T..., des sociétés Mutuelles du Mans assurances IARD et Mutuelles du Mans assurances IARD assurances mutuelles, l'avis de M.

Cour d’Appel d’[Localité 1] Tribunal judiciaire du MANS CONTRÔLE DES SOINS PSYCHIATRIQUES SANS CONSENTEMENT Dossier : N° RG 26/00495 - N° Portalis DB2N-W-B7K-I43X ORDONNANCE Rendue le 21 MAI

la société Axa France Iard, société anonyme, dont le siège est [Adresse 2], 2°/ à la société Sapar, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 4], 3°/ à la société Mutuelles du Mans

la société Kemica, assurée au titre de la garantie décennale auprès de la société Allianz, la réalisation de travaux d'étanchéité de la toiture de bâtiments donnés à bail commercial à la société Gifi Mag

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la compagnie Mutuelle du Mans IARD, société d'assurance à forme mutuelle

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Dit n'y avoir lieu à mettre hors de cause la compagnie d'assurances Les Mutuelles du Mans ;

d'instruction ou de poursuite n'avait été fait entre le 6 septembre 2000, date de la réception au parquet de l'audition de l'intéressé par un agent de police judiciaire, et la date de délivrance du mandement

la somme de 4 240 francs par mois à compter du 27 janvier 1993 jusqu'au jour de l'arrêt, à titre d'indemnisation de son préjudice commercial, l'arrêt retient que l'expert judiciaire a déterminé une marge

Z... ainsi que son assureur, la Mutuelle du Mans assurances, en responsabilité et indemnisation ; Attendu que M.

Rodolphe Z..., demeurant tous deux ..., 3 / des Mutuelles du Mans, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation

Hubert Z..., demeurant ..., 3°/ la compagnie Les Mutuelles du Mans assurances, dont le siège social est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 mars 1994 par la cour d'appel d'Agen (1re chambre

X..., exerçant la fonction de "manager général" de ce club de football depuis 1977, a émis par voie de presse diverses critiques de ce projet avant sa réalisation ; que le nouveau président du club désigné

C'est un médicament à marge thérapeutique étroite, le dosage efficient du principe actif Levothyroxine pouvant s'effectuer avec un écart de 12,5 µg (12,5 millionièmes de gramme).

rechercher une solution amiable, qui n'ont pas abouti ; que la société Intelease a assigné les sociétés Danone en paiement d'indemnités contractuelles de jouissance et de dommages-intérêts pour perte de marge

[directeur de la division Export Manager] prendra la responsabilité de cette vérification pour chaque membre de son équipe (Front et Back Office), et M. B... sera chargé de la coopération de M.

PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR condamné la société CBRE Property Management à payer à M.

et y faisant droit : - ordonner à la SA [Établissement 1] d'intégrer le montant de la rémunération des salariés mis disposition par les sociétés « LUXE & TRADITIONS », « VIGILIA », « KITAO SPA MANAGEMENT

* Condamné la SARL TOUITOU ATTIA MANAGERS à payer les dépens de première instance.