Alain X..., 2 / Mme Martine, Gabrielle Y..., épouse X..., demeurant ensemble ... du Grès, en cassation d'un arrêt rendu le 28 mars 1996 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1re chambre civile

Alain X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt; LA COUR, en l'audience publique du 16

Alain Y..., demeurant ..., ès qualités de mandataire des Assurances mutuelles de France, défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé

25/10/2005 ARRÊT No585 No RG: 04/05212 JBC/CC Décision déférée du 17 Août 2004 - Tribunal de Grande Instance d'ALBI ( 04/1198) Mme PAGE CORMAN Alain X... représenté par la SCP CANTALOUBE-FERRIEU CERRI

A la fin des opérations d'expulsion le 16 mars 2012, l'huissier E... a constaté que "La maison est en bon état apparent.

Les époux [W] se sont aperçu que les poteaux immersibles n'étaient pas en bois d'acacia mais en bois de pin. Ils ont mis en demeure M. [F] de reprendre son ouvrage, mais ce en vain.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'en novembre 1998, la société Albin Michel a publié un livre

Elle a versé à la commande un acompte de 50 %, soit la somme de 2190,55 euros, et a validé le bon à tirer le 10 mars 2015.

EFI Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-Mathieu LASALARIE Me Alain CHETRIT Me Julien SUBE Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance

barreau de PARIS D'AUTRE PART DÉCLARATION D'APPEL EN DATE DU 02 Juillet 2008 ORDONNANCE DE CLÔTURE DU 28 octobre 2008 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats, du délibéré : Monsieur Alain

François, BOIS DE LA MARNE, MARGARITELLI, PEYRON, BANSEPT, GRENERON, PESCE, MARILLIER-PARMENTIER, INNOCENTI, pour les sociétés VALBOIS et GERBOIS, pour les établissements GERARD Henri et Max X... et Fils

Alain DESALBRES, Président de la 4ème Chambre, assisté de Jean-Pierre CHAZAL, Greffier, Statuant d'office dans la procédure opposant : APPELANTS Monsieur [H], [C] [W] né le 26 Octobre 1976

elle ou en contrepartie de prestations dépourvues d'intérêt ou encore qu'elles auraient constitué des avantages excessifs et inusités, la cour d'appel qui n'encourt pas les griefs du moyen a statué à bon

que Julie X... est décédée le 17 mars 2003 en laissant pour lui succéder les deux enfants issus de son union avec Michel X..., Gilbert et Danièle, épouse Y..., et un enfant issu d'un premier mariage, Alain

Conseiller, Magistrat chargé d'instruire l'affaire lequel a, les parties ne s'y étant opposées, siégé seul, pour entendre les plaidoiries et en rendre compte à la Cour dans son délibéré GREFFIER : Mme ALAIN

Conseiller, Magistrat chargé d'instruire l'affaire lequel a, les parties ne s'y étant opposées, siégé seul, pour entendre les plaidoiries et en rendre compte à la Cour dans son délibéré GREFFIER : Mme ALAIN

Chevalier, la société Axe étanchéité, la société Eiffage métal, la société Entreprise bordelaise application peinture, la société Lyon échafaudage, la société Entreprise Alain Le Ny, la société Cogelum

Monsieur [W] [T] né le [Date naissance 1] 1935 à [Localité 7], demeurant [Adresse 6] représenté par la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, ayant pour avocat Me Alain

BOURGESD'AUTRE PARTDÉCLARATION D'APPEL EN DATE DU 21 Novembre 2005ORDONNANCE DE CLÈTURE DU 27 Septembre 2006COMPOSITION DE LA COURLors des débats, à l'audience publique du 24 OCTOBRE 2006, Monsieur Alain

Boulevard Jean Jaurès 45044 ORLEANS CEDEX 1 Non comparante, ni représentée, D'AUTRE PART, COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats : A l'audience publique du 28 mai 2008 tenue par Monsieur Alain