responsabilité ne peut être engagée au titre des réparations effectuées sur le réseau ; - l'expert mandaté par elle conclut à ce que la rupture de pièces en PVC ne peut être que la conséquence de " coups de bélier

applicant’s friendly-settlement declaration Date of the Government’s friendly-settlement declaration Friendly settlement sum (in euros)     46519/12   28/06/2012 Dubravka SIMENDIĆ 10/08/1954 Beli

intéressé avait eu chez lui une arme et que cette information, jointe à son mutisme lors des sollicitations qui lui avaient été faites d’ouvrir l’accès à son domicile, avait pu justifier l’emploi d’un bélier

Roger BELLIER et de Madame Agnès DEQUAINDRY, assesseurs.

. **** APPELANT : Monsieur Yann X...né le 05 Juin 1979 à METZ (57000) ... 22560 TREBEURDEN Représenté par Me Emeric MARTIN DE POULPIQUET de la SCP BELLIER-MARTIN-DE POULPIQUET, avocat au barreau

Il est en revanche établi que la fillette a subi un accident le 5 mai 2012 chez ses grands parents paternels où elle a pris peur devant un bélier échappé de son enclos, et est tombée.

indemnité de 1500 euros HT : 1800 euros TTC (') ; (') vous avez utilisé 3000 litres de fuel de la SCEA de la Chapelle pour réaliser la moisson 2016 (') ; (') vous déduisez la pension pour les brebis et les béliers

On 1 July 2004 B.P. and B.P.O. lodged a civil action with the Beli   Manastir Municipal Court ( Općinski sud u Belom Manastiru ), seeking recovery of double the amount which they had paid as a deposit

Roger BELLIER et de Madame Agnès DEQUAINDRY, assesseurs.

Roger BELLIER et de Madame Agnès DEQUAINDRY, assesseurs.

[S] [I] [G] muni d’un pouvoir spécial COMPOSITION DU TRIBUNAL Monsieur BEHMOIRAS, Vice-Président Madame BELIER LENOIR, Assesseur Monsieur SOHET, Assesseur assistés de Alexis QUENEHEN, Greffier

discussion pro-djihadiste en ligne dont il a interrogé à plusieurs reprises les membres afin de connaitre la meilleure façon de commettre des assassinats et de perpétrer un attentat au moyen d'un véhicule bélier

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 3 novembre 2023 et 10 septembre 2024, le groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) du Haget, représenté par Me Bellier

gamme, avec des pneus basse pression limitant les chocs, un pont avant à suspension, gage de confort et de sécurité, une suspension sur le relevage arrière au transport limitant l'effet de coups de bélier

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 8 avril 2022, Mme A B, représentée par Me Bellier, demande au juge des référés : 1°) de condamner le centre hospitalier du Centre-Bretagne

en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Luc COUTURIER de la SELARL HANDS Société d'Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : L0061 Assistée de Me Stéphanie BELLIER

en la personne de son Gérant [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Luc COUTURIER de la SELARL HANDS Société d'Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : L0061 assistée de Me Stéphanie BELLIER

d'enquête versé aux débats que le vol a été commis en quelques minutes aux alentours d'une heure trente du matin par plusieurs individus, qui se sont introduits dans les locaux à l'aide d'une voiture "bélier

que) les époux X... se plaignent des bruits dus à la musique en provenance des salles de spectacles, salle ronde du cirque et salle de la ménagerie, ainsi que des nuisances (vibrations et « coups de bélier

place d'une prairie pluri-espèces sur le terrain d'implantation du projet, permettant à une partie du troupeau ovin de l'EARL Dolleans, composé de 190 brebis " Rouge de l'Ouest ", 40 agnelles et 11 béliers