E... et Mme C..., ont été produits devant les autorités consulaires un acte de naissance n° 420/2013 dressé le 3 mai 2013 par le centre d’état civil de New-Bell de la commune d’arrondissement de Douala

moins in solidum les sociétés Gomis Sarl, Sarl 3A Architectes associés, Ingerop, Impresa Pizzarotti et Cie, EetG, Vipp Lavori Spa, Pompes et énergie Sarl, Sol-essais, Sareco, Ginger Cebtp, Coyne et Bellier

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#Gleichheit des Entgelts für Männer und Frauen bei gleicher Arbeit.#Rechtssache 43-75.

. # Soziale Sicherheit - Leistungen bei Alter - Verordnung (EWG) Nr. 1408/71 - Artikel 46. # Rechtssache C-342/88.

. # Soziale Sicherheit - Leistungen bei Arbeitslosigkeit. # Rechtssache C-272/90.

, Having regard to the above application lodged on 16 September 2002, Having deliberated, decides as follows: PROCEDURE The applicants, Serdar Güven, Hakan Alak, Ali Aracı, Cihan Keşkek, İnan Altın, Beril

Par arrêtés des 7   février et 21   septembre   1991, le maire de la commune de Beuil accorda un permis de construire à M mes B. et C.

    Requête n o Affaire Date de la décision 11646/18 Salvatore MELE 29/08/2019 20948/06 Domenico GARUFI 01/07/2014 22529/03 GURNARI ET ZUCCALA ET 12 AUTRES REQUETES 27/11/2012 24815/03 DE BELLIS

Steve Y..., prononcé hors la présence du public le 16 Décembre 2014 par mise à disposition au greffe comme indiqué à l'issue des débats **** ENTRE APPELANTE : Madame Sylvie X... ... 44290 BESLE

social est situé 119, rue de la Marne à Libourne 33500 agissant poursuites et diligences de ses représentants en exercice ; °2 la société anonyme "CLINIQUE DU BEQUET" dont le siège social est situé à Begles

Article 6 : La présente décision sera notifiée à la SOGEA, au bureau Coyne et Bellier, à la ville de Limoges et au ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace.

Chapitre I du titre III du Livre VI du code de commerce, Après avoir recueilli les observations du débiteur, fixe provisoirement au 15 février 2026, la date de cessation des paiements, Nomme Didier BEAL

Désigne la SELAS BELLIER-[Y] représentée par Me [Y], [Adresse 4], aux fins de réaliser l'inventaire et la prisée du patrimoine du débiteur ainsi que des garanties qui le grèvent.

Désigne la SELAS BELLIER-[W] représentée par Me [W], [Adresse 3], aux fins de réaliser l'inventaire et la prisée du patrimoine du débiteur ainsi que des garanties qui le grèvent.

Désigne la SELAS BELLIER-[P] représentée par Me [P], [Adresse 3], aux fins de réaliser l'inventaire et la prisée du patrimoine du débiteur ainsi que des garanties qui le grèvent.

Désigne la SELAS BELLIER-[D] représentée par Me [D], [Adresse 3], aux fins de réaliser l'inventaire et la prisée du patrimoine du débiteur ainsi que des garanties qui le grèvent.