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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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CHAMBRE DU CONSEIL
69e1feb4cdc6046d478da26c
13 avril 2026
13 avril 2026
provisoire du présent jugement et l'emploi des dépens en frais privilégiés de liquidation judiciaire simplifiée, Magistrats présents lors des débats : Monsieur Philippe BOUCLY, Président, Monsieur José
Source officiellecr
6079a85c9ba5988459c4cf53
11 juillet 1994
11 juillet 1994
LA COUR, Vu le mémoire produit ; Attendu que ce mémoire, en ce qu'il concerne Josette Y... qui ne s'est pas pourvue, est irrecevable ; Sur le premier moyen de cassation pris de la violation des
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO01972
20 novembre 2013
20 novembre 2013
Moyen produit par la SCP Hémery et Thomas-Raquin, avocat aux Conseils, pour Mme Y..., ès qualités Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir condamné Madame Alice Y... à payer à Madame Marie-José
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69b5208ecdc6046d47a0fb5d
7 avril 2025
7 avril 2025
provisoire du présent jugement et l'emploi des dépens en frais privilégiés de liquidation judiciaire simplifiée, Magistrats présents lors des débats : Monsieur Philippe BOUCLY, Président, Monsieur José
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69b520fccdc6046d47a1027a
7 avril 2025
7 avril 2025
des salariès, au Mandataire de Justice, et communiqué au Juge-Commissaire et au Procureur de la République à la diligence du Mandataire Judiciaire, NOMME en qualité de Juge-Commissaire : Monsieur José
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69b5a83dcdc6046d47ac0513
12 janvier 2026
12 janvier 2026
(2022B00886) FIXE au regard des pièces produites et des inscriptions de privilèges provisoirement la date de cessation des paiements au : 30/06/2025 NOMME en qualité de juge-commissaire : Monsieur José
Source officielleétrangers JU
DTA_2502107_20250725
25 juillet 2025
25 juillet 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Balsan-Jossa, - et les observations de Me Rahmani, représentant M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2302999_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Délibéré après l'audience du 18 décembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Le Bris, présidente, Mme Dumont, première conseillère, Mme Balsan-Jossa, première conseillère.
Source officielle2ème chambre
DTA_2303416_20251002
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Le rapport de Mme Balsan-Jossa a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. A...
Source officielle2ème chambre
DTA_2302472_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
Délibéré après l'audience du 6 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Le Bris, présidente, Mme Dumont, première conseillère, Mme Balsan-Jossa, première conseillère.
Source officielle2ème chambre
DTA_2302598_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
Délibéré après l'audience du 6 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Le Bris, présidente Mme Dumont, première conseillère, Mme Balsan-Jossa, première conseillère.
Source officielleCour d'Appel
6253c9c5bd3db21cbdd89305
19 avril 2007
19 avril 2007
C / SA COMPAGNIE AXERIA COUR D'APPEL DE LYON PREMIERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU 19 AVRIL 2007 APPELANT : Monsieur José C... ... 43000 LE-PUY-EN-VELAY représenté
Source officielleCour d'Appel
6253cb08bd3db21cbdd8cb5a
19 août 2008
19 août 2008
Jean Pierre SZYSZ, Président qui en a fait un rapport, assisté de Marie-Josée BOYER, Greffier, les parties ne s'y étant pas opposées.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO00293
26 février 2013
26 février 2013
X... le 21 octobre 2009 ; AUX MOTIFS QUE le degré de gravité de ces agissements de José X... autorise la société WESER à les sanctionner le 21 octobre 2009 d'une mise à pied disciplinaire de 3 mois,
Source officiellecr
6137255ecd5801467741d1ae
9 décembre 1991
9 décembre 1991
José, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, chambre correctionnelle, en date du 23 janvier 1990, qui, pour infractions à la législation sur les courses de chevaux, les a condamnés Jean-Claude
Source officiellesoc
613721f3cd580146773f8fe0
18 mai 1993
18 mai 1993
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Josette Z..., demeurant àAvignon (Vaucluse), ..., en cassation d'un arrêt
Source officielleCour d'Appel
6253cc97bd3db21cbdd909b9
10 septembre 2013
10 septembre 2013
Bernard Sylvain X..., Mme Josette Géraldine Y...épouse X..., Mme Florence Edith X... épouse Z... C/ Mme Stéphanie A..., M. Sylvain Christian X...
Source officielle8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007891649
30 octobre 1995
30 octobre 1995
Robert K..., demeurant à Bruyères, rue Abel Ferry ; Mme Annie L..., demeurant à Corcieux, 1 place des Fusillés ; Mme Marie-José Z..., demeurant à Bruyères, ... ; l'ASSOCIATION "LE CADRE DE VIE DES BRUYEROIS
Source officielle2ème chambre
DTA_2403285_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Le rapport de Mme Balsan-Jossa a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. A...
Source officielleétrangers JU
DTA_2500106_20250131
31 janvier 2025
31 janvier 2025
Le rapport de Mme Balsan-Jossa a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes, ni représentées.
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