Vaulx-en-Velin (département du Rhone) : ex-ZUP, Grappinière, Petit-Pont - intersection entre la bretelle-échangeur et l'avenue du 8-Mai-1945 (parcelle section AW n° 308) jusqu'à l'autoroute A 42 ; - autoroute A 42 jusqu'à la rue Louis-et-Marie-Louise-Baumer

Article 229-II-2.06

—

Les tuyaux d'aspiration et de refoulement peuvent traverser les locaux de machines mais uniquement sur de petites longueurs et à condition qu'ils soient protégés par une gaine en acier épaisse ou isolés conformément à la norme "A-60".

LEGIARTI000042523359

—

forfaitaire sur les sociétés civiles de participation 14 416 667 120 812 Impôt sur les plus-values immobilières 396 373 109 3 321 607 Retenue à la source sur les revenus des non-résidents 1 209 290 153 10 133 851 Impôts forfaitaires des très petites

Article 19

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Cette décision précise les caractéristiques métrologiques (classes, plus grande portée maximale et plus petit échelon de vérification possibles) des instruments sur lesquels le réparateur peut intervenir.

Article Annexe

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Confédération des artisans et petites entreprises du bâtiment (CAPEB). Fédération nationale des travaux publics (FNTP). Fédération nationale des sociétés coopératives de production du bâtiment et des travaux publics (FNSCOP BTP).

LEGIARTI000045065757

—

tracteur a fait l'objet d'une réception par type nationale (RPT) ou d'une réception à titre isolé (RTI) au sens de l'arrêté ministériel du 19 juillet 1954 en tant que navette urbaine ; ou d'une réception UE par type, d'une réception nationale par type de petite

Article R134-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 62 > 88

Code de l'environnement

socioprofessionnels, représentant au minimum 20 % des membres du comité et comprenant au moins : a) Un représentant de la chambre de commerce et d'industrie France ; b) Un représentant de Chambres d'agriculture France ; c) Trois représentants des entreprises, petites

Article L613-55-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 73 > 51

Code monétaire et financier

l'article L. 613-55-4, le collège de résolution réduit le montant en principal des sommes dues aux créanciers privilégiés ou titulaires d'une garantie, dans l'ordre suivant : – en premier lieu, la partie des dépôts des personnes physiques et des micros, petites

LEGIARTI000050672734

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_LOT2_ZN_38_05 Valjouffrey BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Point 1 - Le Désert 944431 6423663 2021_LOT2_ZN_38_05_S1_bis 1 2021_bis_38-3 Auvergne-Rhône-Alpes Isère 2021_LOT2_ZN_38_04 Entraigues BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Place Jean

Article Annexe II (suite 1)

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FR000000000000468 SEEV SEEV VANDŒUVRE FR000000000000470 Kimberly Clark SAS Kimberly Clark SAS FR000000000000471 SA VICAT VICAT usine de Xeuilley FR000000000000473 SARL René Jean

LEGIARTI000049827483

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Centre universitaire de formation et de recherche du Nord-Est Midi-Pyrénées Jean-François Champollion. Chambre d'agriculture, de la pêche et de l'aquaculture de Mayotte. Chambre nationale de la batellerie artisanale.

Article Annexe I

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Lutterbach Voellerdingen Section 07 parcelle 0033 en partie Maison forestière de Schoenbourg Schoenbourg Section 01 parcelle 1 en partie Maison forestière du Haut Barr Saverne Section 25 parcelle 19 en partie Maison forestière de Kirchberg La Petite

Article 4

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N Puffin de Macaronésie/Puffin semblable/Petit Puffin (Puffinus assimilis/Puffinus baroli). Puffin fuligineux (Puffinus griseus). Puffin majeur (Puffinus gravis). N Pétrel de Bulwer (Bulweria bulwerii).

Article Annexe I

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Petit îlot : zone susceptible de contenir des déchets combustibles ou inflammables qui remplit les conditions cumulatives suivantes : Zone de réception de déchets : zone dans laquelle les déchets sont réceptionnés par l'installation en vue d'une gestion

LEGIARTI000027729516

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Contribuer au développement économique en prenant en charge une partie du risque résultant des crédits accordés aux petites et moyennes entreprises. 3.

LEGIARTI000051471571

—

Dauphine Université Paris-Nanterre Université Paris-Panthéon-Assas Université Paris-Saclay Université polytechnique des Hauts-de-France Université Sorbonne Nouvelle Université Sorbonne Paris Nord Université Sorbonne Université Université Toulouse 2 Jean

Article 223 a-II-1/10

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redressement est celle spécifiée au sous-paragraphe .2.3.2 multipliée par le rapport 15/arc, ce dernier étant exprimé en degrés ; 2.3.2. l'aire sous-tendue par la courbe des bras de levier de redressement, mesurée à partir de l'angle d'équilibre jusqu'au plus petit

Article 244 quater B

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 58

Code général des impôts

Ce même taux est porté respectivement à 35 % pour les moyennes entreprises et à 40 % pour les petites entreprises pour les dépenses mentionnées audit k exposées dans des exploitations situées sur le territoire de la collectivité de Corse.

Article Annexe

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723241 6837447 2019_03_77-4 Ile de France Seine et Marne ZN_77_004 Fays les Nemours BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR mairie 675651 6792272 LOT1_Site_ZN_77_004_S1 1 stade 676328 6792380 Habitations-impasse sapinière 676583 6792432 le petit

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