Par déclaration électronique en date du 4 février 2014, Eric X... a interjeté appel de cette décision.

Eric Y... M. René X...

Monsieur Eric X... Chez Mademoiselle Manolité Y... ... 34970 LATTES assigné, n'ayant pas constitué avoué.

d'une part, annulé les décisions du 14 juin 2004 du conseil régional de l'ordre des pharmaciens d'Ile-de-France traduisant devant la chambre de discipline du même conseil régional de l'ordre M. et Mme Eric

Eric ASTEGIANO, Juge des Référés, Assisté de Mile Mélanie CASTELLACCI Commis- Greffier de la SELAS VAN SANT, présent uniquement lors des débats. La minute a été signée par M.

COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 1 - Chambre 10 N° RG 24/19704 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CKNLY Nature de l'acte de saisine : Déclaration d'appel valant inscription au rôle Date de l'acte de saisine :

La société UBSLT a relevé appel et M. Y...a relevé appel incident. Les deux parties ont conclu.

Jean-Pierre, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 2e section, en date du 7 novembre 2006, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de PARIS sous l'accusation de

COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 07 FEVRIER 2012 6ème Chambre A ARRÊT No304 R. G : 09/ 07560 Mme Christine X... épouse Y... C/ M. Eric Y...

COUR D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 2 SECTION 2 ARRÊT DU 06/10/2005 * * * No RG : 05/05423 Tribunal de Commerce de ROUBAIX TOURCOING du 30 Août 2005 REF : TF/CP APPELANTE S.A.R.L.

COUR D'APPEL DE NIMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre A ARRÊT DU 11 DECEMBRE 2007 APPELANTS : Monsieur Eric X...

Eric X... ; qu'en conséquence, la question d'une éventuelle jonction de la présente procédure à d'autres procédures ne se pose qu'en ce qui concerne l'instance opposant M.

affaires diligenté conjointement en juin 2000 par l'inspection du travail et l'URSSAF de Lyon devenue l'URSSAF du Rhône (l'URSSAF) a abouti le 19 février 2004 à la condamnation par arrêt de la cour d'appel

COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 4 - Chambre 10 N° RG 24/04772 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJCDE Nature de l'acte de saisine : Déclaration d'appel valant inscription au rôle Date de l'acte de saisine :

Eric Formule exécutoire le : à : COUR D'APPEL CHAMBRE CIVILE- SECTION FAMILLE ARRET DU 03 AVRIL 2008 APPELANTE : Madame Marie- Pierre X... ... 95100 ARGENTEUIL

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que Mme de X..., employée depuis le 28 août 1997 par la société Eric

de l'affaire devant la formation collégiale composée de : Isabelle DELAQUYS, conseillère, Cybèle ORDOQUI, conseillère, Eric VEYSSIERE, magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles

de l'affaire devant la formation collégiale composée de : Isabelle DELAQUYS, conseillère, Cybèle ORDOQUI, conseillère Eric VEYSSIERE, magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles,