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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 2
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19 novembre 2010
usage sérieux s'agissant de ces produits ; que toutefois, ces documents étant en langue anglaise sans être accompagnés d'une traduction, ne peuvent être retenus sans équivoque que pour des articles de vaisselle
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Cour d'Appel
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1 décembre 2015
Patrick A... ne s'intéresse pas aux documents qu'elle lui fait signer ; ¿ le 4 mars 2009 à 13 h 57 d'avoir eu l'attitude suivante : un appel téléphonique sur son poste alors qu'elle terminait sa vaisselle
soc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO00769
24 avril 2013
cuisine, le nettoyage et les prestations d'entretien de propreté des locaux, matériels et mobiliers utilisés pour ces prestations, la mise en place des procédures HACCP, l'état semestriel des stocks de vaisselle
civ3
ECLI:FR:CCASS:2021:C300522
17 juin 2021
sont équipés de deux fours à micro-ondes, d'une machine à café à trois groupes, d'un grill pour le pain, d'une trancheuse à jambon électrique, de trois réfrigérateurs et d'un lave-vaisselle
Pôle 5 - Chambre 5
616243c51217cad6c01649ce
28 novembre 2013
;; Il convient de garder à l'esprit que la plupart des fabricants susmentionnés ont également une large gamme d'accessoires de table et essayent de les combiner dans la commande totale pour de la vaisselle
7ème Chambre
DTA_2005342_20250203
3 février 2025
préjudice moral, du fait des angoisses générées par les désordres, de leur déménagement dans un appartement mal isolé qui ne présentait pas les commodités nécessaires pour leur famille (absence de lave-vaisselle
ECLI:FR:CCASS:2022:SO01064
28 septembre 2022
[F] et des salariés de l'équipe Finance lui avaient narré que « [S] [F] et [Y] [P] évoquaient ouvertement leur vie privée sur l'open space (ils commandaient leur lave-vaisselle, racontaient leurs vacances
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2014:0304JUD000794205
4 mars 2014
245 ‑ C, and Vaudelle v. France , no. 35683/97, § 52, ECHR 2001 ‑ I).
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
AFFAIRE J.R. ET AUTRESc/GRÈCE
ECLI:CE:ECHR:2018:0125JUD002269616
25 janvier 2018
Lors d’une épidémie de varicelle, aucune mesure de santé publique n’a été prise pour limiter la propagation de l’épidémie.
CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2006:0329JUD006733501
29 mars 2006
en ces termes : « De retour de Guadeloupe fin 1993 , voilà un garçon, sans profession ou ressources avérées depuis, qui, tour à tour, versé dans l’immobilier, le négoce de linge, de vaisselle
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2009:0210DEC000054702
10 février 2009
Cependant, la vaisselle étant très chaude et qu’il n’y avait pas de table où la poser, il refusa de prendre ces repas. De même que les fois précédentes, il ne put pas dormir. 25.
ECLI:CE:ECHR:2003:0617JUD003464797
17 juin 2003
Dans la deuxième procédure, les époux Tomoială furent déboutés de l’opposition à l’exécution par un jugement du 7 janvier 1999 du tribunal de première instance de Râmnicu-Vâlcea, devant lequel le dossier
ECLI:CE:ECHR:2004:1110JUD006733501
10 novembre 2004
en ces termes : « De retour de Guadeloupe fin 1993 , voilà un garçon, sans profession ou ressources avérées depuis, qui, tour à tour, versé dans l'immobilier, le négoce de linge, de vaisselle
CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2018:0315JUD000681312
15 mars 2018
Chaque dortoir disposait d’un local annexe comprenant un WC, un robinet (qui servait aussi pour faire la vaisselle) et une douche (avec de l’eau froide).
ECLI:CE:ECHR:2015:0127JUD005955208
27 janvier 2015
Il était aussi accusé d’avoir battu les enfants, d’avoir dilapidé l’argent de la famille dans des machines à sous et d’avoir cassé la vaisselle.
ECLI:CE:ECHR:2014:0916JUD002975009
16 septembre 2014
étaient soupçonnés d’avoir commis des infractions pénales ; une fois enregistrés, les détenus faisaient habituellement l’objet d’un examen médical, puis on leur remettait de la literie, de la vaisselle
ECLI:CE:ECHR:2012:0522JUD000582603
22 mai 2012
Ils doivent disposer d’un emplacement individuel pour dormir, de draps et de couvertures, de vaisselle et d’articles de toilette.
ECLI:CE:ECHR:2013:1212JUD004014611
12 décembre 2013
Chaque chambrée avait une annexe avec un cabinet de toilette, un évier (utilisé aussi pour faire la vaisselle) et une douche (avec de l’eau froide).
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-142955
7 avril 2014
La seule vasque existante sert pour l’hygiène personnelle, le lavage des vêtements et celui de la vaisselle. Les poubelles sont déposées à quatre mètres de la fenêtre.
ECLI:CE:ECHR:2011:0621JUD002436004
21 juin 2011
On 1 April 2002 the Vâlcea County Court dismissed an appeal by E.I. and the judgment of 14 January 2002 thus became final and enforceable. 10.