CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

21 134 résultats pour « Chanel »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

61372417cd58014677412239

Cassation

9 juillet 2003

9 juillet 2003

février 1991 ; que les époux X... l'ont assigné en paiement d'une indemnité d'éviction, remettant copie de cette assignation au greffe du tribunal le 29 mars 1995 ; que la société civile immobilière Chanelle

Source officielle

Page 95 sur 1057

← PrécédentSuivant →
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2026:SO00082

Cassation

21 janvier 2026

21 janvier 2026

ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 21 JANVIER 2026 La société Cityz média, société par actions simplifiée unipersonnelle, dont le siège est [Adresse 3], anciennement dénommée Clear Channel

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2002242_20230103

Administratif

3 janvier 2023

3 janvier 2023

Par un arrêté du 7 octobre 2019, le maire de La Chapelle-des-Marais a délivré à M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Limoges

DTA_2201263_20230306

Administratif

6 mars 2023

6 mars 2023

B, de la commune de la Chapelle-aux-Brocs, de la société Miane et Vinatier, ainsi que leurs représentants.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100091_20221020

Administratif

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Houssais , rapporteur public, - et les observations de Me Castille, pour la commune de La Chapelle-Montbrandeix. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2001972_20221020

Administratif

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Houssais , rapporteur public, - et les observations de Me Castille, pour la commune de La Chapelle-Montbrandeix. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

ORTA_2201782_20230816

Administratif

16 août 2023

16 août 2023

avec consolidation des anciennes fondations et des berges sur la parcelle cadastrée section A n°1 147, sise au lieu-dit " Bois des Sausais ", à La Chapelle-Moulière (86210).

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01942

Cassation

11 juillet 2017

11 juillet 2017

qu'ils sont venus du Portugal le 14 février 2013 pour travailler en tant que maçon sur le chantier des époux X..., que Mme Y...

Source officielle
CC

cr

6079a85c9ba5988459c4ce90

Cassation

22 février 2001

22 février 2001

Victor, la société Financière de Chazelles, la société Féérie Seine, la société Elysées restauration, X...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100401

Cassation

9 avril 2015

9 avril 2015

MOTIFS QUE « les époux X... reprochent au Crédit foncier d'avoir compromis le recouvrement de sa créance en ne la faisant pas valoir lors de la vente de leur maison de Cissé, puis de la maison à La Chapelle

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_1903358_20230712

Administratif

12 juillet 2023

12 juillet 2023

Par un mémoire, enregistré le 31 août 2022, la société de La Chapelle a répondu au moyen d'ordre public soulevé.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25NC00880_20250429

Admin. Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

ORDONNE : Article 1er : La requête de la commune de Velle-le-Châtel est rejetée.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10932

Cassation

4 novembre 2020

4 novembre 2020

La société CHANEM OPTIC précise avoir été alertée par MME V... d'un changement brutal de comportement de MME J... à son égard.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100221

Cassation

25 février 2016

25 février 2016

de notaire à venir ; l'accord de la chancellerie : le 4 février 2011, M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301921_20250225

Administratif

25 février 2025

25 février 2025

D E C I D E : Article 1er : La requête de la commune de Velle le Chatel est rejetée.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C300680

Cassation

17 juin 2015

17 juin 2015

(Metz, 22 octobre 2013), que la société Brovedani BTP (la société Brovedani), qui a exécuté, en qualité d'entrepreneur, des marchés de construction pour le compte de la société civile immobilière Chapelle

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX00546_20260421

Admin. Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

En outre, la commune de La Chapelle-Moulière ne produit pas la grille d’analyse des candidatures.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc42bd3db21cbdd8fa12

Appel

26 juillet 2012

26 juillet 2012

Au cours des enquêtes sociales, Charline et Chanel ont laissé percevoir une certaine lassitude de la situation.

Source officielle
CA

17e chambre

63bfb3a45e2fbe7c90043ae5

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

Dans l'hypothèse où ce changement d'affectation devait nécessiter un changement de résidence du collaborateur, les frais de déménagements justifiés pourront lui être remboursés par la société, après accord

Source officielle
CC

civ1

6137219ccd580146773f535c

Cassation

3 décembre 1991

3 décembre 1991

Auguste Z..., demeurant à Chau (Haute-Loire), la Chapelle Geneste, agissant au nom de la commune de la Chapelle Geneste, 2°) Mlle Marguerite X..., demeurant à Chau (Haute-Loire), la Chapelle Geneste,

Source officielle