En second lieu, contrairement à ce que soutient la métropole, le règlement de la consultation exigeait la description des moyens matériels directement affectés à la préparation et à l'exécution des travaux

, imprécis ou comporteraient des inexactitudes, n'est susceptible d'entacher d'illégalité le permis qui a été accordé que dans le cas où les omissions, inexactitudes ou insuffisances entachant le dossier

places de stationnement ; - méconnaît l'article UD13 du règlement du plan local d'urbanisme quant aux plantations ; - est illégal en ce que le dossier comprend de nombreuses incohérences et insuffisances

code de l'environnement ; - il méconnaît les dispositions de l'article R. 122-5 du code de l'environnement au regard de l'étude d'impact qui est entachée de plusieurs inexactitudes, omissions ou insuffisances

Le 13 mai 2020, la procédure de liquidation de la société NC2 a été clôturée pour insuffisance d'actif.

Sur la nullité des licenciements du fait de l'insuffisance du PSE M.

l'urbanisation, les opérations d'aménagement foncier, agricole et forestier, et les incidences sur les paysages et l'environnement qui en découlent ainsi que les mesures qu'elles appellent, de même que la description

de grandes longueurs et qu'il existait un passage entre cette voie et leur fonds, la cour d'appel, qui a souverainement retenu que les époux X... ne démontraient pas que le passage existant était insuffisant

animé d'aucune préoccupation d'ordre artistique, mais uniquement par les résultats industriels visés, la cour d'appel, qui n'avait pas à répondre à des arguments non assortis d'offres de preuve, la description

En ce qui concerne l'insuffisance de l'étude d'impact : [0]6.

Le cahier des charges comporte notamment : 1° La description des caractéristiques de l'appel d'offres dont, le cas échéant, le nombre de périodes mentionné au second alinéa de l'article R. 311-12, la zone

par un épaississement progressif de la capsule ; qu'à cet égard, le certificat médical initial fait bien référence à un tableau d'enraidissement et de douleurs des deux épaules conformément à la description

pour, selon leurs dires, écarter Adil Y... et le faire reculer, le repoussant de la paume de la main ; qu'Adil Y... et les témoins des faits ont tous désigné Arnaud X..., ou donné de celui-ci une description

de la tenue des réunions d'expertise * prendre connaissance des documents de la cause et de se faire remettre toutes pièces utiles à l'accomplissement de sa mission ; * faire une visite et une description

L'insuffisance ou la contradiction des motifs équivaut à leur absence. 8.

Ils soutiennent que : - l'arrêté attaqué est entaché d'incompétence ; - le dossier de demande de permis de construire est entaché d'insuffisances et carences ; la superficie du terrain d'assiette n'est

Il résulte de ces éléments que l'apparition de fissures sur la maison d'habitation est liée à l'insuffisance de fondations et à un sol argileux, sensible au retrait et au gonflement selon les conditions

réalisés dans les cours de promenade ont été limités aux considérations de sécurité sans renforcer la préservation de la dignité des personnes détenues ; - il a été victime d'une alimentation insuffisante