Bruno Y... la somme de 1 500 euros à titre de dommages-intérêts pour préjudice moral, l'arrêt rendu le 10 janvier 2007, entre les parties, par la cour d'appel d'Aix-en-Provence ; remet, en conséquence,

APPELANTE Maître Marie-Agnès X..., es qualité de mandataire liquidateur de la sarl SPBP ... ... 97190 GOSIER Non Comparante INTIMÉS Monsieur Bruno Y... ... 97110 pointe à pitre Comparant

des référés : 1°) d’étendre les opérations de l’expertise à la société D... et son assureur, la société Axa ainsi qu’à la société A..., en qualité d’assureur de la société Atelier d’architecture Bruno

Bruno Z..., qu'il ressort de la convention conclue le 14 janvier 2002 entre le Cabinet Oppenheimer, Wolff & Donnelly et M.

Monsieur Gérard X... demande que monsieur Bruno Y... et la S.A.R.L.

Bruno X..., Melle Florence sandra X..., Association UDAF 87 C. M/ A.

PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 26 JUIN 2008 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Brigitte VANNIER, Conseiller faisant fonction de Président, Madame Françoise LE BRUN

INTIMÉS Ayant Me Bruno GRACIANO pour Avoué et Me Jean-Paul LORACH pour Avocat CPAM DE LA HAUTE-SAONE ayant son siège 11, boulevard des alliés - 70000 VESOUL MUTUELLE PRO BTP ayant son siège 60,

Bruno, [...

. ; Aux motifs propres que « Jacques X... est décédé le [...] laissant pour lui succéder son épouse Denise A..., sa fille Sylviane X... et ses trois petits enfants Florent, Bruno et Olivier X... venus

toque : P0498 8) SARL F.E.E SERVICE ayant son siège social [Adresse 8] [Localité 7] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Bruno

AUX MOTIFS QUE sur la rupture du contrat de travail, considérant qu'aux termes de la lettre de licenciement, il est reproché principalement à monsieur Bruno X... une « extrême faiblesse » de ses résultats

Considérant ce qui suit : Les services de la police nationale ont procédé le 18 mai 2022 au contrôle de la société Boulangerie Bruno située 5 place Saint-Bruno à Grenoble.

Le 19 février 2010, Mr Bruno X...saisissait le conseil de prud'hommes de Pointe – à – Pitre aux fins de voir condamner son ex-employeur au paiement de diverses sommes.

Bruno X... à exploiter une superficie de 23 ha 31 a 20 ca sur le territoire de la commune de Leffincourt ; 2°) annule ladite décision ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code des tribunaux administratifs

jugement du pôle social du tribunal judiciaire de NANTERRE rendu le 19 Juillet 2024 N° RG : 18/01000 DESISTEMENT Copie certifiée conforme à : [6] S.A. [1] Copie exécutoire à : [6] Me Bruno

JILL représentée par son Président, représentée par Me Bruno REGNIER de la SCP CAROLINE REGNIER AUBERT - BRUNO REGNIER, AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050 - N° du dossier 34586

Ainsi jugé et prononcé Le Greffier Maître Bruno GAILLARD Le Président Monsieur François CHAPSAL Signe electroniquement par François CHAPSAL Signe electroniquement par Bruno GAILLARD, greffier.