Il est composé d'un volet documentaire et d'un volet terrain réalisés durant la première session de formation dispensée à des stagiaires, susceptible d'être couverte par le champ de la certification.

Article Annexe II

—

Stage (12 semaines minimum en France ou à l'étranger) : Le stagiaire doit pouvoir être en situation de pratiquer le métier.

Article R811-83-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 36 > 84

Code rural (nouveau)

Les sanctions prévues au 3° et au 4° ne sont pas applicables aux stagiaires. La sanction prévue au 3° n'est pas applicable aux apprentis.

Article 9

—

Un tableau de suivi de la formation à distance est signé par les stagiaires et par le formateur, pour chaque module. Un questionnaire final d'évaluation doit être validé, pour chaque module, afin de permettre l'accès au module suivant.

Article L214-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 38 > 67

Code de l'éducation

Au sein de ces crédits, les sommes représentatives des rémunérations des stagiaires évoluent de façon à compenser intégralement les charges résultant de toute modification par l'Etat des normes fixées pour ces rémunérations.

Article Annexe III

—

En milieu professionnel, l'élève, l'apprenti ou le stagiaire de formation continue renforce et met en œuvre ses compétences en les adaptant au contexte professionnel.

Article Annexe II

—

Modalités L'entreprise d'accueil repère avec les enseignants les activités auxquelles le stagiaire sera associé. Ces informations sont consignées dans un document de liaison, en annexe pédagogique de la convention.

Article Annexe III

—

En milieu professionnel, l'élève, l'apprenti ou le stagiaire de formation continue renforce et met en œuvre ses compétences en les adaptant au contexte professionnel.

Article Annexe 8-1-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 27 > 52

Code de commerce

I. – Liste des actes accomplis par le stagiaire en application de l'article A. 811-25 : – mission d'assistance du débiteur en procédure de sauvegarde ou de redressement judiciaire ; – mission de surveillance du débiteur de la procédure de sauvegarde

Article Annexe III

—

En accord avec le tuteur, chaque professeur peut suivre une activité développée en entreprise par le stagiaire. 2.

LEGIARTI000039233402

—

Conseil régional de l'ordre des architectes. Conseil régional de l'ordre des experts comptables (CROEC). Délégation départementale de l'ordre des pharmaciens. Entreprendre au féminin océan Indien-Réunion (EFOIR).

Article R250-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 08 > 66

Code des assurances

des organisations professionnelles, à raison d'un représentant des exploitants mentionnés à l'article L. 220-1, et de cinq représentants des personnes soumises aux obligations prévues par les articles L. 241-1 à L. 242-1, à savoir notamment les architectes

Article D149-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 78 > 06

Code de l'action sociale et des familles

sur proposition du président du conseil régional ; b) Un représentant des bailleurs sociaux, désigné sur proposition du préfet, ou, dans la Collectivité européenne d'Alsace sur proposition conjointe des préfets du Haut-Rhin et du Bas-Rhin ; c) Un architecte

Article Annexe (suite 1)

—

1015 (a) (a) Secrétaire général agrégé 427 - 1015 Membre 427 Secrétaire comptable 340 - 563 Institut français d'archéologie orientale du Caire Directeur 1015 (a) (a) Secrétaire général agrégé 427 - 1015 Architecte

Article 1

—

échelon 611 5e échelon 579 4e échelon 546 3e échelon 513 2e échelon 476 1er échelon 441 Ingénieur mécanicien électricien : Hors classe 852 1re classe 801 2e classe 579 3e classe 416 Architecte

Article Annexe III

—

Référentiel pédagogique S.S.I.A.P. 2 Public 12 stagiaires maximum Durée totale indicative 70 heures hors examen et temps de déplacement .

Article Annexe IV

—

sur l'ensemble des éléments du projet pédagogique ; - une fiche indiquant les modalités prévues pour l'évaluation de la qualité de la formation délivrée et les différentes instances de concertation ou d'expression de l'équipe pédagogique et des stagiaires

Article 1

—

I Architecte d'intérieur-designer. 233n, 200n 5 ans Union centrale des arts décoratifs. ― Ecole Camondo. I Manager du marché de l'art. 132, 310m 5 ans EAC centre d'études supérieures en économie, art et communication.

Article 1

—

II Architecte d'intérieur. 233n 5 ans Association internationale pour la formation (AIPF) II Manager international option marketing/vente, gestion/finance. 310m 3 ans Groupe Institut de gestion sociale (IGS).

Article 259 A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 83 > 51

Code général des impôts

similaire tels que des camps de vacances ou des sites aménagés pour camper, l'octroi de droits d'utilisation d'un bien immeuble et les prestations tendant à préparer ou à coordonner l'exécution de travaux immobiliers, telles que celles fournies par les architectes

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