La proposition de note est établie par l'équipe pédagogique, composée des enseignants du domaine professionnel et, si c'est possible, du professionnel associé.

LEGIARTI000050343907

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 34 > 39

Code du cinéma et de l'image animée

Documents justificatifs à joindre à l'appui d'une demande d'aide à la création de musiques originales 1° Une note d'intention émanant conjointement du compositeur et du réalisateur sur le projet musical, ou deux notes d'intention émanant d'une part du

Article Annexe IV

—

En l'absence de fiches, le candidat ne pourra pas être interrogé et se verra attribuer la note zéro.

Article Annexe III

—

Au terme de celle-ci, les enseignants théoriciens et praticiens et les professionnels ayant participé à a formation et à l'évaluation du candidat déterminent conjointement la note proposée au jury.

Article 44

—

motocyclettes et de leurs remorques prévus aux articles R. 175 et R. 176 du code de la route doivent répondre : a) Aux spécifications fixées par les articles le, à 23 ci-dessus ; b) Aux spécifications fixées pour les anciens articles 23 à 30 reproduits en note

Article 8

—

Ne peuvent être déclarés admis les candidats ayant obtenu une note inférieure à 6 sur 20 à l'épreuve d'admission.

Article Annexe I

—

(ensemble quatre échanges de notes), signé à Saint-Hélier le 4 juillet 2000 (1). .

Article 3

—

Les justificatifs à fournir à l'appui d'une demande d'allongement peuvent faire l'objet d'une note d'information transmise par la société de gestion mentionnée au dernier alinéa de l'article L. 312-1 du code de la construction et de l'habitation à l'établissement

Article Annexe I

—

moins convergents ou opposés, étude logique d'une argumentation, constitution et analyse d'une documentation, compte rendu d'un livre lu, composition d'une synthèse à partir de textes et de documents de toute nature, rédaction d'un compte rendu, d'une note

Article 1

—

. - Epreuves écrites d'admissibilité Epreuve n° 1 (durée : 5 heures ; coefficient 6) : A partir d'un dossier, rédaction d'une note administrative sur un sujet relatif à l'environnement administratif, économique, financier et social de la direction générale

Article 11

—

Il lui est attribué une note variant de 0 à 20 multipliée par le coefficient prévu.

Article Annexe III

—

Notes de calcul justifiant du dimensionnement des canalisations et des dispositifs de protection ; 7. Rapport de vérification initiale et rapports de vérifications périodiques postérieures ; 8.

Article 4

—

Le concours interne de recrutement dans le grade de la classe supérieure du corps de bibliothécaire assistant spécialisé comporte une épreuve écrite d'admissibilité et une épreuve orale d'admission notées de 0 à 20.

Article Annexe VI

—

PIECES À JOINDRE À LA DEMANDE D'AGRÉMENT ZOOSANITAIRE 1° Note de présentation de l'exploitation 1.1. Organisation générale. 1.2.

Article R431-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 88

Code de la construction et de l'habitation

Une note relative au fonctionnement de l'organisme donnant, avec communication des plans et devis, les renseignements nécessaires sur les opérations projetées, les ressources que l'organisme peut y consacrer, l'équilibre financier des ressources et des

Article R123-237

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 71 > 03

Code de commerce

Toute personne immatriculée indique sur ses factures, notes de commande, tarifs et documents publicitaires ainsi que sur toutes correspondances et tous récépissés concernant son activité et signés par elle ou en son nom : 1° Le numéro unique d'identification

Article D331-31

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 52 > 96

Code du cinéma et de l'image animée

commercialisés comme tels, une attestation sur l'honneur de l'entreprise de création de jeux vidéo indiquant que le jeu n'obtient pas plus de 3 points, pour chacune de ses séquences, au titre du groupe " Contextualisation de la violence ", ainsi qu'une note

Article R323-25

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 83 > 23

Code de l'énergie

A cette fin, le maître d'ouvrage leur transmet un dossier comprenant : 1° Une note de présentation décrivant les caractéristiques principales du projet ; 2° Un avant-projet à une échelle appropriée sur lequel figure le tracé des canalisations électriques

Article Annexe Ib

—

Outils traditionnels ou numériques permettant une prise de notes, un relevé, ou la réalisation d'une maquette. La lecture et la compréhension des documents sont exactes.

Article Annexe IV

—

La proposition de note finale est transmise au jury.

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