Y..., exploitant d'une entreprise d'ambulances, et condamné à lui verser une provision sur le montant du préjudice, tandis qu'un expert était désigné pour permettre d'en préciser le montant ; que l'expert

..., épouse B..., domiciliée [...] , a formé le pourvoi n° E 18-15.808 contre l'arrêt rendu le 12 février 2018 par la cour d'appel de Toulouse (3e chambre), dans le litige l'opposant à la société Ambulances

Le 28 septembre 2004, Monsieur [E], qui pilotait sa motocyclette, est décédé au cours d'un accident de la circulation lors d'une collision avec une ambulance.

AMBULANCES un prêt de 68. 600, 00 € d'une durée de sept ans, remboursable par mensualités de 985, 78 €.

alors applicable et L. 141-1 du code de la sécurité sociale ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la caisse primaire d'assurance maladie de Lille-Douai (la caisse) a réglé à la société Cachera ambulances

-A..., a été engagée par la société Ambulances Oullinoises (la société) en qualité d'employée service administratif le 11 septembre 2000 ; que le 12 juillet 2007, elle a sollicité le paiement d'heures

Des dispositions de l'acte prévoient un calcul du prix définitif en fonction de l'arrêté des comptes de la société Ambulances [E] au 31 août 2017.

A... conteste la matérialité des infractions en litige dans la mesure où il est conducteur ambulancier et que lesdites infractions ont été commises en situation d’urgence dans l’exercice de ses fonctions

Bertolo a lu son rapport et entendu : - les observations de Me Baltassat, pour la société Alliance Ambulances, qui a repris ses moyens et conclusions.

POLICE MUNICIPALE - POLICE DES VOIES OUVERTES AU PUBLIC - REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION [1] Arrêté réglementant les ventes faites sur la voie publique par les marchands ambulants

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Ambulances Bruneau, société à responsabilité limitée, dont le siège

CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur la question prioritaire de constitutionnalité formulée par mémoire spécial reçu le 20 août 2018 et présenté par la société Ambulances-taxis

D'URGENCE (SCMU) "SOS MEDECINS", dont le siège social est sis ... (13e), en cassation d'un arrêt rendu le 1er mars 1988 par la cour d'appel de Paris (5e chambre, section A), au profit de la société AMBULANCES

Jean-Christophe X..., mandataire judiciaire, agissant tant en son nom personnel qu'ès qualités de représentant des créanciers de la société Didier ambulance, société anonyme, demeurant ..., en cassation

Portalis DBVQ-V-B7G-FETH du répertoire général, opposant : Monsieur [E] [L], demeurant [Adresse 1] Représenté par la SELARL LAQUILLE ASSOCIÉS, avocats au barreau de REIMS APPELANT à SARL AMBULANCES

QUI AVAIT ETE HOSPITALISE A LA SUITE D'UN ACCIDENT DU TRAVAIL A REGAGNE EN AMBULANCE SON DOMICILE A ERMONT (VAL-D'OISE) ; QUE LA DECISION ATTAQUEE A DECIDE QU'IL AVAIT DROIT, OUTRE LE REMBOURSEMENT

OBLIGATOIRES DE L'ASSURANCE MALADIE S'ILS SONT RECONNUS MEDICALEMENT JUSTIFIES PAR LES NECESSITES D'UN TRAITEMENT ; ATTENDU QUE DAME X..., ATTEINTE D'UNE FRACTURE DE LA JAMBE, AYANT ETE TRANSPORTEE EN AMBULANCE

A..., repreneur des Ambulances Pontissaliennes concernant le paiement de la taxe foncière de l’année 2024 pour un montant de 641,91 euros. Vu les autres pièces du dossier.

Thierry Y..., demeurant ... à Six fours les Plages (Var), en cassation d'un jugement rendu le 25 octobre 1988 par le conseil de prud'hommes de Toulon (activités diverses), au profit des ambulances René

Nathalie demeurant 1 Place Carnot à La Ferté Alais (Essonne), en cassation d'un arrêt rendu le 23 septembre 1988 par la cour d'appel de Paris, au profit de la société anonyme AMBULANCE CHIPAULT, dont