id=er5n6qWbCh5w4bqChlzENHQThGDlKNNq4H-vAba4fMw= L'objet de cette signalisation est d'indiquer aux usagers la possibilité de circuler sur une voie réservée avec leur véhicule, à la condition qu'au moins deux personnes à bord y compris le conducteur soient

Article 22

—

le centre de référence de ce feu ne doit pas se trouver à plus de 150 mm du plan de symétrie du véhicule ; - en hauteur, la plage éclairante de ce feu doit se trouver à une distance du sol d’au moins 850 mm et au-dessus du plan horizontal tangent au bord

Article Tableau n° 15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 08 > 07

Code rural (nouveau)

. - Périonyxis et onyxis des doigts : Inflammation périunguéale, douloureuse, d'origine infectieuse accompagnée ou non de modifications de l'ongle telles que fissurations, striations, dentelures du bord libre, coloration brunâtre, onycholyse. 7 jours

Article L945-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 02 > 60

Code rural (nouveau)

naviguer avec un navire dont les éléments d'identification sont inexistants, dissimulés ou falsifiés ; 3° Pour les capitaines de navire battant pavillon d'un Etat n'appartenant pas à l'Union européenne ou leurs représentants, de pêcher, de détenir à bord

Article R413-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 79 > 44

Code de la route

.) ; 6° Dans les virages ; 7° Dans les descentes rapides ; 8° Dans les sections de routes étroites ou encombrées ou bordées d'habitations ; 9° A l'approche des sommets de côtes et des intersections où la visibilité n'est pas assurée ; 10° Lorsqu'il fait

Article L5785-2-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 31 > 58

Code des transports

-Le contrat d'engagement conclu pour accomplir un service à bord d'un navire de pêche comporte en outre :

Article 427

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 88 > 19

Code des douanes

424-2° ci-dessus ; 2° le défaut de dépôt, dans les délais impartis, de la déclaration prévue par l'article 230-2, ci-dessus ; 3° la francisation frauduleuse des navires ainsi que le fait pour les navires de se trouver, sous couvert de documents de bord

Article R5775-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 66 > 60

Code des transports

ministre chargé des gens de mer en vue de son enregistrement dans le registre prévu à l'article 26 du décret n° 2015-723 du 24 juin 2015 relatif à la délivrance des titres de formation professionnelle maritime et aux conditions d'exercice de fonctions à bord

Article Annexe 1

—

composant non substantiel externe des produits non homogènes. (2a) Ou bien, pour tout composant externe non substantiel ayant un PCS ≤ 2,0 MJ.m-², pour autant que le produit remplit les critères suivants de NF EN 13823 (SBI) : FIGRA ≤ 20 W.s-¹ et LFS ‹ bord

LEGIARTI000034886954

—

2009 relatif à la délivrance du brevet de chef de quart passerelle ou conformément à l'article 73 du décret n° 99-439 du 25 mai 1999 relatif à la délivrance des titres de formation professionnelle maritime et aux conditions d'exercice de fonctions à bord

Article 223 a-II-2/29

—

A bord des navires ne transportant pas plus de 36 passagers et des navires d'une longueur inférieure à 24 mètres et à l'intérieur de chacune des zones horizontales ou verticales, les locaux d'habitation et de service et les postes de sécurité doivent

Article 226-6.02

—

A bord des navires obligatoirement pourvus d'une installation radiotéléphonique. 1 manuel à l'usage des services mobile maritime et mobile maritime par satellite. 1 règlement en vigueur pour prévenir les abordages en mer.

Article 226-5.03

—

Aux postes de mise à l'eau et à l'extérieur le long du bord du navire ; 2.2.2. Dans tous les escaliers, coursives et échappées ; 2.2.3. Dans les locaux où sont installées les machines ou la source d'énergie électrique de secours ; 2.2.4.

Article Annexe 211-1.A.2

—

Calcul du moment inclinant dû au rassemblement des passagers En application du paragraphe 8.2.3 de l'article 211-1.02, le moment d'inclinaison dû au rassemblement des passagers sur un même bord est calculé.

Article Annexe

—

Routes à suivre : - alignements de garde ; - alignements traversiers ; - sensibilité d'un alignement. 3° Navigation à l'estime : - généralité ; - estime en vue de terre ; - estime au large ; 4° Equipement de bord, utilisation pour la navigation

LEGIARTI000047470249

—

Article 7 (1) Chaque Partie peut autoriser des agents privés à embarquer à bord de navires à passagers réalisant des traversées dans les conditions énoncées à l'article 1(b), dans le but de contribuer à la sécurité des passagers et de l'équipage, conformément

Article Annexe

—

Décret n° 84-810 du 30 août 1984 relatif à la sauvegarde de la vie humaine, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution (articles 12 à 14).

Article 226-6.06

—

Les indications des appareils transmetteurs d'ordres installés à bord sont écrites en français ; 3.2.

Article Préambule

—

Le maintien de cargaison à bord n'est pas autorisé. 2.10. La composition de l'effectif minimum relève des services compétents. 2.11.

Article 229-III.09

—

assignées aux différents membres de l'équipage en ce qui concerne notamment : 3.1. la fermeture des portes étanches à l'eau, des portes d'incendie, des sectionnements, des dalots, des hublots, des claires-voies, des sabords et autres ouvertures analogues à bord

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