date du 1er juillet 1986 à effet du 7 janvier 1985, la maintenance des installations, en paiement de diverses sommes au titre du stock de combustible, des prestations de combustibles dites "P1", de petit

en date du 1er juillet 1986 à effet du 7 janvier 1985, la maintenance des installations, en paiement de diverses sommes au titre du stock de combustible, des prestations de combustibles dites P1", de petit

en date du 1er juillet 1986 à effet du 7 janvier 1985, la maintenance des installations, en paiement de diverses sommes au titre du stock de combustible, des prestations de combustibles dites P1", de petit

Laurent Y..., 2 / Mlle Alexandra Y..., demeurant tous deux 3, place Jean X..., 66190 Collioure, 3 / la société Le Petit Faubourg, société à responsabilité limitée, devenue l'EURL Le Petit Faubourg

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que des policiers se sont présentés le 15 octobre 1997 à 7 heures 55 au domicile de X..., accusé d'agressions sexuelles par les petites-filles

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Polyclinique médicale du Petit-Colmoulins, société à responsabilité limitée

Pierre, Yves et Gérard, ainsi que deux petits-enfants, Catherine et Jean-Charles, venant par représentation de leur père, Guy X..., prédécédé; qu'un arrêt du 24 octobre 1986 a homologué l'état liquidatif

jugement rendu le 18 octobre 1994 et du jugement rectificatif rendu le 22 novembre 1994 par le tribunal de grande instance de Grenoble (chambre des criées), au profit de la société Crédit d'équipement des petites

Gaunet, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Gélineau-Larrivet, les observations de la SCP Urtin-Petit et Rousseau-Van Troeyen, avocat de Mme X...,

l'Hôtel de Ville, 05260 Saint-Michel de Chaillol, en cassation d'un arrêt rendu le 9 octobre 2000 par la cour d'appel de Grenoble (1re chambre civile), au profit : 1 / du Crédit d'équipement des petites

France, société anonyme, dont le siège est ..., 2 / de la société l'Auxiliaire du Crédit foncier de France (ACFF), société anonyme, dont le siège est ..., 3 / de la société Crédit d'équipement des petites

[F] [X] a été contrôlé alors qu'il circulait à bord d'un véhicule dans lequel se trouvait une cache aménagée contenant la somme de 280 000 euros principalement constituée de petites coupures usagées.

[Y] [O], en ces termes : « Monsieur [B] [W] qui est proche de mes parents a dit à Paris Match, et Paris Match m'autorise, [D] [R] de Paris Match m'autorise à le dire ce soir, a établi trois faits : Petit

le pourvoi n° S 21-23.812 contre l'arrêt rendu le 2 septembre 2021 par la cour d'appel de Nîmes (chambre civile - 2e chambre, section A), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société [Localité 5] Petite

Selon l'arrêt attaqué (Colmar, 23 janvier 2024), courant 2001, Mme [D] a participé à la création de l'association Isis Kids, structure spécialisée dans les prestations destinées à la petite enfance.

[J] [C] est décédée le 23 novembre 2001 en laissant pour lui succéder ses enfants survivants et ses petits-enfants précités. 3.

au sein de l’immeuble LA PETITE CHARTREUSE situé à [Localité 2] des lots numéro 111, 121 et 371.

Monsieur [H] [R] déclare qu'il faut que l'ATPM ait été prévenue et soit présente et que sinon c'est un vice de procédure et notamment : 'J'ai pas kidnappé ma petite cousine, je suis pas un dangereux criminel