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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cda4bd3db21cbdd93fa0
30 mars 2018
30 mars 2018
Représenté par Me Charles-hubert OLIVIER de la SCP LAGOURGUE & OLIVIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0029 Assisté sur l'audience par Me Henri ROUCH de la SCP ROUCH ET ASSOCIES, avocat au barreau
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT02932_20230609
9 juin 2023
9 juin 2023
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 7 septembre 2022 la société TDA, représentée par Mes Baugault et Humeau, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de prononcer
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT02935_20230609
9 juin 2023
9 juin 2023
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 7 septembre 2022 la société TDL, représentée par Mes Baugault et Humeau, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de prononcer
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT02936_20230609
9 juin 2023
9 juin 2023
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 7 septembre 2022 la société ITEC GRAVURE, représentée par Mes Baugault et Humeau, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT02937_20230609
9 juin 2023
9 juin 2023
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 7 septembre 2022 la société ITEC SERVICES, représentée par Mes Baugault et Humeau, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de
Source officielle2ème chambre
DTA_2202474_20240215
15 février 2024
15 février 2024
la commune d'Anet a délivré à l'office public d'habitat " Habitat Eurelien " un permis de construire en vue de la réalisation d'un bâtiment de 16 logements collectifs, sur un terrain situé au 38 rue Hubert
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2022:SO10530
8 juin 2022
8 juin 2022
Mme [H] [B], domiciliée [Adresse 2], a formé le pourvoi n° T 21-11.738 contre l'arrêt rendu le 30 novembre 2020 par la cour d'appel de Nouméa (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Humeau
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
603580325c2a67a582a3c7d7
14 avril 2016
14 avril 2016
de mandataire ad hoc de la société Les Cèdres née le [Date naissance 2] 1943 à [Localité 2] (Algérie) de nationalité française demeurant [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Charles-Hubert
Source officielle1ère chambre civile A
61628cd3293034a8c342f716
20 juin 2013
20 juin 2013
INTIMES : [R] [I] [D] [RN] en sa qualité d'héritier de [CS] [K] veuve [PG] né le [Date naissance 4] 1943 à [Localité 6] (ISERE) [Adresse 2] [Localité 5] représenté par Maître Nathalie MARTIN-HUMBERT
Source officiellecr
ère public limité aux poursuites exercéesc/Max D
61372565cd5801467741d5ed
19 avril 1995
19 avril 1995
Hubert, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, du 5 mai 1994, qui, pour exécution de travaux de construction sans autorisation et en méconnaissance des prescriptions
Source officielleJ.L.D.
69d04ee2cdc6046d470a699a
3 avril 2026
3 avril 2026
décision du directeur d’établissement et dans le cadre de la procédure d’urgence, le 24 mars 2026, en raison d’un état d’excitation psychique avec une instabilité psycho-motrice, une exaltation de l’humeur
Source officielleJ.L.D.
69d994c3cdc6046d47d3bc4a
10 avril 2026
10 avril 2026
psychiatriques sans consentement sur décision du directeur d’établissement et dans le cadre de la procédure d’urgence le 30 mars 2026, en raison d’une accélération psychomotrice avec logorrhée, tachypsychie, humeur
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2600364_20260306
6 mars 2026
6 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique qui s’est tenue le 4 mars 2026 à 10h00, en présence de Mme Humez, greffière : - le rapport de M. Nivet, - les observations de Me Vaz de Azevedo.
Source officielleJ.L.D.
6a0cd86ecdc6046d473d1a09
19 mai 2026
19 mai 2026
Le médecin relève encore une élation de l'humeur et des troubles du sommeil, mais également une note persécutoire de la patiente à l'encontre de sa soeur avec laquelle elle passait la soirée.
Source officielleJ.L.D.
6a10cc75cdc6046d479e4bde
22 mai 2026
22 mai 2026
Le certificat médical d’admission faisait également état d’une exaltation de l’humeur, d’une accélération psychomotrice, d’une désinhibition sexuelle et d’une agitation avec des menaces hétéro-agressives
Source officiellesoc
613724b3cd58014677417a6e
20 décembre 2006
20 décembre 2006
1er avril 1996 en qualité d'assistante du chef du personnel ; qu'elle a été licenciée par lettre recommandée avec avis de réception datée du 8 août 2000 pour le motif suivant : "incompatibilité d'humeur
Source officielleJ.L.D. HSC
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2 octobre 2025
2 octobre 2025
Son humeur était neutre. Son comportement était imprévisible, entrainant un risque important pour sa sécurité personnelle et celle des autres.
Source officielleJLD
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11 juillet 2024
11 juillet 2024
Dans son avis motivé établi le 8 juillet 2024, le docteur [W] [B] observe que Madame [E] présente une humeur qui tend vers le pôle dépressif dans le cadre d’un divorce éprouvant, qu’elle est dans le déni
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
6598fc982cd0ee00081f438d
5 janvier 2024
5 janvier 2024
L'humeur était labile et elle refusait l'hospitalisation pourtant nécessaire compte tenu de son état de décompensation psychiatrique.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO00926
29 mars 2012
29 mars 2012
X... sans cause réelle et sérieuse, que les injures proférées par ce dernier le 23 novembre 2009 devaient s'analyser en un «simple mouvement d'humeur» sans statuer sur les autres griefs énoncés dans la
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