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24 391 résultats pour « Eric APPFEL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccb4bd3db21cbdd91035

Appel

29 janvier 2014

29 janvier 2014

SA MAAF ASSURANCES CAISSE ASSURANCE MALADIE DE LA CORSE DU SUD COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT NEUF JANVIER DEUX MILLE QUATORZE APPELANT : M. Eric X...

Source officielle

Page 95 sur 1220

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CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000007939696

Admin. suprême

26 juillet 1996

26 juillet 1996

Eric X... Y... demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

10 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007909715

Admin. suprême

26 juillet 1996

26 juillet 1996

Eric D..., demeurant à Vieux-Habitants (97119) Guadeloupe et M.

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69a69090cdc6046d475513d0

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

Eric GEKLE Président d'audience, M. Guy HEYSE et M. Gregory MICHELS, et Mme Victorine DAVID commis-greffier.

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

65a581c7919da7c4f177dd56

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

W-B7C-SCDI Minute n° 2024/00 DU : 11 Janvier 2024 AFFAIRE : [P] [B] C/ [Z] [W], [T] [M] DÉSISTEMENT Exécutoire délivrée le à Maître Arthur CAMILLE de la SCP AUSONE AVOCATS Maître Eric

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c90fbd3db21cbdd871d8

Appel

23 novembre 2004

23 novembre 2004

SUR L'APPEL INCIDENT DE M. Y...

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007920311

Admin. suprême

18 octobre 1996

18 octobre 1996

Eric X..., demeurant ... (Gironde) ; M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2010:C300130

Cassation

26 janvier 2010

26 janvier 2010

X..., architecte, selon les modalités contractuelles et relevé que des situations de travaux avaient été visées par le maître d'ouvrage délégué, la cour d'appel a pu en déduire que l'obligation à paiement

Source officielle
CC

civ1

B... de son désistement du pourvoi en tant que dirigéc/Mme X

613720f4cd580146773efc32

Cassation

14 juin 1989

14 juin 1989

Eric Z..., demeurant à Cheneche (Vienne), 4°/ M.

Source officielle
CC

civ3

61372295cd580146773fec44

Cassation

17 avril 1996

17 avril 1996

Eric Y... et M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO01082

Cassation

19 mai 2010

19 mai 2010

des conclusions d'appel de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e5bd3db21cbdd86911

Appel

1 juillet 2003

1 juillet 2003

. : néant COUR D'APPEL DE PARIS 13ème chambre, section A (N 3 , pages) Prononcé publiquement le MARDI 1er JUILLET 2003, par la 13ème chambre des appels correctionnels, section A, Sur appel d'un

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Eric X

6079a8519ba5988459c4ca56

Cassation

23 juin 1993

23 juin 1993

Eric, - Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc10bd3db21cbdd8f054

Appel

25 janvier 2012

25 janvier 2012

eric TALAMONI, avocat au barreau de BASTIA, et Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA CONTRE : Monsieur Nonce François Y...

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

65449ce3c71a6a83181c8ce2

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 02 NOVEMBRE 2023 SÉCURITÉ SOCIALE N° RG 21/06422 - N° Portalis DBVJ-V-B7F-MNXX

Source officielle
CC

civ2

ésisté de son pourvoi, en tant que dirigéc/M. Eric X

ECLI:FR:CCASS:2009:C201895

Cassation

19 novembre 2009

19 novembre 2009

Eric X..., pris en sa qualité de représentant légal de Jérémy X..., Mme Valérie X..., prise en sa qualité de représentante légale de Laurie Anne et Lou Anne Z..., Mme Emilie X... et M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

61633c1a7eadebb7307d1f5e

Appel

1 septembre 2011

1 septembre 2011

COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 01 SEPTEMBRE 2011 fc (Rédacteur : Monsieur Eric VEYSSIERE, Conseiller) SÉCURITÉ SOCIALE

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

61633c1a7eadebb7307d1f5f

Appel

30 juin 2011

30 juin 2011

COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 30 JUIN 2011 (Rédacteur : Monsieur Eric VEYSSIERE, Conseiller) SÉCURITÉ SOCIALE N° de

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6163e57f578519f70b5eb852

Appel

24 juin 2010

24 juin 2010

COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- PP ARRÊT DU : 24 JUIN 2010 (Rédacteur : Monsieur Eric VEYSSIERE, Conseiller) SÉCURITÉ SOCIALE N° de

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2008:SO10643

Cassation

10 décembre 2008

10 décembre 2008

fournir au juge les éléments de nature à justifier les horaires effectivement réalisés par le salarié, ce dernier doit lui fournir au préalable les éléments étayant sa demande ; que pour étayer sa demande Eric

Source officielle