Adresse 1] Comparante d'une part, En présence de : SELARL, [J] mission conduite par Maître, [M], [B], [Adresse 2], [Localité 1] d'autre part, Composition du Tribunal lors des débats : Président : Isabelle

, [Adresse 1], [Localité 1], [Adresse 2], [Localité 2] Comparante d'une part, En présence de : Maître, [S], [C], [Adresse 3] d'autre part, Composition du Tribunal lors des débats : Président : Isabelle

l'audience d'incident de la 5ème chambre prud'homale du 10 décembre 2024 devant Madame Laurence de SURIREY, présidente de chambre siégeant en qualité de conseillère de la mise en état, assistée de Mme Isabelle

2026, l'ordonnance a été prononcée par sa mise à disposition au greffe et la minute a été signée par Madame Corinne BOULOGNE, magistrat exerçant les fonctions de conseillère de la mise en état, et Isabelle

SUSPENSIF EN DATE DU 19 JANVIER 2026 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Le 19 JANVIER 2026 à 14h15, Etant en notre cabinet sis à la cour d'appel de Lyon, Nous, Isabelle

DIT que les constatations du juge seront consignées dans un rapport auquel sera annexé celui de l'Expert désigné par le Juge Commis.

Luc-Michel NIVÔSE, Magistrat honoraire Greffier, lors des débats : Mme Isabelle-Fleur SODIE, greffière ARRÊT : - contradictoire, statuant publiquement, et après avoir entendu les parties présentes

------------------------------------------------------------------------------------------- ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Articles 908 et 911-1 du Code de procédure civile) OCME N°244/2024 Isabelle

TOULOUSE 22/03701 DESISTEMENT PARTIEL grosse délivrée le 10/04/2025 à Me Gilles SOREL Me Isabelle

Les premiers juges constatant que l'amplitude de travail de M Y... avait été " considérable ", ont condamné le restaurant au paiement d'heures supplémentaires.

Les premiers juges constatant que l'amplitude de travail de Mr Y... avait été " considérable ", ont condamné le restaurant au paiement d'heures supplémentaires.

que les fonds prêtés avaient été versés sur le compte de "Mme Pelvet Maria Isabelle EURL les Neuf Dragons en formation", le 20 octobre 1989, et que les deux tableaux d'amortissements avaient été dressés

(Alpes-Maritimes), 3 / Mme Isabelle X..., née Z..., demeurant à La Treille, Les Tourettes à Sollies Toucas (Var), en cassation d'un arrêt rendu le 26 avril 1989 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence

Délibéré à l'issue de la séance du 7 novembre 2024 où siégeaient : Mme Isabelle de Silva, présidente de chambre, présidant ; M. Cyril Roger-Lacan, conseiller d'Etat et M.

de l’AARPI OHANA ZERHAT, avocats au barreau de VERSAILLES [20], SCP agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège Sise [Adresse 10] représentée par Maître Isabelle

- signé par Madame Isabelle BROGLY, présidente et par Mme Hélène PLACET, greffier présent lors du prononcé.

GRENIER de la SELARL CHRISTELLE & ISABELLE GRENIER, avocat au barreau de MARSEILLE, Madame [E] [P] [K] épouse [I]-[M] née le [Date naissance 1] 1946 à [Localité 1] (SENEGAL), demeurant [Adresse

INTIME [H] [R] Représenté par Me Dominique MORIN, avocat au barreau de SAINT-BRIEUC -------------------------------------------------------------------------- N°136/2022 Isabelle