effectuées, leur nature, leur date et leur utilité ou leur inefficacité pour remédier aux réserves et indiquer si les réserves ont été levées ; – pour chaque désordre, dire s’il affecte un élément du gros

effectuées, leur nature, leur date et leur utilité ou leur inefficacité pour remédier aux réserves et indiquer si les réserves ont été levées ; – pour chaque désordre, dire s’il affecte un élément du gros

effectuées, leur nature, leur date et leur utilité ou leur inefficacité pour remédier aux réserves et indiquer si les réserves ont été levées ; – pour chaque désordre, dire s’il affecte un élément du gros

réception ou de la prise de possession, pour un profane,dans le cas où ces désordres auraient été cachés, rechercher leur date d'apparition ; – pour chaque désordre, dire s’il affecte un élément du gros

effectuées, leur nature, leur date et leur utilité ou leur inefficacité pour remédier aux réserves et indiquer si les réserves ont été levées ; – pour chaque désordre, dire s’il affecte un élément du gros

d'étanchéité soit en partie courante, soit en relevé sous la dalle de protection en béton ou des entrées d'eau par les parpaings, ces deux causes relevant de la responsabilité de la société SDE chargée du gros

Bernard X..., à lui payer la somme de 12. 157. 162 FCFP au titre du solde dû sur le marché de gros oeuvre – VRD et sur les travaux supplémentaires ; qu'en les condamnant à payer à la société ECT une somme

Z..., architecte, assuré auprès de la compagnie Via assurances IARD Nord et Monde (la Via), avec le concours, notamment pour le gros oeuvre, de la société Petetin, aujourd'hui en liquidation des biens,

de l'architecte Z..., assuré auprès de la CFAE, les travaux de gros oeuvre étant exécutés par la société Devouassoux ; qu'une avalanche a détruit ou endommagé plusieurs de ces bâtiments, qui avaient été

groupe d'architectes, au bureau d'études Berg, et à l'entreprise I..., la réalisation d'un immeuble d'habitation qui a été vendu par appartements ; que l'entreprise I... a soustraité les travaux de gros-oeuvre

concerne les travaux non amortis, poste écarté par les premiers juges, il n'est pas possible, en l'état, de savoir si le montant de 674 489,20 francs retenu par l'arrêt correspondait à des travaux de gros

complète incluant l'avant-projet et la conception, - qu'elle a émis deux factures de 1800 € et 6000 € TTC, qui ont été reglées par la société [U], - que la société JM construction, chargée du lot gros-oeuvre-terrassement

Dans ce rapport, l'expert désigné a considéré que l'achèvement du gros-oeuvre devant intervenir fin avril 1989 et le chantier ayant été abandonné en septembre 1989 alors que seul 90% du gros-oeuvre était

si celui-ci pouvait en apprécier la portée; dans le second cas, s’ils trouvent leur origine dans une situation postérieure à l’acquisition, – pour chaque désordre, dire s’il affecte un élément du gros

réserves, préciser si des reprises ont été effectuées, leur nature, leur date et leur utilité ou leur inefficacité pour remédier aux réserves ; – pour chaque désordre, dire s’il affecte un élément du gros

d'équipement faisant corps ou non, de manière indissociable avec des ouvrages de viabilité, de fondations, d'ossature, de clos ou de couvert ; – pour chaque désordre, dire s’il affecte un élément du gros

d'équipement faisant corps ou non, de manière indissociable avec des ouvrages de viabilité, de fondations, d'ossature, de clos ou de couvert ; – pour chaque désordre, dire s’il affecte un élément du gros

réserves, préciser si des reprises ont été effectuées, leur nature, leur date et leur utilité ou leur inefficacité pour remédier aux réserves ; – pour chaque désordre, dire s’il affecte un élément du gros

copropriété que le syndicat secondaire disposait de simples droits à construire sur le terrain d'assiette, partie commune de l'ensemble immobilier, et qu'en conséquence, seules les terrasses incorporées au gros

QUE les époux X... sollicitent la condamnation du syndicat des copropriétaires à leur rembourser la somme de 764,88 euros, correspondant à la moitié des frais qu'ils ont engagés pour la réfection du gros