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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
2e chambre - formation à 3
DCA_23DA00868_20240612
12 juin 2024
12 juin 2024
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Clément, avocat de M.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2402175_20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrées les 28 février et 20 mars 2024, Mme B A, représentée par Me Clément, demande au tribunal : 1°) de l'admettre, à
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2501285_20250411
11 avril 2025
11 avril 2025
D A, représentée par Me Clément, demande au tribunal : 1°) de l'admettre, à titre provisoire, au bénéfice de l'aide juridictionnelle totale ; 2°) d'annuler la décision du 6 février 2025 par laquelle
Source officielle2ème Chambre
DTA_2412855_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 18 décembre 2024, Mme A B, représentée par Me Clément, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté en date du 27 mai 2024 par lequel le préfet
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT02519_20240503
3 mai 2024
3 mai 2024
Toutefois, la parcelle jouxte, à l'ouest, une propriété densément plantée d'arbres et est bordée, au nord, par une parcelle dépourvue de constructions, le long du chemin Saint-Clément, et au sud, par un
Source officielle2ème Chambre
DTA_2301267_20250702
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Par la présente requête, la société Top Clean demande l'annulation des décisions du 3 novembre 2022 et du 6 janvier 2023.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2016:C310451
10 novembre 2016
10 novembre 2016
[D] [N], domicilié [Adresse 3], pris en qualité de liquidateur judiciaire de la société Chauff'Clean exerçant sous le nom Rapid'Chauff, défendeurs à la cassation ; Vu la communication faite
Source officiellemi
ECLI:FR:CCASS:2007:MI00258
9 novembre 2007
9 novembre 2007
Défense cedex, 2°/ la société Union de gestion d'immeubles locatifs (UGIL), dont le siège est 4 Coeur Défense, Tour B, 100 esplanade du Général de Gaulle, 92932 Paris La Défense cedex, 3°/ la société Clément
Source officiellesoc
613723e1cd5801467740f5f0
16 octobre 2002
16 octobre 2002
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Mme X... a été embauchée le 18 décembre 1986 par la société Clean Service en qualité d'employée
Source officielleTribunal Administratif de la Martinique
ORTA_2400228_20240603
3 juin 2024
3 juin 2024
Le désistement de la société Clean Garden est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.
Source officielleProcédures Collectives
69db755acdc6046d47f86fa4
13 janvier 2025
13 janvier 2025
ET : PARTIE DEFENDERESSE : Sté AF NETTOYAGE CLEAN [Adresse 2] Ne comparait pas, bien que régulièrement citée, d'autre part, Par requête en date du 12/12/2024, le représentant du ministère public requiert
Source officielleRéférés
67f57142bbf04ef7857bca80
8 avril 2025
8 avril 2025
La société Efficace Clean n’a pas comparu.
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
69fc2194cdc6046d47e13755
6 mai 2026
6 mai 2026
DEMANDEURS Monsieur [P] [N] [Adresse 1] [Localité 1] Madame [E] [N] [Adresse 1] [Localité 1] Monsieur [C] [N] [Adresse 2] [Localité 2] Représentés par Me Laure-Anne BRUN substituant Me Clément
Source officielle1ère Chambre civile
69d8a0a7cdc6046d47bd0768
9 avril 2026
9 avril 2026
Douglas BERTHE, Président de chambre et Mme Clémence JACQUELINE, Conseillère, qui en ont ensuite délibéré conformément à la loi.
Source officielleTribunal Administratif de la Polynésie française
DTA_2500167_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
." ; 3°) d'enjoindre à la Polynésie française de reprendre l'analyse des offres au titre du lot n°2 après avoir écarté l'offre de la société C Clean au titre du lot n°2. 4°) de condamner la Polynésie
Source officiellesoc
6137236dcd580146774099d1
30 mai 2000
30 mai 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Clean France, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO00747
6 mai 2015
6 mai 2015
X... a travaillé pour le compte de la société Ideo Clean, société éditrice de magazines parmi lesquelles la revue " Soul, R et B ", à compter du premier trimestre 2008, notamment par la fourniture d'articles
Source officielleCour d'Appel
6253cc3abd3db21cbdd8f8ae
13 juin 2012
13 juin 2012
No 11/ 02377 AFFAIRE : CENTRE CULTUREL FRANCO NEERLANDAIS C/ Clément X...
Source officielle2ème Chambre
DTA_2503153_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
relative à l’aide juridique, sous réserve que Me Clément renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l’État au titre de l’aide juridictionnelle.
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2507756_20250707
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 23 juin 2025, Mme C A, représentée par Me Clément, demande au tribunal d'annuler la décision du 12 juin 2025 par laquelle le directeur territorial
Source officiellePage 97 sur 849
CLEMANG, Anne-Béatrix, Maëlle, GUITTON
04/11/2025
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SCP d'Avocats CLEMANG & Associés
08/07/2022
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SCP CLEMANG GOURINAT
31/03/2016
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CLEMANGELE
03/04/2012
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CLEMANGELE, CLEM
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
31/03/2012
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