tailles différentes (…) ▪ Les toitures : Toitures traditionnelles : - Elles peuvent être à une ou plusieurs pentes (gouttereau sur rue)., - la pente ne pourra excéder 30%, les couvertures doivent être en tuiles

DU PETIT MOULIN [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Antoine MARY, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : T03 DÉFENDERESSES Société TULIER-POLGE [M], prise en la personne de Maître [W] [M],

Elle soutient, dans le dernier état de ses dernières écritures, que : - le taux d'imposition à Maurice des intérêts déclarés par la société Thaï Union Investment Holding (TUIH), société mauricienne créancière

PAR LE MAIRE DE LA ROCHEPOT QUE, DU FAIT DU DELABREMENT DE LA TOITURE, DE LA FISSURATION DES MACONNERIES ET DE LA DEFORMATION DES FACADES DE L'ENSEMBLE DES BATIMENTS, DES CHUTES DE PIERRES ET DE TUILES

camion-citerne à lui donné en location par la société Univrac ; qu'au cours du déchargement, le bras métallique retenant le couvercle de la citerne s'est rompu et le ciment s'est répandu sur un stock de tuiles

Par constat de commissaire de justice en date du 11 septembre 2024, Monsieur [I] [G] a fait établir la dégradation importante de la toiture et/ou du plancher destiné à recevoir les tuiles.

de la charpente calfeutrée par l'isolation en laine de verre n'était pas visible, qu'il ressort du procès-verbal de constat de l'huissier Breda que la couverture de la maison est très dégradée, des tuiles

Elle soutient que : - l'immeuble en cause à usage d'habitation menace la sécurité publique, dès lors que le mur situé au niveau des garages menace de s'effondrer et que des tuiles risquent de s'envoler

parcelle cadastrée 54 V 159, au 2 place du Général Leclerc à Orly (94310), n'offre plus les garanties de solidité nécessaires au maintien de la sécurité publique ; - il a notamment constaté que les tuiles

A B est propriétaire, présentent un péril pour la sécurité publique compte-tenu des risques d'effondrement et de chute de tuiles et sollicite la désignation d'un expert aux fins d'examen de l'état des

cuisine, deux chambres, un séjour, salle d'eau avec WC, un deuxième étage composé d'un appartement divisé en cuisine, deux chambres, un séjour, salle d'eau avec WC, courette devant, couverture en tuiles

Luis Y..., «pour installer le long du mur de ma maison (non mitoyen) un auvent posé sur 3 potences en bois, avec une avancée de 6 tuiles romanes, afin d'abriter son bois de chauffage.

établie par la sarl Géo ingénierie le 17 juin 1993 indique que les toitures en terrasses prévues pour les extensions du projet litigieux offriront une sécurité supérieure aux toitures traditionnelles en tuiles

code ; - le motif tiré de l'absence d'insertion et de la cohérence architecturale est entaché d'erreur d'appréciation ; le projet litigieux prévoit de recouvrir les parties latérales des panneaux de tuiles

environnant le projet se caractérise par un habitat de type pavillonnaire, constitué d'une majorité de constructions sur deux niveaux revêtues d'un enduit de teinte claire et comportant une toiture de tuiles

pour cette manifestation que celle-ci a donné lieu à la formation de très nombreux groupes dans plusieurs rues du secteur mais aussi dans des endroits plus éloignés comme la place de la Concorde, les Tuileries

À ces prescriptions s'ajoutent les dispositions particulières suivantes : / 11 - 1 Matériaux des couvertures / En dehors des toitures terrasses, le matériau sera de la tuile terre cuite, de l'inox étamé

cadastrée AB 256, au 99 rue du 27 août 1944 à Chalautre-la-Petite (77100) n'offre plus les garanties de solidité nécessaires au maintien de la sécurité publique ; - elle a notamment constaté que des tuiles