Il justifie d'un scanner du rachis lombaire du 23 mars 2022 concluant à une « petite hernie discale marginale droite L4L5 ».

Aux termes du colloque médico-administratif, le médecin conseil de la [11] a retenu que Madame [Z] [H] présente une « sciatique par hernie discale L4-L5 avec atteinte radiculaire de topographie concordante

tribunal judiciaire de Bourg-en-Bresse a notamment : Déclaré le recours de Madame [J] [T] recevable,Désigné le [Adresse 6] pour donner son avis sur l'origine professionnelle de la maladie (hernie discale

Monsieur [S] disait aller parfaitement bien ; il estimait l’hospitalisation abusive et pensait que ses parents devraient, eux, se faire soigner.

La période d'observation donnait lieu à l'établissement des certificats médicaux prévus par la loi : - le premier, signé le 04 juillet 2024 par le docteur [L], disait que dans les 5 secondes le patient

éléments dépressifs francs et de type mélancoliformes, dans un déni partiel des troubles et une ambivalence quant à la poursuite des soins, - le second, signé le 05 juillet 2024 par le docteur [N], disait

Madame [L] disait aller bien, même si des pleurs lui venaient par moments ; elle se disait d’accord pour rester une semaine de plus hospitalisée, dès lors qu’elle pouvait bénéficier de permissions de sortir

Considérant ce qui suit : Mme C..., alors affectée au groupe hospitalier La Rochelle-Ré-Aunis, a souffert d’une hernie discale de la colonne vertébrale lombale diagnostiquée le 12 mai 2004, et dont

(sur un chantier de construction, il a dévalé une falaise de 50 mètres) et à la suite duquel il a subi une intervention chirurgicale pour hernie discale C5 C6 gauche, avec discectomie C5 C6 et arthrodèse

de l'étage L4/ L5, d'une lésion discale de l'étage L3/ L4, les experts désignés par la cour ont conclu que ces deux lésions sont bien médicalement en relation directe et déterminante avec l'accident du

genèse de la complication ultérieure, que le pansement avait été réalisé par des bandes élastiques pouvant comprimer les pédicules vasculaires du pouce et être ainsi à l'origine d'un dévascularisation distale

lombaire en évitant les aléas de la chirurgie d'exérèse par une technique peu invasive et efficace ; qu'après les essais de divers types d'injection intra-discale de corticoïdes, l'Hexatrione fut utilisée

Elle a notamment fait valoir que : - elle produisait du rhum blanc et du rhum vieux à partir du produit intermédiaire, le rhum de coulage sorti en atelier de distillation, également dénommé distillat 

reprochée à la personne renvoyée des fins de la poursuite du chef d'abus de confiance doit s'apparenter à celle réprimée par l'article 314-1 du Code pénal et implique ainsi un détournement ou une dissipation

593 du Code de procédure pénale, manque de base légale, défaut de motifs ; "aux motifs que "X... soutenait que son épouse, qui assurait la gestion d'un magasin qu'ils exploitaient à Bergerac, a dissipé

avait accepté le débat sur les faits de non- restitution d'honoraires ; "alors que, d'autre part, le seul défaut ou le retard de restitution n'impliquent pas nécessairement le détournement ou la dissipation

d'erreurs de gestion et d'une comptabilité indigente sont insuffisants à caractériser à la charge de Guy X..., le délit d'abus de confiance qui lui est reproché, n'étant pas établi qu'il ait détourné ou dissipé

contrats énumérés à l'article 408 du Code pénal ; que c'est à tort que la cour d'appel a considéré que les bons alimentaires et mandatements, correspondant à la somme de 130 000 francs dont on impute la dissipation

suivit sa plainte Mme A... rentra en possession des vêtements, objets et documents déposés dans le local prêté par X..., qui s'y trouvaient toujours et qui n'avaient été ni soustraits, ni détournés, ni dissipés

pour éviter la collision au vu du comportement incontrôlable de la jument, en persistant à monter à proximité de ses clients un animal dont il ne pouvait ignorer qu'il était borgne de l'oeil gauche, dissipé