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1 893 résultats pour « Vaucel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 2

6163a6121d97f2f687d9137e

Appel

19 novembre 2010

19 novembre 2010

usage sérieux s'agissant de ces produits ; que toutefois, ces documents étant en langue anglaise sans être accompagnés d'une traduction, ne peuvent être retenus sans équivoque que pour des articles de vaisselle

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cd3dbd3db21cbdd92b79

Appel

1 décembre 2015

1 décembre 2015

Patrick A... ne s'intéresse pas aux documents qu'elle lui fait signer ; ¿ le 4 mars 2009 à 13 h 57 d'avoir eu l'attitude suivante : un appel téléphonique sur son poste alors qu'elle terminait sa vaisselle

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO00769

Cassation

24 avril 2013

24 avril 2013

cuisine, le nettoyage et les prestations d'entretien de propreté des locaux, matériels et mobiliers utilisés pour ces prestations, la mise en place des procédures HACCP, l'état semestriel des stocks de vaisselle

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C300522

Cassation

17 juin 2021

17 juin 2021

sont équipés de deux fours à micro-ondes, d'une machine à café à trois groupes, d'un grill pour le pain, d'une trancheuse à jambon électrique, de trois réfrigérateurs et d'un lave-vaisselle

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

616243c51217cad6c01649ce

Appel

28 novembre 2013

28 novembre 2013

;; Il convient de garder à l'esprit que la plupart des fabricants susmentionnés ont également une large gamme d'accessoires de table et essayent de les combiner dans la commande totale pour de la vaisselle

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2005342_20250203

Administratif

3 février 2025

3 février 2025

préjudice moral, du fait des angoisses générées par les désordres, de leur déménagement dans un appartement mal isolé qui ne présentait pas les commodités nécessaires pour leur famille (absence de lave-vaisselle

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO01064

Cassation

28 septembre 2022

28 septembre 2022

[F] et des salariés de l'équipe Finance lui avaient narré que « [S] [F] et [Y] [P] évoquaient ouvertement leur vie privée sur l'open space (ils commandaient leur lave-vaisselle, racontaient leurs vacances

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2014:0304JUD000794205

Admin. suprême

4 mars 2014

4 mars 2014

  245 ‑ C, and Vaudelle v. France , no. 35683/97, § 52, ECHR 2001 ‑ I).

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

AFFAIRE J.R. ET AUTRESc/GRÈCE

ECLI:CE:ECHR:2018:0125JUD002269616

Admin. suprême

25 janvier 2018

25 janvier 2018

Lors d’une épidémie de varicelle, aucune mesure de santé publique n’a été prise pour limiter la propagation de l’épidémie.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2006:0329JUD006733501

Admin. suprême

29 mars 2006

29 mars 2006

en ces termes   : «   De retour de Guadeloupe fin 1993 , voilà un garçon, sans profession ou ressources avérées depuis, qui, tour à tour, versé dans l’immobilier, le négoce de linge, de vaisselle

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2009:0210DEC000054702

Admin. suprême

10 février 2009

10 février 2009

Cependant, la vaisselle étant très chaude et qu’il n’y avait pas de table où la poser, il refusa de prendre ces repas. De même que les fois précédentes, il ne put pas dormir. 25.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2003:0617JUD003464797

Admin. suprême

17 juin 2003

17 juin 2003

Dans la deuxième procédure, les époux Tomoială furent déboutés de l’opposition à l’exécution par un jugement du 7 janvier 1999 du tribunal de première instance de Râmnicu-Vâlcea, devant lequel le dossier

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2004:1110JUD006733501

Admin. suprême

10 novembre 2004

10 novembre 2004

en ces termes   : «   De retour de Guadeloupe fin 1993 , voilà un garçon, sans profession ou ressources avérées depuis, qui, tour à tour, versé dans l'immobilier, le négoce de linge, de vaisselle

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2018:0315JUD000681312

Admin. suprême

15 mars 2018

15 mars 2018

Chaque dortoir disposait d’un local annexe comprenant un WC, un robinet (qui servait aussi pour faire la vaisselle) et une douche (avec de l’eau froide).

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:0127JUD005955208

Admin. suprême

27 janvier 2015

27 janvier 2015

Il était aussi accusé d’avoir battu les enfants, d’avoir dilapidé l’argent de la famille dans des machines à sous et d’avoir cassé la vaisselle.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2014:0916JUD002975009

Admin. suprême

16 septembre 2014

16 septembre 2014

étaient soupçonnés d’avoir commis des infractions pénales   ; une fois enregistrés, les détenus faisaient habituellement l’objet d’un examen médical, puis on leur remettait de la literie, de la vaisselle

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2012:0522JUD000582603

Admin. suprême

22 mai 2012

22 mai 2012

Ils doivent disposer d’un emplacement individuel pour dormir, de draps et de couvertures, de vaisselle et d’articles de toilette.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2013:1212JUD004014611

Admin. suprême

12 décembre 2013

12 décembre 2013

Chaque chambrée avait une annexe avec un cabinet de toilette, un évier (utilisé aussi pour faire la vaisselle) et une douche (avec de l’eau froide).

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-142955

Admin. suprême

7 avril 2014

7 avril 2014

La seule vasque existante sert pour l’hygiène personnelle, le lavage des vêtements et celui de la vaisselle. Les poubelles sont déposées à quatre mètres de la fenêtre.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2011:0621JUD002436004

Admin. suprême

21 juin 2011

21 juin 2011

    On 1 April 2002 the Vâlcea County Court dismissed an appeal by E.I. and the judgment of 14 January 2002 thus became final and enforceable. 10.

Source officielle