CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-1
62bfe09b413a8b69b32bf03f
1 juillet 2022
Il lui a indiqué qu'il serait trop dangereux de monter à l'échelle pour exécuter sa prestation de travail et qu'il serait nécessaire d'utiliser une nacelle.
Ch.secu-fiva-cdas
6780bc6e7876e75543d1c566
9 janvier 2025
Ainsi, il n'y aurait que 2 accompagnants pour 10 pensionnaires dont la moitié sont lourdement handicapés avec des comportements à surveiller, avec un total de 40 pensionnaires.
Chambre 1- section A
67819b1f6d34da2cbdce0804
8 janvier 2025
terre cuite de récupération fournies par le client, couverture de la façade sud du bâtiment en tuiles plates terre cuite (9 octobre 2012), terrassement des fondations (7 décembre 2012, travaux pour atelier
Chambre 1 Section 9
68f92ccfde0ebe408daa0298
7 juillet 2025
Sur les frais engagés au titre du transport de viande Pour justifier sa demande, le GAEC des Hautes [Localité 10] présente de nombreuses factures émanant de la SAS ATELIER VIANDES ET SAVEURS datées des
Tribunal Administratif de Rennes
DTA_2204836_20221010
10 octobre 2022
la manière de travailler de ses salariés, eu égard aux pièces et structures à souder, de sorte que les troubles musculo-squelettiques ne sont pas prévenus ; les salariés portent le masque dans les ateliers
Cour d'Appel
6253ca57bd3db21cbdd8abf7
10 avril 2008
Z..., chef d' atelier au dépôt de Sassenage, qui précise que le jour de l' accident, Antoine X... était sous la responsabilité de son chef d' équipe, M.
6253ca57bd3db21cbdd8ac07
5 février 2008
existé entre les parties au travers des phases successives allant de celle de la construction de l'aéronef jusqu'à celle du passage au CNSK2 (certificat de navigabilité spécial que doit obtenir le monteur
3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01557_20231017
17 octobre 2023
B, employé par la commune d'Amanvillers, a été victime, le 11 août 2017, d'un malaise au sein des ateliers municipaux.
4 ème Chambre
DTA_2103822_20231006
6 octobre 2023
dans sa base imposable à la taxe foncière sur les propriétés bâties la valeur locative des surfaces des galeries techniques, qui correspondent à des installations désaffectées ; - la surface de l'atelier
Tribunal Administratif de Montpellier
DTA_2203024_20221205
5 décembre 2022
Et, s'agissant de la responsabilité de ce seul préjudice matériel, l'expert retient 50% pour la société EIFFAGE et 50% pour la maîtrise d'œuvre répartis pour moitié entre les sociétés OTEIS et BRL.
Pôle 6 - Chambre 12
625bae7a44cde4277d1bd648
15 avril 2022
Elle lui aurait demandé de « pousser » ses pièces et le ton est monté sachant qu'il existait un vieux contentieux entre les deux personnes. [X] [P] a terminé sa journée à son poste de travail.
Chambre Commerciale
5fdaf1a2494ee08541c2bbe3
2 mai 2019
Représentée par Me Laurence BORDES-MONNIER de la SELARL MONNIER-BORDES, avocat au barreau de GRENOBLE COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Madame
TARIFICATION
635387be513cb5adff943615
21 octobre 2022
occupant un poste de tourneur fraiseur, et qui déclare qu'il utilisait des couvertures en amiante pour recouvrir les pièces qui sortaient du four, qu'il s'en dégageait une poussière d'amiante dans l'atelier
6253cb3cbd3db21cbdd8d277
28 janvier 2008
Il explique qu'en 1998 il a été affecté de manière durable aux prototypes et que tous les salariés affectés au même service ont atteint le niveau de technicien d'atelier, dont Monsieur I...
civ3
ECLI:FR:CCASS:2009:C300959
9 septembre 2009
concerne la salle de traite, la société X... et la société Colarena (venant aux droits de la société Dairy Ouest) responsables in solidum des dommages subis par le GAEC et partager entre elles par moitié
Chambre des Baux Ruraux
63b7cdc76b63637c907b7d49
5 janvier 2023
au non-respect de leurs engagements en 2021, - en conséquence vu l'estimation du CER, centre comptable agréé, condamner les défendeurs à la réparation du préjudice économique soit annuellement à la moitié
CHAMBRE ÉCONOMIQUE
67beb17d23c145b107d59338
11 avril 2024
ainsi consulté la société Schwank, spécialisée dans le domaine du chauffage infrarouge au gaz dans les grands espaces et notamment les espaces ouverts qui lui présenté un système de chauffage pour ses ateliers
Pôle 6 - Chambre 8
6789f3c3c2a5bdff9703000c
16 janvier 2025
De même, il est apparu que vous ne respectiez pas les feuilles de route et les consignes de votre hiérarchie, effectuant vos missions à moitié.
4eme Chambre Section 2
678b43a9c6ad78dd9cf0d412
17 janvier 2025
Par exemple, ce 29/07/2020, après que vous avez quitté votre poste de travail, Madame [K], la responsable des soins, a dû ranger elle-même votre chariot à l'atelier, alors que vous l'aviez laissé sous
1ère Chambre
67ecc9c5dab039e415d932ca
1 avril 2025
[U] utilise un véhicule utilitaire, dispose d'un atelier de soudure, et réalise des travaux avec un chariot élévateur au [Adresse 1] ; son chiffre d'affaire a diminué sur les clients historiques et
Page 95 sur 177