CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

45 488 résultats pour « Bernert »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR91257

Cassation

1 décembre 2022

1 décembre 2022

Poulet-Odent pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Campenon Bernard Centre Est, ayant la SARL Delvolvé et Trichet pour avocat à la Cour de cassation, Bernard Chevalier, conseiller

Source officielle

Page 95 sur 2275

← PrécédentSuivant →
CA

Cour d'Appel

6253cb8abd3db21cbdd8dbb3

Appel

20 janvier 2011

20 janvier 2011

BERNARD X...

Source officielle
CE

10/ 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007777903

Admin. suprême

28 septembre 1990

28 septembre 1990

MEGNIN-BERNARD estrejetée. Article 2 : La pésente décision sera notifiée à la S.A.R.L.

Source officielle
CC

comm

6079d33c9ba5988459c57f7f

Cassation

4 juin 1991

4 juin 1991

Bernard : Attendu que la SNC Y...

Source officielle
CC

civ1

60794bdd9ba5988459c442b6

Cassation

26 février 1980

26 février 1980

BERNARD A ETE CONDAMNE A INDEMNISER LA DAME Z... ; QUE LA X...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10947

Cassation

12 juillet 2018

12 juillet 2018

Bernard reconnaît lui-même dans ses conclusions que « la société a augmenté la partie fixe du salaire de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca57bd3db21cbdd8ac17

Appel

7 février 2008

7 février 2008

CAISSE D'ÉPARGNE ET DE PRÉVOYANCE PROVENCE ALPES CORSE Bernard Z...

Source officielle
CE

7ème et 2ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000020936135

Admin. suprême

31 juillet 2009

31 juillet 2009

sous le n° 300 729, le pourvoi sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 18 janvier et 18 avril 2007 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE CAMPENON BERNARD

Source officielle
CE

7ème chambre

CETAT:CETATEXT000032491601

Admin. suprême

4 mai 2016

4 mai 2016

Vu la procédure suivante : La société Campenon Bernard Sud Est, la société Eiffage TP, la société Cari, la société Tunzini industrie, la société Jean Graniou, la société Eurovia Méditerranée, la société

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd2bd3db21cbdd8e629

Appel

21 septembre 2011

21 septembre 2011

* * * FAITS, PROCEDURE ET MOYENS DES PARTIES Monsieur Bernard X..., né le 1er février 1981, a été victime d'une agression le 25 février 2007.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2010:C300757

Cassation

8 juin 2010

8 juin 2010

Gaston et Bernard X... et viendra en déduction de la somme de 30. 450 euros ; AUX MOTIFS QUE l'acte du 28 février 2005, qui n'était pas revêtu de la signature de M.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2002120_20231019

Administratif

19 octobre 2023

19 octobre 2023

D E C I D E : Article 1er : La requête de l'EURL Bernard Sucheyre est rejetée.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C300612

Cassation

2 juin 2015

2 juin 2015

Bernard X..., M.

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007943981

Admin. suprême

25 juin 1997

25 juin 1997

. ; Mme Y... demande au Conseil d'Etat d'annuler : 1°) les décisions du président de l'université Claude-Bernard Lyon I en date des 16 mars et 14 avril 1993 modifiant la répartition de locaux à l'intérieur

Source officielle
CE

7EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008251941

Admin. suprême

5 décembre 2005

5 décembre 2005

cour administrative d'appel de Marseille, après avoir annulé l'ordonnance du juge des référés du tribunal administratif de Nice en date du 15 juillet 2000, l'a condamné à payer à la société Campenon Bernard

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacbbd3db21cbdd8c152

Appel

17 avril 2008

17 avril 2008

C / Bernard Y...

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_25NT00500_20260217

Admin. Appel

17 février 2026

17 février 2026

DÉCIDE : Article 1er : La commune de Nogent le Bernard versera à MM. B... et C... une somme de 3 000 euros.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca92bd3db21cbdd8b697

Appel

31 janvier 2007

31 janvier 2007

B CAISSE REGIONALE CREDIT AGRICOLE MUTUEL NORD MIDI PYRENEES C / Bernard X... Jean-Pierre Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c897bd3db21cbdd85b3a

Appel

10 décembre 2001

10 décembre 2001

X.... * * * Vu les dernières conclusions de Bernard X... du 10 mai 2000.

Source officielle
CC

comm

61372179cd580146773f40af

Cassation

11 avril 1991

11 avril 1991

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Bernard X..., dont le siège est situé au lieudit

Source officielle