Les marches d'escalier d'accès au premier niveau, devaient être couverte de grés Cérame.

Le praticien ajoute que le mécanisme décrit le 27 août 2018 ne comporte pas de chute, de torsion du poignet et que la lésion alimentaire décrite un mois après le fait relaté ne peut être de manière directe

Alors qu'elle était à bord du bus conduit pas un préposé de la société TRL 87, Mme [X] a fait une chute qu'elle impute à une brusque manoeuvre du chauffeur à la suite de laquelle elle aurait été éjectée

de copropriété relatif à l' 'énumération et répartition des charges communes' qui mentionne - au titre des charges communes dans chaque bâtiment - 'l'entrée particulière à celui-ci, ses portes, les escaliers

Dans une si petite cour, les perturbations sonores s’additionneraient aux bruits de chute d’eau déjà jugés très gênants par des copropriétaires.

Il ressort par ailleurs du rapport d'expertise judiciaire que les pierres de parement extérieures sont friables, que leur jointement est défaillant et qu'elles sont susceptibles de chuter sur les occupants

- l'escalier de la laveuse n'est pas glissant, mais il est perpétuellement mouillé, - le poste de lavage est constamment mouillé et glissant - à chaque poste, il existe un bouton d'arrêt d'urgence qui

Le volet en pied d'escalier en façade sur rue présente en outre un défaut d'ajustement avec la baie, un jour important pluricentimétrique ainsi qu'un fort biais et a été grossièrement raboté.

résiliation aux torts et griefs de la société L'Atelier, - dire qu'il résulte de la comparaison entre les constats de 2004 et 2008 que pour l'intérieur des lieux, la vitre cassée, les traces d'humidité, la chute

Le Rottweiller le rattrapait, le faisait une nouvelle fois chuter et le mordait à l'avant-bras. B... portait alors un coup de couteau au chien qui prenait la fuite.

au barreau de LYON Intimés La SCI TIARE, dont le siège social est sis 304 CHEMIN DE BELLET-06200 NICE représentée par la SCP FILLARD COCHET-BARBUAT, avoués à la Cour assistée de la SCP ESCOFFIER

ventilation et de désenfumage des circulations communes ; / 2° Les installations de ventilation mécanique contrôlée ; / 3° Les installations et appareils d'éclairage et d'éclairage de sécurité des escaliers

ventilation et de désenfumage des circulations communes ; / 2° Les installations de ventilation mécanique contrôlée ; / 3° Les installations et appareils d'éclairage et d'éclairage de sécurité des escaliers

imminent nécessitant un arrêt temporaire des travaux: - l'arrêt temporaire délivré le 7 octobre 2016 à l'entreprise Massoutie dont les salariés effectuent des travaux de plâtrerie en empruntant un escalier

permet pas en l'état de déterminer quel serait le modèle de prothèse indispensable à Mme A suite à l'amputation des membres inférieurs qu'elle a subie, pour sa mobilité, la réduction des risques de chute

    Une enquête fut ouverte par le commissariat de Thionville des chefs de tentative de vol par escalade et effraction.

[B] a chuté en snowboard sur le coude gauche, cette chute lui causant une fracture de l'os unique de l'avant-bras gauche et a présenté une impotence fonctionnelle à ce niveau alors que la consolidation

pouvait avoir l'entreprise du danger, il ne peut être contesté que l'utilisation de véhicules tels que des chariots élévateurs et des transpalettes comportent par nature des risques de collision, de chute

Pour l’application de ces dispositions, le refus de ne pas recourir à la réanimation avec assistance respiratoire et de ne pas introduire de nouveaux traitements en cas de nouvelles défaillances ou « escalade

sur son chemin   ; finalement, il avait chuté sur le dos avant d'être appréhendé au terme d'une courte échauffourée. 9.