Article 223.03

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Hauteur d'étrave : la hauteur d'étrave définie à la règle 39 de la convention internationale de 1966 sur les lignes de charge ; 1.6. bis Navire muni d'un pont complet : tout navire doté d'un pont complet, exposé aux intempéries et à la mer, qui a des

Article 1

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Parc des expositions de la ville de Paris. Pavillons de l'orfèvrerie Christofle. Plein Pot. Pompes funèbres génrales (PFG). Potel et Chabot. Pronuptia de Paris. Quartz et silice. Revillon. Roblot. Saint Colomban. Salaisons Imbert. Sanabra. Saxby.

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