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45 284 résultats pour « Bernardi-Vinathil »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c945bd3db21cbdd87ccd

Appel

6 octobre 2005

6 octobre 2005

X... de sa demande de frais irrépétibles, en condamnant solidairement Bernard X... et EEC aux dépens, dont distraction au profit de Me BOITEAU, avocat.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c986bd3db21cbdd8891c

Appel

7 septembre 2006

7 septembre 2006

R.G : 05/00123ARRET Nodu : 07 septembre 2006GL/EN Bernard X... C/Béatrice Y...

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

60367db2fbb70f2192bbf6b8

Appel

15 octobre 2015

15 octobre 2015

les conclusions de rapport à justice des sociétés Bernard Raffi Diffusion et Bernard Raffi Agency ans date du 1er octobre 2015 ; Vu l'arrêt rendu par la cour le 10 septembre 2015 dans l'instance numéro

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfcbd3db21cbdd91ead

Appel

23 octobre 2014

23 octobre 2014

Bernard à payer à G...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca1fbd3db21cbdd8a1bf

Appel

12 décembre 2007

12 décembre 2007

la condamnation à paiement de la BPBFC et non de Bernard X....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c99abd3db21cbdd88c51

Appel

15 novembre 2006

15 novembre 2006

Vu l'appel interjeté le 16 janvier 2006 par Bernard Z... de cette décision dont il a reçu notification le 27 décembre 2005.

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000007716214

Admin. suprême

20 février 1987

20 février 1987

Lyon-Caen, Fabiani, Liard, avocat de Mme BERNARD et de Me Foussard, avocat du département de la Loire, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

7ème chambre

CETAT:CETATEXT000036566159

Admin. suprême

1 février 2018

1 février 2018

Par un arrêt n° 16MA03918 du 6 février 2017, la cour administrative d'appel de Marseille a rejeté la requête de la société Camperon Bernard Sud Est.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01267

Cassation

9 juillet 2015

9 juillet 2015

Bernard X... et M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO02096

Cassation

4 décembre 2013

4 décembre 2013

de la veille et dans lequel Bernard X... donne des instructions précises - du 8 avril 2009 de Bernard X... qui confirme un rendez vous avec le DG d'ATOMIC, concurrent direct de ROSSIGNOL, - adressé par

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ae6791cdc6046d470203e0

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Le 18 août 2022, le véhicule est bien réceptionné dans les locaux de la SAS BERNARD TRUCKS.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2008:CO01100

Cassation

28 octobre 2008

28 octobre 2008

Bernard Y... et de Mme Y... du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre M. Jean-Bernard Y... ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Colmar, 10 mai 2007), que, le 2 décembre 1991, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c97fbd3db21cbdd887ea

Appel

14 septembre 2006

14 septembre 2006

Bernard X... a bénéficié d'un nouvel arrêt maladie pour rechute. Alors que M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2007:CR05246

Cassation

3 octobre 2007

3 octobre 2007

prix de 56 MF ; que Bernard Y... nommé président du conseil d'administration de la société et Bernard Z... nommé directeur général, étaient avec les membres de leur famille les détenteurs de la totalité

Source officielle
CA

Cour d'Appel

M. le Procureur de la République, le 19 Juin 2007c/Monsieur X

6253ca53bd3db21cbdd8aaef

Appel

22 avril 2008

22 avril 2008

Bernard né le 16 Juillet 1960 à LYON 3, RHONE (069) Fils d'X... Jean et de Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caabbd3db21cbdd8bb62

Appel

12 février 2008

12 février 2008

G. 06 / 00978 ----------------------- Bernard X... C / S. A. S.

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007691830

Admin. suprême

12 janvier 1987

12 janvier 1987

Article 2 : La décision du maire de la Ferté-Bernard du 17 novembre 1980 refusant l'inscription de Mlle Y... à l'école MarcelPagnol de La Ferté-Bernard est annulée.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

énales M. le Procureur de la République, le 07 Février 2005c/Monsieur X

6253c944bd3db21cbdd87cb7

Appel

6 septembre 2005

6 septembre 2005

Bernard Gérard né le 02 Avril 1958 à CHAREY, MEURTHE-ET-MOSELLE (054) Fils de X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c952bd3db21cbdd87efd

Appel

31 janvier 2006

31 janvier 2006

Bernard Mr Z...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2011:C300108

Cassation

25 janvier 2011

25 janvier 2011

méditérranée, devenue Campenon Bernard Sud-Est (société Campenon Bernard), entrepreneur général, assurée par la société Sagena ; que la société Campenon Bernard a sous-traité le lot " démolition, gros-oeuvre

Source officielle

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