Travaux Les travaux de réparation ou d'aménagement conduisant à une augmentation des risques (emploi d'une flamme ou d'une source chaude par exemple) ne peuvent être effectués qu'après délivrance d'un permis d'intervention et éventuellement d'un permis

Article Annexe

—

Le chapitre 8 du présent CCAG (Réparation-modification) n'est applicable que si le marché s'y réfère expressément. Un renvoi général au CCAG-MI ne suffit pas.

Article Annexe I

—

Mineure 5.2.3.b.7 Pneumatique usé, endommagé, entaillé, montage ou réparation inadapté [Loc.] Majeure 5.2.3.b.8 Pneumatique gravement usé, endommagé, entaillé : risque imminent pour la sécurité [Loc.] Critique 5.3. SUSPENSION 5.3.1.

Article Annexe IV

—

dispositif nécessitant un réactif : - des instructions écrites expliquant qu'en cas de dysfonctionnement du système de réduction des émissions le conducteur est informé du problème par le système d'avertissement visuel visé au point 5.1 et qu'à défaut de réparation

Article Annexe à l'article R172-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 93 > 12

Code de la construction et de l'habitation

production des composants du bâtiment, à leur transport, leur installation et l'ensemble du chantier de construction, leur utilisation à l'exclusion des besoins en énergie et en eau de la phase d'exploitation du bâtiment, leur maintenance, leur réparation

Article ANNEXE I b

—

S12. 6 : Les bois et panneaux Différencier un résineux d'un feuillu S12. 7 : Les adjuvants Citer les principaux adjuvants, énoncer leur fonction et décrire leur mise en œuvre S12. 8 : Les produits de traitement et de réparation des bétons Citer les

Article 125

—

l'insertion professionnelle des handicapés (FIPH) Association de gestion du fonds de développement pour l'insertion professionnelle des handicapés (AGEFIPH) 507 000 000 Taxe pour le développement de la formation professionnelle dans les métiers de la réparation

LEGIARTI000023407268

—

l'outre-mer, ANCIENS COMBATTANTS, MÉMOIRE 3 313 182 266 3 319 420 223 Liens entre la nation et son armée 167 127 353 044 134 275 022 Ministre d'Etat, Dont titre 2 101 696 295 101 696 295 Reconnaissance et réparation

Article 34

—

Section 3 : Action en réparation, Art. L421-7, Sct. Section 4 : Dispositions communes, Art. L421-8, Art. L421-9, Sct. Chapitre II : Action en représentation conjointe, Art. L422-1, Art. L422-2, Art. L422-3, Sct. Chapitre III : Action de groupe, Sct.

LEGIARTI000037790484

—

développement 6 602 180 6 602 180 36 778 954 33 316 605 Dont titre 2 6 602 180 6 602 180 Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation 22 505 057 22 505 057 Liens entre la Nation et son armée 1 280 430 1 280 430 Reconnaissance et réparation

Article Annexe unique

—

X 53 Quantité de vaisselle de table minimum par personne (2 verres, 2 assiettes, 1 grande cuillère, 1 petite cuillère, 1 couteau, 1 fourchette) Vaisselle non dépareillée X 3 X X X X X 54 Equipement pour la préparation des repas

Article États législatifs annexés

—

999 85 073 806 Dont titre 2 636 052 636 052 Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation 43 304 400 45 270 918 Liens entre la Nation et son armée 881 129 881 129 Dont titre 2 483 787 483 787 Reconnaissance et réparation

LEGIARTI000026884677

—

085 603 ANCIENS COMBATTANTS, MÉMOIRE ET LIENS AVEC LA NATION 3 062 267 146 3 068 067 146 Liens entre la nation et son armée 167 114 059 626 119 559 626 Ministre de la défense Dont titre 2 82 222 845 82 222 845 Reconnaissance et réparation

Article R950-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 87

Code de commerce

-DE LA PROTECTION DU SECRET DES AFFAIRES Chapitre II : Des actions en prévention, en cessation ou en réparation Article R. 152-1 Décret n° 2019-1333 du 11 décembre 2019 Chapitre III : Des mesures générales de protection du secret des affaires

LEGIARTI000042664046

—

AÉRIENNE N° 105 EVREUX 27 EVREUX X X X X X X X X X X X AIR ÉLÉMENT AIR RATTACHÉ 279 CHATEAUDUN 28 CHATEAUDUN X X X X X X X X X X X AIR DETACHEMENT AIR 928 LOPERHET 29 BREST LOPERHET X X X X X X X X X X X AIR SIMMAD/ CENTRE DE GESTION ET DE REPARATIONS

LEGIARTI000042664090

—

AÉRIENNE N° 105 EVREUX 27 EVREUX X X X X X X X X X X X AIR ÉLÉMENT AIR RATTACHÉ 279 CHATEAUDUN 28 CHATEAUDUN X X X X X X X X X X X AIR DETACHEMENT AIR 928 LOPERHET 29 BREST-LOPERHET X X X X X X X X X X X AIR SIMMAD/ CENTRE DE GESTION ET DE REPARATIONS

Page 94 · 1 876 résultats

← Précédent