Codes de loi français

Article Annexe 4

Différents types d'installations de PAC (synthèse rapide des différents systèmes existants sur le marché avec avantages/inconvénients : PAC air/air, air/eau, eau/eau, sol/sol, etc.). 1.3.

Article Annexe III

’usure des pneumatiques ; • des dispositifs permettant la vérification du fonctionnement de l’éclairage et de la signalisation avant, arrière et latérale depuis le poste de conduite ; • un levier permettant de réaliser les contrôles de la liaison au sol

Article Annexe 5

d'accès : Toute rampe d'accès doit être munie d'un revêtement antidérapant, sauf éventuellement dans le cas où elle se compose de deux chemins de roulement pour le fauteuil, tandis que la personne assurant la manoeuvre du fauteuil prend appui sur le sol

Article 4

On entend par discontinuité un espace ne présentant ni strate arborée (houppier) en hauteur ni strate arbustive (au sol).

Article 7

opérations d'emprise de très faible superficie au sens du II de l'article R. 554-27 du code de l'environnement, la pose d'un branchement ou d'un poteau, la plantation ou l'arrachage d'un arbre, le forage d'un puits, la réalisation de sondages pour études de sol

Article 223 a-II-2/06

Lorsque le chauffage est à l'huile, il peut être exigé en outre que les salles de chauffe soient équipées localement de systèmes fixes ou portatifs d'arrosage par pulvérisation d'eau sous pression ou d'épandage de mousse au-dessus ou en dessous du sol

Article 223 a-II-1/17

Dans les deux cas, on peut se dispenser de vannes lorsque les tuyaux utilisés ont la même épaisseur que le bordage dans les évacuations directes des toilettes et des éviers et des évacuations au sol des lavabos etc.. pourvus de hublots ou d'une autre

Article ANNEXE II

: Nice : Crau), Saint-Mandrier, : : : : La Seyne-sur-Mer, : : : : Six-Fours-la Plage, : : : : Solliès-Pont

LEGIARTI000022449911

Fossé nord Fossé sud Drains et penstocks La Combe du Saut Drain B 1 Drain B2 Source Arsine Marre B2 Orbiel Pont de Limousis Orbiel Gué Lassac Orbiel Conques Salsigne Montredon RM 1 RM 2 Zones au sol

Article Annexe 3

Caractériser les milieux, habitats, espèces, populations en vue d'une gestion forestière : Identifier les potentialités et les contraintes des sols. Caractériser les éléments du climat et analyser les interactions avec le peuplement forestier.

Article Annexe

Manœuvres au sol Particularités de la visite pré-vol. Mise en place de l'ULM, du câble et vérifications associées. Alignement de l'ULM. Roulage et décollage. 2.3. Montée Prise en compte des paramètres permettant la meilleure trajectoire.

Article Annexe III

Coefficients Une course de 100 m 1 Une course de 1 000 m 2 Saut en hauteur 2 Lancer du poids de 5 kg (performance du meilleur bras). 1 Grimper à la corde lisse, bras seuls, 6 m mesurés du sol, départ debout, chronométré.

Article 23

La hauteur minimale de la clôture, mesurée à partir du sol du côté extérieur, est de 2,5 mètres.

Article R229-22

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 73 > 19

dans les pays en développement ayant ratifié l'accord de Paris, et mesures tendant à améliorer le transfert de technologies et faciliter l'adaptation aux effets néfastes du changement climatique dans ces pays ; 4° Piégeage par la sylviculture et les sols

Article L302-9-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 12

Cet arrêté peut aussi prévoir les secteurs dans lesquels le représentant de l'Etat dans le département est compétent pour délivrer les autorisations d'utilisation et d'occupation du sol pour des catégories de constructions ou d'aménagements à usage de

Article Annexe I

travail. 2.8 - Mise à la terre des équipements Les équipements métalliques fixes (réservoirs, cuves, canalisations) doivent être mis à la terre conformément aux règlements et aux normes applicables. 2.9 - Rétention des aires et locaux de travail Le sol

Article Annexe

les produits répandus accidentellement ; pour cela, un seuil surélevé par rapport au niveau du sol ou tout dispositif équivalent les sépare de l'extérieur ou d'autres aires ou locaux.

Article Annexe

Justifier avoir suivi de manière satisfaisante et complète une formation homologuée comprenant au moins 25 heures de vol, dont 10 heures aux instruments, parmi lesquelles 5 heures peuvent être effectuées au sol sur dispositif d'un type homologué.

Article Annexe (suite)

particulière : - à la protection des plantes aquatiques ; - à la contamination potentielle des eaux souterraines par le mésosulfuron et ses métabolites, lorsque la substance active est appliquée dans des régions sensibles du point de vue du sol

Article Annexe

accidentellement ; pour cela un seuil surélevé par rapport au niveau du sol ou tout dispositif équivalent les sépare de l'extérieur ou d'autres aires ou locaux.