Navire aquacole : tout navire de pêche utilisé pour travailler sur les parcs et lieux de production aquacole, transporter ou conditionner les produits de ces activités. 11.

Article 223 a-II-2/02

—

machines à vapeur et des moteurs à combustion interne, des génératrices et des machines électriques importantes, des postes de mazoutage, des installations frigorifiques, des dispositifs de stabilisation, des installations de ventilation et de conditionnement

Article 50 duodecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 64

Code général des impôts, annexe IV

congélateurs, conservateurs et autres appareils pour la production du froid à équipement électrique ou autre à l'exclusion des appareils frigorifiques de 500 kilogrammes et moins ; pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement

Article Annexe (2) à l'art. A931-11-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 89 > 42

Code de la sécurité sociale

Les institutions de prévoyance et les unions d'institutions de prévoyance qui, au titre des opérations d'assurance directe, servent des prestations périodiques conditionnées par la survie du bénéficiaire (rentes à caractère viager) établissent, selon

Article Annexe I

—

.) - Outils de conditionnement Cohérence entre l'approvisionnement et la commande

Article 221-II-2/3

—

Article L32

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 57 > 14

Code des postes et des communications électroniques

Sont notamment considérés comme des services associés les services de conversion du numéro d'appel, les systèmes d'accès conditionnel, les guides électroniques de programmes, ainsi que les services relatifs à l'identification, à la localisation et à la

Article 244 quater W

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 89 > 37

Code général des impôts

. – Lorsque le montant total par programme d'investissements est supérieur aux seuils mentionnés au II quater et au III de l'article 217 undecies, le bénéfice du crédit d'impôt est conditionné à l'obtention d'un agrément préalable délivré par le ministre

LEGIARTI000029537037

—

ANNEXE DESIGNATION DES PRODUITS Anciens prix de vente Nouveaux prix de vente A l'unité Au conditionnement A l'unité Au conditionnement Fournisseur : LOGISTA FRANCE 01 NOUVEAUX PRODUITS CIGARETTES Camel double class

Article Annexe Ib (suite)

—

finition et de traitement 8.61 - Les moyens et techniques de finition et de traitement 8.62 - La finition périphérique à l'ouvrage d'agencement sur chantier 8.7 - Les moyens et techniques de contrôle 8.8 - Les moyens et techniques de manutention, conditionnement

Article Annexe 18

—

La mise en œuvre de cette mesure est conditionnée par la modification de la liste des actes et prestations mentionnée à l’article L.162-1-7 du code de la sécurité sociale.

Article Annexe I

—

Cette clôture n'est pas exigée si le ou les récipients fixes d'oxygène liquide sont situés à l'intérieur d'un établissement de production et/ou de conditionnement d'oxygène lui-même efficacement clôturé. 2.6 - Ventilation Sans préjudice des dispositions

Article Annexe

—

Création d'un atelier de découpe et de conditionnement de la viande ovine dans le Haut Var Verdon. Département de Vaucluse Parc naturel régional du Luberon. Bioressources et énergies renouvelables, l'alternative écologique.

LEGIARTI000025084897

—

emballages métalliques similaires 28.7AA 3,60 Fabrication de boîtes et d'emballages métalliques pour produits alimentaires, corps gras 28.7CA 2,60 Fabrication de bouchages ou de conditionnement

Article 9-5

—

Caractère non substitutif du poste d'assistant médical Dans le cas où l'assistant médical serait déjà employé par l'un ou plusieurs des médecins (par exemple en occupant déjà un poste de secrétaire médicale), le financement de l'Assurance Maladie sera conditionné

Article Annexe 1

—

Plomberie, chauffage Les installations de ventilation, climatisation conditionnement d'air seront conçues de façon à ne pas permettre l'introduction dans l'installation de produits ou gaz nocifs.

Article I

—

quincaillerie. 28. 6FA 2, 60 Fabrication de fûts et emballages métalliques similaires. 28. 7AA 3, 10 Fabrication de boîtes et d'emballages métalliques pour produits alimentaires, corps gras. 28. 7CA 2, 50 Fabrication de bouchages ou de conditionnements

LEGIARTI000045561364

—

avec succès son service avec les endpoints de Pro Santé Connect Bac à Sable, préalablement à toute connexion à la production EXI PSC 13 Le Fournisseur de Service DOIT donner accès à l'ANS à son service de test La vérification de ces exigences conditionne

Article Annexe Ib

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La demande est comprise et confirmée. L'argumentation est juste et pertinente. Le message est compris par l'interlocuteur.

LEGIARTI000039331435

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délivrance (quel que soit le lieu et au-delà du post-partum immédiat) - En accueillant la patiente ; - En identifiant la gravité du risque hémorragique, en réalisant une anamnèse et un examen général ; - En mettant en place la prise en charge en cas de confirmation

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