Codes de loi français

Article 1

Agent de sécurité conducteur de chien d'intervention 344t 5 ans Centre canin de Cast V Agent de médiation dans l'environnement des transports publics urbains 344t 5 ans GIP FCIP CAFOC, TOULOUSE IV Auxiliaire spécialisé (e) vétérinaire

Article Annexe 2

S 4007 Vétérinaire-chercheur, assistant au chef du Centre de primatologie destiné à la recherche médicale (CIRMF). 17 710 Gabon.

LEGIARTI000042466807

L'OISE 2755 METALLURGIE BELFORT MONTBELIARD 2980 METALLURGIE SOMME 2992 METALLURGIE INDRE-ET-LOIRE 3053 METALLURGIE DE HAUTE-SAONE INDUSTRIES 3209 INDUSTRIES METALLURGIQUES MECANIQUES MICROTECHNIQUES DOUBS 3231 METALLURGIE JURA 10 : Pharmacie

Article 36

tous les textes réglementaires et actes individuels en vigueur qui les mentionnent au titre des missions définies aux articles 2 et 3 du présent décret, les références à la direction de l'agriculture et de la forêt, à la direction des services vétérinaires

Article Annexe III

Chaque vétérinaire d'équipe de transplantation embryonnaire ou de production d'embryons issus de fécondation in vitro veille à ce que les embryons soient stockés aux températures appropriées dans des locaux agréés.

Article 2

prévoyance des infirmiers, masseurs-kinésithérapeutes, pédicures-podologues, orthophonistes et orthoptistes (régime de base, régime complémentaire et régime des praticiens conventionnés) ; 14° La Caisse autonome de retraite et de prévoyance des vétérinaires

Article Annexe I

Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02 18 01 04 Déchets provenant des soins médicaux ou vétérinaires et/ou de la recherche associée (sauf déchets de cuisine et de

Article LO6414-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 39 > 43

. – La réglementation particulière à Saint-Pierre-et-Miquelon relative au contrôle sanitaire, vétérinaire et phytosanitaire et au fonctionnement des stations de quarantaine animale ne peut être modifiée qu'après avis du conseil territorial.

Article Annexe I

cohésion sociale et de la protection des populations) peut, pour les unités de production saines d'une exploitation infectée, déroger aux mesures établies au point 3, b du chapitre IV concernant le rétablissement de l'agrément, pour autant que le vétérinaire

Article L201-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 23 > 31

Les vétérinaires et les laboratoires communiquent immédiatement à l'autorité administrative tout résultat d'analyse conduisant à suspecter ou constater la présence d'un danger d'un danger mentionné au 3° du I de l'article L. 201-1 ou d'une des maladies

Article R214-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 12 > 90

Le premier alinéa ne s'applique pas aux poussins utilisés : 1° A des fins scientifiques, notamment pour l'industrie pharmaceutique, ou de diagnostic vétérinaire ; 2° Dans le cadre d'expériences mentionnées au 1° de l'article R. 214-63 ; 3° Pour l'alimentation

Article L232-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 29 > 00

formation et de l'orientation professionnelles, prévu à la section 1 du chapitre III du titre II du livre Ier de la sixième partie du code du travail, et le Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire

Article L6132-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 26 > 44

Ils organisent en commun, dans les mêmes conditions, les activités de biologie médicale et de pharmacie. IV.

Article L4221-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 70 > 46

comprenant notamment des délégués des conseils nationaux des ordres et des organisations nationales des professions intéressées , autoriser individuellement, le cas échéant, dans la spécialité correspondant à la demande d'autorisation, à exercer la pharmacie

Article ANNEXE

-Services vétérinaires 1° Services sanitaires vétérinaires H-technicien 274-474 2° Laboratoire central de recherches vétérinaires H-secrétaire 274-474 E.-Services agricoles H 4° Technicien d'agriculture -technicien 274-474 G.

Article Annexe

Secteurs d'activités et types d'emploi accessibles par le détenteur du titre Les industries mettant en jeu un process dans les domaines de la chimie, la chimie fine, la pétrochimie, l'agroalimentaire, la cosmétique, la pharmacie, les ciments, le verre

Article 5-1

détermination de la masse dans la pratique médicale en ce qui concerne le pesage de patients pour des raisons de surveillance, de diagnostic et de traitements médicaux ; 5° La détermination de la masse pour la fabrication de médicaments sur ordonnance en pharmacie

Article R4221-13-4-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 67 > 20

A cet égard, les périodes d'exercice professionnel réalisées en qualité d'étudiant peuvent être prises en compte, au titre de l'expérience professionnelle, lorsqu'elles ont été assurées par des étudiants inscrits en troisième cycle des études de pharmacie

Article L632-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 69 > 09

un arrêté des ministres chargés de la santé et de la sécurité sociale détermine le nombre d'étudiants admis à poursuivre des études de santé à l'issue de la première année du premier cycle des études de médecine, d'odontologie, de maïeutique et de pharmacie

Article Annexe IV

Saisie partielle et saisie totale : les animaux ayant fait l'objet d'une saisie partielle ou totale, sur la base de l'établissement du certificat de saisie de denrées animales ou d'origine animale établi par les services vétérinaires de l'abattoir, ne