Michèle, veuve E..., E... Bertrand, E...

sur un chef d'inculpation ; "aux motifs que à la date de livraison prévue les travaux exécutés ne dépassaient pas le stade de la mise hors d'eau ; qu'en possession d'une attestation de l'architecte Michel

contentieux entre le prévenu et son employeur, père de la victime ; que, d'autre part, Christian Y... a contesté son licenciement devant la juridiction prud'homale qu'il a saisie le 30 septembre 1998 et Michel

motifs qu'après avoir demandé à être servi et face à un nouveau refus du serveur, Jean-Claude Z... assénait un violent coup à la tempe gauche avec le plat du pistolet ; que, sous la violence du coup, Michel

gendarmerie de Nay-Bourdettes ; qu'en l'état de l'information, l'intéressé peut être soupçonné d'avoir participé à une rixe survenue le 31 octobre 1997 à l'occasion de laquelle une voiture occupée par lui et Michel

francs pour avoir "à Ambazac (87) le 7 avril 1993, 25 mai 1993 et 26 mai 1993 volontairement fait des blessures ou porté des coups ou exercé toute autre violence ou voie de fait sur la personne de Michelle

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 3 juillet 1997, qui, pour fraude fiscale, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis et 60 000 francs d'amende

Gino S..., Mme H..., Mme Odile C..., Mme Michèle R..., Mme Anne-Lise R..., Mme Odile J..., M. Christophe F... et M.

Z... coupable d'avoir frauduleusement soustrait 1 378 hl de vin de Bordeaux provenant des récoltes 1989 et 1990, au préjudice du GFA "Le Comonneau" ; "aux motifs que, dès la fin de l'année 1987, Michel

Michel -la durée des 174 heures mensuelles constituant la base forfaitaire de calcul de la rémunération minimale garantie-, la cour d'appel a, en violation de l'article 1134 du Code civil, dénaturé ce

société Serono France, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 septembre 1999 par la cour d'appel de Versailles (5e chambre civile - section A), au profit de Mme Michèle

passé le délai de deux mois à compter du prononcé de l'arrêt ; " aux motifs que les faits sont suffisamment établis par les rapports des services techniques de la ville de STAINS, notamment celui de Michel

Michel X..., demeurant ...

d'avocat ou avoué doivent justifier d'un pouvoir spécial ; qu'il résulte des constatations de l'arrêt, que la déclaration d'appel a été rédigée sur la lettre du cabinet et sur ordre de l'avocat de Michel

René X..., ..., 21240 Talant, en cassation d'un arrêt rendu le 27 novembre 1996 par la cour d'appel de Dijon (1re chambre, 1re section), au profit : 1 / de la société Michaux gestion, société anonyme

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Fleury Michon, société anonyme, dont le siège est 85700 Pouzauges

Michel, contre le jugement du tribunal de police de PAMIERS du 13 octobre 1997 qui pour divagation d'animaux dangereux, l'a condamné à 1 000 francs d'amende ; Vu le mémoire personnel produit ;

Michel X..., agissant en son nom personnel et comme représentant de son fils mineur Clément X..., sa mère, Mme X..., son frère, M. Maxime X...