, et à un nettoyage moteur inférieur de par une fuite d’huile joint spi moteur vilebrequin côté boîte de vitesse.

X... et huit autres salariés de la société Matra manufacturing & services ont été licenciés pour motif économique le 2 juin 2003 après la mise en place d'un plan de sauvegarde de l'emploi le 21 mai 2003

et son épouse, Reine A..., le [...], en laissant pour leur succéder leur huit      enfants, André, Julien, Louis, Paulette, Armande, Michel, Denise et Rolande ; Attendu que Mme Denise Y... fait grief

la loi ; Donne acte à la société CTM de son désistement envers la société Infra plus ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 21 octobre 1992), que la société CTM, qui commercialise un module à huit

IMEFA HUIT, dont le siège social est sis [Adresse 2], représentée par Maître Fabien ESCAVABAJA de la SCP SMITH D’ORIA - IPP, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : C1060, DÉFENDERESSE SYNDICAT

blanches par des fenêtres à un seul vantail à huisseries noires ; * côté [Adresse 4] : - pour les doubles loggias : à l'intérieur, baies vitrées coulissantes à huisseries noires ; - dit que faute d'y

clos; qu'il ne résulte pas de la décision que la Cour ait rendu un arrêt; qu'elle s'est contentée à son audience du 6 septembre 1993 d'ordonner la réouverture des débats à huis clos conformément à

X..., salarié de la société Mermier, qui utilisait depuis 1993 une rectifieuse lubrifiée par une huile hydrosoluble diluée à 5 %, a effectué le 8 septembre 1999 une déclaration de maladie professionnelle

Z..., s'étant plaint d'une surconsommation d'huile du moteur après sa révision, a obtenu, en référé, la désignation d'un expert puis a assigné la SLEN ainsi que les sociétés Semin, Lister, Mirrlees et

2015, à la suite d'une anomalie, le véhicule a été confié au garagiste aux fins de réparation et celui-ci a proposé le remplacement de plusieurs pièces et commandé à cet effet un joint d'échangeur d'huile

La Cour a considéré que l'enquête n'avait pas été efficace et a constaté une violation de l'article 3 de la Convention. La Cour a également constaté une violation de l'article 14 de la Convention en r

France ont agi en nullité des huit revendications d'un brevet dont la société Lesaffre est titulaire, couvrant un "agent d'amélioration de panification et procédé le mettant en oeuvre" ; Attendu que

. # Procureur de la République contro Association de défense des brûleurs d'huiles usagées (ADBHU). # Domanda di pronuncia pregiudiziale: Tribunal de grande instance de Créteil - Francia. # Libera circolazione

Sur la demande en réparation d'un préjudice patrimonial Mme [U] allègue dans ses écritures qu'elle a été contrainte d'arrêter ses études après l'agression, qu'elle est restée huit mois sans activité

motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Charles X... et Charles-Henri X... coupables de violences volontaires ayant entraîné une incapacité totale de travail de plus de huit

B... ou de quiconque charges suffisantes d'avoir commis des violences volontaires avec arme ayant entrainé une ITT inférieure ou égale à huit jours autrement qualifiées de violences volontaires avec arme

le 24 mars 2004 pour extorsion de fonds par violence, contrainte ou menace et à la peine de trois ans d'emprisonnement le 2 décembre 2004 pour vol avec violences ayant entraîné une ITT supérieure à huit

cinquième moyen du même pourvoi : Délibéré par la première chambre civile de la Cour de cassation dans les mêmes conditions ; Attendu que la société Artprice.com fait grief à l'arrêt de retenir que huit